[Clos] Dogsoldiers59 - Escroquerie

Ville : Vesoul

Résumé :

Sieur Dogsoldiers59 s'est rendue coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 miche de pain
au prix de 12 écus,donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (6,60 écus).

Montant du Gain perçue: 5.40 écus

Extrait de son casier judiciaire :

-Esclavagisme - 22/12/1455: AC
-Escroquerie - 25/12/1455: AC
-Escroquerie - 19/11/1456:AC
-Escroquerie - 26/12/1456: EN COURS

Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

*Le procureur s'avança jusqu'à la barre après avoir donné au juge le dossier de l'affaire.*

Votre honneur, nous sommes là pour le procès du Sieur Dogsoldiers59, celui ci s'est rendue coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie une miche de pain au prix de 12 écus, prix non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul le prix maximum pour une miche de pain étant de 6,60 écus. Est à noté aussi que ce procès n'est pas le premier du genre pour l'accusé qui récidive, et en est à sa 4ème affaire d'escroquerie.

*Le procureur se dirigea alors vers sa place*

L'accusé peut se faire représenter par un avocat si il le souhaite.

Fait à dole le 1er janvier 1457,
par Alaellyra, procureur de FC.

[lien du dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-vesoul-f11/dprecidive-escroqueriedogsoldiers59-pain-a-12-ecus-t22455.htm]

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Requisitoire

Citation :

*Une autre personne qui ne se présentait pas, le procureur retourna à la barre.*

Hum, et bien je pense qu'il n'y a pas grand chose à dire de plus. Demander le remboursement serait inutile puisque l'accusé ne prend pas la peine de venir à son propre procès, je doute qu'il se rende à la prévôté pour rembourser.

De plus l'accusé cumul les affaires d'escroquerie. Je requiers donc une amende de 30 écus.

*Le procureur retourna s'asseoir tranquillement.*

Fait à dole le 8 janvier 1457,
par Alaellyra, procureur de FC.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Annonce du verdict

Citation :

*Le juge se frotta un peu le menton en examinant le dossier. Il était d'humeur massacrante aujourd'hui.*

-Messire Dogsoldier59 est accusé aujourd'hui de récidive d'escroquerie. Il a vendu en effet une miche de pain à 12 écus...non mais vous vous rendez compte? Qui achèterait du pain à ce prix là? Et ce n'est pas la première fois selon votre dossier...et pour couronner le tout vous ne prenez même pas la peine de venir vous défendre. Mais vous allez apprendre que l'on ne se moque pas impunément de la justice. Je vous condamne donc à 50 écus d'amende. Ce n'est pas volé ça au moins.

La justice a été rendue.

*Fait à Dole le 12 janvier 1457 par le juge Fabulous*