[DEMANDE] Dogsoldiers59 escroquerie

Sujet: [DEMANDE] Dogsoldiers59 escroquerie Jeu 20 Nov 2008 - 15:06

Ville de VESOUL

dogsoldiers59

Les faits:
Sieur Godefroid74 s'est rendu coupable d'escroquerie, vendant une miche à 12 écus donc non conforme à la grille des prix qui est de 6.6 écus

Montant du Gain: 5.4écus

Le contrevenant est multi-récidiviste et manifestement joue sur le fait que s'il est pris il n'a que le remboursement à effectuer. Devant un tel agissement la gendarmerie demande qu'en plus du rachat de la miche, une peine financière assez lourde lui soit appliquée pour qu'il comprenne le respect de la loi

Récapitulatif du casier:

Citation :: -Esclavagisme - 22/12/1455: AC
-Escroquerie - 25/12/1455: AC
-Escroquerie - 19/11/1456:EN COURS

Dossier: Dogsoldiers59

Sujet: Re: [DEMANDE] Dogsoldiers59 escroquerie Jeu 20 Nov 2008 - 16:47

Au vue du dossier, je ne sais si l'accusé s'est arrangé à l'amiable avec la Prévôté. Pourriez-vous m'éclairer ?

Sujet: Re: [DEMANDE] Dogsoldiers59 escroquerie Jeu 20 Nov 2008 - 18:35

Il vient de racheter la miche après sa mise en procès. Néanmoins je pense quil dévrait être poursuivi pour récidive. Avous de voir.

Sujet: Re: [DEMANDE] Dogsoldiers59 escroquerie Jeu 20 Nov 2008 - 20:30

Merci brigadier Smile

Messieurs le juge et le greffier, un avis ?

Sujet: Re: [DEMANDE] Dogsoldiers59 escroquerie Sam 22 Nov 2008 - 10:06

Pourquoi lui, qui en est à sa troisième et pas ceux qui en sont à leur 6ème pour lesquels les chefs d'accusation sont toujours escroquerie ou esclavagisme ? De plus, il a remboursé suite à la proposition qui lui fut faite. Le fait qu'il est remboursé après la demande de procès ne peut donc pas être pris en considération.
Il a remboursé, point.

Dorénavant, lorsqu'un dossier arrivera ici et qu'il s'agira d'une récidive, l'accusé sera poursuivit non pas pour le crime mais pour la récidive. Le chef d'accusation étant, pour ces cas, TALP et les risques encourus plus importants.

Si le juge est d'accord, je fonctionnerais ainsi et je n'ouvrirais pas de procès contre Sieur Dogsoldier59.

Sujet: Re: [DEMANDE] Dogsoldiers59 escroquerie Sam 22 Nov 2008 - 13:55

L'adjudant jean de bien ne comprends pas cette approche
Je ne vois pas pourquoi vous ne poursuivez pas pour récidive. C'est prévu dans les articles de loi que l'on peut poursuivre lorsqu'il y a récidive. De plus ily a jusrisprudence, le tribunal a déjà poursuivi donc il faudrait avoir une politique cohérente

Sujet: Re: [DEMANDE] Dogsoldiers59 escroquerie Sam 22 Nov 2008 - 20:11

Justement, au nom de cette politique cohérente, je dis que pour le prochain dossier arrivant ici et concernant un récidiviste, j'ouvrirais un procès pour récidive et donc TALP et non le chef d'accusation initial.
Le procès pour récidive punira la récidive et le méfait en même temps.

Pour ce qui est de Dogsoldier, il a remboursé, je ne peux pas le poursuivre après ça...

De plus, un an sépare le précédent dossier de l'actuel, certes il y a récidive mais ce peut être un accident. Ce n'est pas comme si il le faisait toute les semaines. Il y a des récidivistes qui sont sans foie et des récidivistes involontaires.

Sujet: Re: [DEMANDE] Dogsoldiers59 escroquerie Sam 22 Nov 2008 - 20:25

Pour moi comme on demande mon avis, cette personne devrait être mise en procès même si il a remboursé, je sais c’est cruel et tout, mais bon il réfléchira a deux fois la prochaine fois de vendre des miches trop chère, mais se n’est qu’un simple avis après a vous de voir.

Sujet: Re: [DEMANDE] Dogsoldiers59 escroquerie Sam 22 Nov 2008 - 21:01

Je pense comme vous, même une peine légère fera que la prochaine fois il fera attention au prix qu'il mettra.

Sujet: Re: [DEMANDE] Dogsoldiers59 escroquerie Dim 23 Nov 2008 - 20:35

Je ne peux pas le poursuivre pour escroquerie car il s'est acquitté de ce méfait en remboursant. Cependant je peux l'inculper pour récidive et donc TALP.

Mais je maintiens, il y a les vrais récidivistes, les vrais méchants.
Et ceux qui ne font pas exprès, les têtes en l'air.

Je pense que dogsoldier fait partie du dernier groupe. Un an sépare ce dossier du précédent.
Messire le juge, un avis ?

Sujet: Re: [DEMANDE] Dogsoldiers59 escroquerie Dim 23 Nov 2008 - 21:51

Pour les cas de récidive, il ne devrait même pas y avoir d'arrangements à l'amiable. Ca devrait être un procès direct. C'est comme ça que ça a toujours fonctionné. Le problème c'est qu'il a remboursé son pain et il est en procès.

On ne peut pas avoir une politique deux poids deux mesures. Soit il rembourse son pain alors il n'a plus de procès malgré la récidive soit il est en procès direct pour récidive alors il pourra toujours remboursé son pain en cours de procès.

Sujet: Re: [DEMANDE] Dogsoldiers59 escroquerie Mar 25 Nov 2008 - 9:16

Il a remboursé, il a remboursé, le dossier devrait être clos. Et je ne peux pas le poursuivre pour un dossier clos...

Je n'ouvrirais pas de procès, avec le remboursement effectué etc il serait trop ambigüe.

Sujet: Re: [DEMANDE] Dogsoldiers59 escroquerie Mar 25 Nov 2008 - 14:21

Je pense qu'il y a deux infractions celle pour laquelle il a remboursé. Puis l'infraction de récidive. Il y a déjà eu des précédents il serait bon d'aller voir et d'en tenir compte Twisted Evil

Sujet: Re: [DEMANDE] Dogsoldiers59 escroquerie Mar 25 Nov 2008 - 17:59

J'ai déjà dit que pour ces récidives il y avait de quoi nuancer. Un an sans rien faire d'illégal montre bien que ce méfait n'était pas volontaire.

Sujet: Re: [DEMANDE] Dogsoldiers59 escroquerie Ven 28 Nov 2008 - 9:29

Je n'engagerais pas de poursuite, l'affaire peut être classée.

Sujet: Re: [DEMANDE] Dogsoldiers59 escroquerie Ven 28 Nov 2008 - 10:50

Je met quoi dans le dossier du suspect ?

Sujet: Re: [DEMANDE] Dogsoldiers59 escroquerie Ven 28 Nov 2008 - 18:54

Il a remboursé, donc il y a eut arrangement à l'amiable, bien que ça n'aurait pas du être fait.

Sujet: Re: [DEMANDE] Dogsoldiers59 escroquerie Sam 29 Nov 2008 - 15:11

Affaire classé.

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