[Proces clos][AC] Escroquerie Bois Italiano

Monsieur Italiano s'est rendu coupable d'escroquerie en vendent du Bois au prix de t,30 écus donc non conforme à la grille des prix en vigueur à St Claude

Preuve :


Prix Maximal pour une stère de bois : 4.00 écus

Gain Perçu : 19.80 écus

Missive envoyer au contrevenant :

Citation :

Vous avez été pris en flagrant déli d'escroquerie. En effet, vous vendez du Bois à un prix 7,30 écus ce qui est interdit par la loi. Le prix maximum autorisé est de 4,00écus. La mairie de Saint-Claude a fixé une grille des prix que vous pouvez consulter a la mairie

Je vous somme donc de retirer toutes les marchandises qui sont actuellement au-delà du prix maximum autorisé, et à racheter la marchandise au prix de 7,30 + 0,20 écus (taxe administrative).

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.

La gendarmerie de Saint-Claude - Gendarme Adama

Deuxième message suite a aucune réponce:

Citation :

Bonjour voici un dernier message pour vous laisser une dernière chance d'éviter un procès, en effet vous étés coupable d'escroquerie si vous voulez vous arranger contacté moi avant demain midi après cette date et heur il sera trop tard

La Gendarmerie de St Claude - Gendarme Adama

Réponce du contrevenant


Réponce du Gendarme:

Citation :

S’est très simple vous avez vendu une marchandise a un prix trop élevé. Nous intervenons pour que vous rembourser la marchandise. Pour ce faire cela se passera de la manière suivante. Je vais mettre une marchandise au marché qui vous coûtera le prix de vos gain sur la marchandise c'est-à-dire 19.80 écus de plus que son prix normale je vous netterrais donc la marchandise en vente qui sera 1 demi quintaux de carcasses de cochon a 33.80 écus au lieu de 14.00 écus et vous me le revendrez a 14.00 écus je placerai cette marchandise sur le marcher a 21h00 ce soir alors essayer de vous connecté a cette heur pour pouvoir effectuer cette transaction

La Gendarmerie de St Claude - Gendarme Adama

Réponse du contrevenant:


Message du Gendarme:

Citation :

Très simple vous refuser vous aller en procès je vous rappel que nous somme en l’an 1455 je ne sais pas de quel année vous parler mon chère. Maintenant Sacher que si nous allons au procès vous risqué une amande ou une peine de prison si vous juger bon de vouloir tenter le procès et refuser de vous arranger dite le moi et je transfère le dossier j’attend une réponse avant demain soir


Gendarmerie de St Claude – Gendarme Adama

Fiche du contrevenant :

Citation :

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 1
Points de réputation : 9
Argent : 24
Dernière connexion le 09 Décembre 2007 à 17h35

Casier

Il y a ceux-là également :

oui oui mon lieutenant s'est pour cela que j'ai conté directement le bénéfice a partir de 6 stères

Alors quoi de neuf ? toujours pas de transaction ?

non il n'a pas envie de s'aranger d'après son dernier message il a même l'aire de monté sur ses grans cheveaux

ça doit être un visionaire, il nous parle d'une année futuriste il me semble..... nous pourtant en 1455 ....

bon je lance la demande de procès

le gain perçu =(bénéfice )

6 stère a 4 écus=24 écus( somme normalement perçu si respect de la grille des prix)

Somme récoltée par le contrevenant
3 stère a 7écus et 30 deniers =21 écus et 90 deniers j'ajoute a cela 3 stères vendu a 6 écus et 50 deniers =19 écus et 50 deniers donc total 40 écus et 40 denier auquel je soustrait la les 24 écus cela nous donne un gain de 16 écus et 40 deniers .

Est ce moi qui calcul mal et qui n'a pas compris le raisonnement des gains perçues ou bien ...???

heu nan escuser moi j'a justefai une erreur de calcule veuillez m'excuser

Le jugement a été rendu, Enoncé du verdict :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.