[Clos] esclavagisme Emerik

Sujet: [Clos] esclavagisme Emerik Mer 7 Nov 2007 - 17:38

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/demande-de-proces-esclavagisme-emerik-mareika-t13875.htm

lieu : Luxeuil

Fait : Le sieur emerik s'est rendu coupable d'esclavagisme et ne reponds pas au missive de la gendarmerie.

Sujet: Re: [Clos] esclavagisme Emerik Mer 7 Nov 2007 - 19:31

Acte d'accusation :

Roinca a écrit:: Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas Emerik qui s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Mareika pour 14 écus, salaire non autorisé par la grille des salaires en vigueur à Luxeuil.

Le gain frauduleux s'élève à 1 écu.

Le dossier de cette affaire est consultable ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/demande-de-proces-esclavagisme-emerik-mareika-t13875.htm

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le 7 ème jour de septembre de l'an de grâce 1455.

Invité

Citation :: *Le juge sourit à l'accusé et avec un geste paternel il lui dit.*

Sire Emerik, votre seul problème dans cette affaire est votre jeunesse et je crois que c'est le genre de mal qui se guérit avec le temps. Par principe de justice je vous donne donc une amende d'un écu symbolique qui correspond en plus à votre faute.

Ainsi tout le monde est d'accord et surtout, le plus important, justice est équitablement rendue.

Merci à tous. La bonne journée.

*AMEN*

Fait à Dole le 9 novembre 1455 par Nosgaroth.

Sujet: Re: [Clos] esclavagisme Emerik Sam 10 Nov 2007 - 9:16

Première plaidoirie de la défense :

Emerik a écrit:: j'ai oublier de changer quand j'ai engager une personne pour la raison que j'ai pas tout lu le reglement merci de m'avoir ecouter

Sujet: Re: [Clos] esclavagisme Emerik Sam 10 Nov 2007 - 9:17

Réquisitoire de l'accusation :

Roinca a écrit:: *Roinca regarde le juge*

Monsieur le juge,

Le prévenu fait preuve de bonne foi, et il est venu rapidement au procès, il était effectivement ignorant sur le sujet, je ne demande, monsieur le juge, qu'une amende de 1 écus

Sujet: Re: [Clos] esclavagisme Emerik Sam 10 Nov 2007 - 9:18

Dérnière plaidoirie de la défense :

Emerik a écrit:: je ferais tres attention pour les prochaines fois je verifirer pour ne plus me tromper merci

Sujet: Re: [Clos] esclavagisme Emerik Dim 18 Nov 2007 - 18:12

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

*Le juge sourit à l'accusé et avec un geste paternel il lui dit.*

Sire Emerik, votre seul problème dans cette affaire est votre jeunesse et je crois que c'est le genre de mal qui se guérit avec le temps. Par principe de justice je vous donne donc une amende d'un écu symbolique qui correspond en plus à votre faute.

Ainsi tout le monde est d'accord et surtout, le plus important, justice est équitablement rendue.

Merci à tous. La bonne journée.

*AMEN*

Fait à Dole le 9 novembre 1455 par Nosgaroth.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

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