Le château de Dole
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Le château de Dole

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 [Demande][Récidiviste] Mariap525 > Escroquerie

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Etoile5622
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MessageSujet: [Demande][Récidiviste] Mariap525 > Escroquerie   [Demande][Récidiviste] Mariap525 > Escroquerie EmptyLun 1 Sep 2008 - 23:44

Village : Luxeuil


Mariap525 s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 stere de bois à 10 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (4 écus).

Le contrevenant est dans un cas de récidive

Montant du Gain Frauduleux : 6 écus

Dossier
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Criss
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MessageSujet: Re: [Demande][Récidiviste] Mariap525 > Escroquerie   [Demande][Récidiviste] Mariap525 > Escroquerie EmptyLun 1 Sep 2008 - 23:52

même si il a récidivé vue que la Gendarme lui a écrit il y a peu j'attends demain soir pour lancer le procès...Car si il rachète demain le procès aura été ouvert pour rien
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Etoile5622
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MessageSujet: Re: [Demande][Récidiviste] Mariap525 > Escroquerie   [Demande][Récidiviste] Mariap525 > Escroquerie EmptyMar 2 Sep 2008 - 10:44

ya pas une sanction supplémentaire pour récidive ?
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MessageSujet: Re: [Demande][Récidiviste] Mariap525 > Escroquerie   [Demande][Récidiviste] Mariap525 > Escroquerie EmptyMar 2 Sep 2008 - 11:13

J'ai pas dis que j'ouvrirais pas un procès...et au passage l'erreur vient de vous car pour récidive il n'aurait pas fallu écrire mais faire la demande de procès!

Donc si vous envoyer un courrier je crois que la moindre est d'attendre de voir si il y a une réponse ou pas...après la justice fera son travail
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pazienza
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MessageSujet: Re: [Demande][Récidiviste] Mariap525 > Escroquerie   [Demande][Récidiviste] Mariap525 > Escroquerie EmptyMar 2 Sep 2008 - 11:32

On n'ouvre pas de proces Madame le procureur.
J'avais dit a la deuxieme recidive, ceci est la premiere.

Scuzez nous du derangement.

Attrappe L'adjudant Etoile par l'epaule, et le ramene illico au rez de chaussée
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Criss
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MessageSujet: Re: [Demande][Récidiviste] Mariap525 > Escroquerie   [Demande][Récidiviste] Mariap525 > Escroquerie EmptyMar 2 Sep 2008 - 12:23

J'en prend note... Merci Madame le Prêvot
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Etoile5622
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MessageSujet: Re: [Demande][Récidiviste] Mariap525 > Escroquerie   [Demande][Récidiviste] Mariap525 > Escroquerie EmptyMar 2 Sep 2008 - 13:18

Criss a écrit:
J'ai pas dis que j'ouvrirais pas un procès...et au passage l'erreur vient de vous car pour récidive il n'aurait pas fallu écrire mais faire la demande de procès!

Donc si vous envoyer un courrier je crois que la moindre est d'attendre de voir si il y a une réponse ou pas...après la justice fera son travail

euu je vois pas très bien pourquoi vous me dites ca, je demandais quelles étaient les sanctions pour récidives pas qu'il fallait pas attendre une réponse Neutral
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MessageSujet: Re: [Demande][Récidiviste] Mariap525 > Escroquerie   [Demande][Récidiviste] Mariap525 > Escroquerie EmptyMar 2 Sep 2008 - 13:22

Je vous conseil une chose... vous allez voir la grille des peines et vous regardez ce qui est noter pour récidive...

J'aimerais aussi que avant que vous postier pour une récidive que ce sois vraiment le cas...sur ces bonnes paroles je crois que Madame le Prêvot vous attend
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Etoile5622
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MessageSujet: Re: [Demande][Récidiviste] Mariap525 > Escroquerie   [Demande][Récidiviste] Mariap525 > Escroquerie EmptyMar 2 Sep 2008 - 13:26

et ba voilà c'était pas compliqué d'aller me dire de regarder ce tableau,

vous pouvez supprimer le topic
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MessageSujet: Re: [Demande][Récidiviste] Mariap525 > Escroquerie   [Demande][Récidiviste] Mariap525 > Escroquerie EmptyMar 2 Sep 2008 - 13:32

Réfléchie

dites une question...il me semble qu'un bon gendarme ce doit de savoir qu'avant de poster pour une récidive il doit vérifie que ce sois le cas...
Il me semble aussi que sa me semble logique d'aller voir la grille des peines.. et surtout que c'est pas a moi de vous le dire!

Ah et j'aimerais aussi que vous fassiez attention quand vous voulez ouvrir un dossier de procès car il me semble que a vouloir aller trop vite vous nous faites plus perdre de temps que le contraire

Sur ce vous êtes attendu il me semble
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Etoile5622
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Etoile5622


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MessageSujet: Re: [Demande][Récidiviste] Mariap525 > Escroquerie   [Demande][Récidiviste] Mariap525 > Escroquerie EmptyMar 2 Sep 2008 - 15:13

oui je file vous pouvez supprimer le topic
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MessageSujet: Re: [Demande][Récidiviste] Mariap525 > Escroquerie   [Demande][Récidiviste] Mariap525 > Escroquerie EmptyMar 2 Sep 2008 - 15:15

Ce sera fait ce soir ...
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MessageSujet: Re: [Demande][Récidiviste] Mariap525 > Escroquerie   [Demande][Récidiviste] Mariap525 > Escroquerie Empty

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