[AC] Escroquerie : Greg1700 - Pain

Sieur Greg1700 s’est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie
1 pain pour 6,75 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (6.70 écus).

Montant du gain perçu : 0,05 écus

Preuves :


Fiche du contrevenant : Greg1700

Citation :

Né(e) le 31 Janvier 2006
Greg1700 fête son anniversaire le 31 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 2
Points de réputation : 75
Argent : 26
Greg1700 est boulanger. Greg1700 ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 08 Décembre 2007 à 09h05

Missive envoyée au contrevenant
Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Citation :

Sieur Greg1700 ,
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : Sieur Greg1700 a vendu a la gendarmerie 1 pain pour 6,75 écus donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (6.70 écus).
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

La mairie de Poligny a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]Affichage de la mairie de Poligny

Vous devrez bien sûr me racheter ce pain au prix vendu et retirer immédiatement les autres artciles restant en vente.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Mike.dev, gendarme de Poligny.

Casier

Dernière connexion le 09 Décembre 2007 à 10h14

Citation :

Sieur Greg1700 ,
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : Sieur Greg1700 a vendu a la gendarmerie 1 pain pour 6,75 écus donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (6.70 écus).
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

La mairie de Poligny a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]Affichage de la mairie de Poligny

Vous devrez bien sûr me racheter ce pain au prix vendu et retirer immédiatement les autres artciles restant en vente.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Mike.dev, gendarme de Poligny

Complément de preuves:

J'ai acheté un second pain et il semble donc que le lot complet (soit les 7 pains restants) soit mis en vente par cet escroc:



Missive complémentaire au contrevenant:

Citation :

Messire,

En complément de l'infraction relevée par mon collègue le gendarme Mikedev pour non respect du prix de vente d'un pain, j'ai également acheté pour besoin d'enquête un de vos pains, il semblerait donc que l'ensemble du lot en contravention avec les prix fixés soit mis en vente par vous-même.

Je vous sommes donc de retirer sans délai de la vente les pains encore exposés à la vente sur le marché.

Il va de soit que ce second pain est à racheter à la Gendarmerie tout comme le premier acquis à titre de preuve.

Gendarme Jerome, brigade de Poligny

Citation :

Dernière connexion le 10 Décembre 2007 à 12h41

L'intéressé n'a pas retiré les pains de la vente et semble volontairement ne pas vouloir donner suite à nos missives avant d'avoir écoulé son stock ...

une dernière relance et demande de procès.

Citation :

Dernière connexion le 11 Décembre 2007 à 08h17

tout les pains ont été achetés vu la pénurie actuelle sur le marché il en aura bien profité en tout cas cet escroc


Relance au contrevenant:

Citation :

Sieur Greg1700 ,

vous avez été appercu ce jour à Poligny, pourtant maglé deux missives vous n'avez daigné répondre à la gendarmerie.

Pour rappel:
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part :
- Greg1700 a vendu a la gendarmerie 1 pain pour 6,75 écus donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (6.70 écus).
La mairie de Poligny a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Un second pain acheté par mes soins a mis en évidence que vous vendiez un lot complet de pain à un prix interdit.

Vous devrez bien sûr racheter ces 2 pains au prix de 6.75 pièce.

Ceci est notre dernier rappel, faute de réponse de votre part, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Jerome, gendarme de Poligny

Citation :

Dernière connexion le 14 Décembre 2007 à 08h17

l'intéressé est manifestment de mauvaise volonté

=> demande de procès

Une réponse recue bien tardivement et que je vous laisse aprécier ...

Citation :

Expéditeur : Greg1700
Date d'envoi : 2007-12-21 08:06:25


bonjour;

eh bien quel foin pour 5 centimes je trouve ca un peu voir trés ridicule....

condamne à 10 écus d’amende.