[Clos] Escroquerie - Italiano

Ville : Saint Claude

Affaire :
Sieur Italiano s'est rendu coupable d'escroquerie en vendent du Bois au prix de 7,30 écus donc non conforme à la grille des prix en vigueur à St Claude

Ce sieur me semble être un visionaire, vu qu'il a parlé d'une année 1982 dans son courier à mon gendarme, pourtant il me semble que nous nous trouvons en 1455.

Constaté par : Gendarme Adama

Gain perçu :19,80

Dossier

Mise en accusation :

Citation :

Monsieur le Juge,

Comparait devant nous le Sieur Italiano, accusé d'escroquerie.
L'accusé aurait vendu du Bois au prix de 7,30 écus ,donc non conforme à la grille des prix en vigueur à St Claude, à la gendarmerie de cette même ville!
Voici le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/dem-proces-escroquerie-bois-italiano-t14591.htm
Accusé levez vous et venez vous défendre!
Fait à Dole, par FredericDeHabsbourg, le 18 Décembre 1455.

Première plaidoirie de la défense:

Citation :

eh bien cher ami, comprenez vous la misère sociale et économique dans laquelle je vis ? je travaille beaucoup pour tenter de passer au niveau 2 et vous avec vos prix ridiculement bas, vous faites tout ce que vous pouvez pour m'netraver... De plus, règlementer les prix tel que vous le faites, va a l'encontre même des principes généraux du droit tel que la liberté du commerce et de l'industrie, en effet, cette mesure est totalement inconstitutionnelle depuis la décision du conseil constitutionnel de 1982 dit Blocage des prix! Toujours est-il que vous en conviendrez que si vous me condamner j'interjetterai appel de la décision et si la cour d'appel me recondamne je n'hésiterai pas à me pourvoir en cassation!

Réquisitoire :

Citation :

* Le procureur se leva*

Tout d'abord nous sommes au tribunal pas dans une réunion ! Donc ici ce n'est pas "cher ami" mais "Monsieur le Procureur" ou "Monsieur le Juge" ! Ensuite vous parlez de "décision du conseil constitutionnel de 1982 dit Blocage des prix!" Je vous rappelles que nous sommes ici en 1456 et que donc cette ... loi ... n'existe tout bonnement pas encore ! Si toutefois elle existera ... Je tiens aussi à vous rappeller que vous n'êtes pas le seul à vivre de votre production et beaucoup arrivent a vivre tout a fait normalement tout en respectant la grille des prix. Les lois sont faites pour tous y compris pour vous !

*Se tourne vers le Juge*

En dépit de la défense de l'accusé je demande à ca qu'il soit condamné à une amende de 5 écus.

Fait à Dole par Leonin le 7 janvier 1456.

Citation :

Deuxième réquisitoire :

y'en a qu'un

Abus de génépi en taverne je modifie !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Le juge regarda l’accusé.

« Messire Italiano, après de nombreuses reprises, vous n’avez pas écouté les injonctions de notre gendarme persistant dans votre délire. Vous avez gardé la même divagation pour votre plaidoirie. Ne voyant aucun effort pour résoudre ce délit à l’amiable, je vous déclare coupable de spéculation et d’escroquerie en vendant votre bois plus cher que la grille des prix maxima autorisés par votre ville.

En outre, je vous condamne à une amende de 25 écus, 20 écus pour récupérer le bénéfice créé par la vente illicite et 5 écus d’amende pour votre entêtement.

Que cela vous serve de leçon ! »

Il frappa de son marteau sur son bureau.

Verdict rendu le 12 janvier 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.