[Clos] Mariap525 - escroquerie

Ville de Luxeuil

Mariap525 s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 stere de bois à 10 écus, et une stère à 6 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (4 écus).

A chaque rappel, l'intéressée était toujours d'accord de rembourser, mais elle n'a jamais daigné procéder à la transaction...

Montant de gain perçu: 6 écus (1/9) + 2 écus (17/09) = 8 écus

dossier d'escroquerie

Vue le verdict qu'elle vient de ce prendre c'est possible qu'elle ce réveil donc j'attends 1 voir 2 jours avant de lancer le procès
envoyer lui un dernier message disant qu'il serait bien qu'elle rachète pour s'éviter encore un procès lourd.

Fait ce jour, en attente de réponse sous 48h

Merci beaucoup

Bon alors a ma grande surprise, l'accusée m'a répondu ceci

Citation :

ok

bref ensuite plus rien et ce soir mon gendarme lui a acheté une nouvelle stère de bois mais cette fois a 6 écus, preuve disponible dans le dossier

Madame la Procureur s'il vous plait demandez 600 écus d'amende

Elle m'agace mais m'agace à un point...

Donner moi la preuve pour le nouveau stère s'il vous plait
la faut pas ce foutre du monde

rajouter dans la même demande puisque sa reste du bois grrr

Pour l'amende j'ai une grille a tenir donc nous verrons bien

je demande à l'Adjudant Chef d'éditer sa demande ne pouvant le faire moi-même

Madame le procureur,
J'ai adapté la demande initiale de procès en y intégrant cette nouvelle escroquerie.

Merci Adjudant,

Je lancerais le procès demain matin

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Dame Mariap525 comparait devant nous pour escroquerie. D'après les preuves apportées par la gendarmerie de Luxeuil, elle a vendu deux stères de bois a quelques jours d’intervalle, le 1 Septembre1456 sur le marché de luxeuil , à 10 écus l’autre stère de bois le,17 Septembre 1456 à 6écus, alors que le prix maximum autorisé par Décret municipal sur la grille des prix en vigueur, est de 4 écus.

Le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/atrecidiveescroquerie-mariap525-stere-de-bois-t20425.htm

Décret : https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-decrets-municipaux-f5/decrets-municipaux-de-la-ville-de-luxeuil-t111-30.htm#412582

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

Fait à Dole le 19 Septembre 1456 Par le Procureur Criss

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je suis aller sur le marche pour le racheter et rien n'etait affiche

Citation :

Votre Honneur,

Me voilà plus qu’affliger…A peine avons-nous fini un dossier avec l’accusée que la revoilà devant la Cour !

Cette fois si pour un autre chef d’accusation certes…Mais il faut croire que son premier passage devant la Cour n’a servit à rien.
L’accusée ici présente c’est rendu coupable à deux reprises d’escroquerie…

« Secoue la tête »

Mais que faut-il faire pour que vous compreniez qu’il faut respecter la loi ? Il est si difficile de prendre un rendez-vous avec le gendarme pour que si c’est une erreur vous rachetiez l’objet du délit ?

Et ne dites pas que vous ne saviez pas puisque vous avez êtes prise sur le faites pas une fois… mais bien deux fois !

Votre Honneur, Je demanderais une amende de 10 écus et si l’accusée viendrait à ce retrouvé devant nous cette fois si je serais plus aussi clémente…

Fait à Dole le 24 Septembre 1456
Par Criss Procureur de Franche-Comté

Adjudant Chef Jerome, je vous demande d'arranger un échange avec la Dame Mariap.

Je veux qu'elle rembourse la gendarmerie des achats de bois 8 écus et qu'elle paie une amende de 50 écus.

Si elle refuse, je serais moins clément dans mon verdict.

Merci à vous.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Ah Mais non Mr le Juge...

Les Gendarmes on peut être autre chose a faire...Ils ont essayer depuis les débuts des affaires de faire sa...mais sans résultat!

Autant faire une petite amende pour le moment on verra si un nouveau dossier arrive

Le rôle du Gendarme et d'ouvrir le dossier essayer de régler la chose si sa fonctionne pas la justice rentre en compte non mais euh

Si demain pas de nouvelles, je condamne.

Citation :

* Le juge, le regard noir, lui déclara : *

Vous êtes coupable d'escroquerie avec récidive.

Je vous condamne à 150 écus d'amende. Non seulement vous ne respectez pas la loi, ni les forces de l'ordre mais vous ne respectez aucunement la Justice. La peine est encore trop basse à mes yeux.

Que cela soit dit !

* Le juge frappa de son maillet *
* Fait à Dole le 4 octobre 1456 *

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