[Clos] Repper - escroquerie

Ville : Dole

Résumé de l'affaire :

Sieur Repper s'est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 5 miche de pain à un prix de 7.95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Dole (6.70 écus). Il n'a répondu a aucun courrier, ni racheter les miches que j'avais remis sur le marché pour lui.

Montant du gain perçu : 6.25 écus

Dossier

Bon je vais faire 2 petites remarques :

-d'abord ce dossier traîne depuis le 23 septembre. C'est la responsabilité de l'ancien procureur mais il faudrait essayer de faire bouger un peu plus les choses

-ensuite, je m'étonne de voir que Repper a le droit à un casier judiciaire concernant cette affaire alors qu'il n'a pas encore été jugé. J'espère que son casier, si il devait être relaxé comprendrait la mention "non coupable". Je serais plutôt pour que le casier ne soit rempli qu'une fois le verdict du juge rendu.

Ceci étant dit je prépare le réquisitoire.

Le casier est créé avec le dossier, si ce n'est déjà fait. On met ensuite à jour si y a remboursement, lettres insultantes, ou verdict. Donc oui, ça sera marqué relaxé s'il est relaxé

j'avais deja souleve cette incoherence du systeme de casier precedant le jugement, mais les bureaux sont des lieux plus adapte pour en parler.

Messire le procurreur guild4 c'est a vous de prendre decisions sur la suite a donner a ce dossierm il me semble



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Greffiere de F-C

Les casiers sont crée en même temps que le dossier. La verdict qui s'y trouve est en cours.
Si le contrevenant rembourse, le verdict affaire classée pour remboursement du contrevenant y est apposé.
Si une demande de procès est démandé comme c'est le cas pour ce dossier, on attend le verdict du juge qui sera apposé dans le casier (coupable ou relaxé)

Citation :

-d'abord ce dossier traîne depuis le 23 septembre. C'est la responsabilité de l'ancien procureur mais il faudrait essayer de faire bouger un peu plus les choses

Quant à cette remarque, on essaie autant que possible de faire rembourser les contrevenants avant de demander un procès. L'amende prélevé ne rembourse pas la mairie !!

je lance le procès vu les gains qu'il s'est fait

acte d'accusation :

Citation :

*Kiboki entra à la Cour et entra dans la salle d'audience avec un nouveau dossier.*

Bonjour Monsieur le Juge !

Voici que comparaît devant vous Sir Repper. Il est accusé d'escroquerie pour la vente à la gendarmerie de 5 miches de pain à un prix de 7.95 écus alors que le prix maximum est de 6.70 écus à Dole. Le gain frauduleux s'élève à 6.25 écus.

Voici le lien du dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/proces-en-cours-repper-miches-de-pain-t13137.htm.htm

pas de 1ère plaidoirie

Réquisitoire :

Citation :

*Kiboki s'avança à la barre et pris la parole pour la deuxième fois.*

Monsieur le Juge !
Vu que l'accusé ne daigne se défendre, j'en conclu indubitablement que celui-ci est coupable des faits qui lui sont reprochés.

En conséquence, je demande une amende de 10 écus pour le contrevenant pour qu'il réfléchisse à deux fois avant d'arnaquer nos forces de l'ordre.

*Kiboki alla se rasseoir*

Le jugement a été rendu


Enoncé du verdict


** Le juge Gustavev écouta le réquisitoire du procureur puis se tourna vers l'assemblée**

Encore une chaise vide c'est une épidémie il va bientôt falloir les chercher en charrette pour qu'il daigne se présenté dans ce tribunal.
Comme je l'ai déjà dit je n'aime pas parler a une chaise vide et bien dans ce cas Sieur Repper je vous condamne pour escroquerie a une amende de 8 écus et une petite supplémentaire de 2 écus pour non présentation a ce tribunal ce qui nous fait et bien 10 écus tout rond en espérant que ces amendes vous aiderons a réfléchir avant d'essayer de gagner des écus facilement sur le dos des honnêtes gens .

**Le juge GustaveV frappa d'un coup sec avec son marteau.**

Voila le verdict est tombé.

Fait a DOLE le 29 octobre de l'an 1455

Clos

transferé demain pour laisser le temps à la prévoté de le consulter