[Clos] Souco - esclavagisme

Ville de Pontarlier

Les faits:
Sieur souco s'est rendu coupable d'esclavagisme , en embauchant Sieur ecirb pour 20 écus ,et 16 points de force donc non conforme à la grille des prix qui est de 22 écus pour 16 points caractéristique.

Montant du Gain: 2,00 écus

Le contrevenant est multi-récidiviste

Récapitulatif du casier:

Citation :

- Esclavagisme - 05/10/1455 - AC
- Esclavagisme - 07/10/1455 - AC
- Esclavagisme - 02/12/1455 - AC
- Esclavagisme - 07/09/1456 - AC
- esclavagisme le 13 novembre 1456 à pontarlier , constaté par Monifred ; en cours

Dossier: dossier Souco

Acte d'accusation :

Citation :

*Me procureur, après que le greffier est annoncé l'affaire, transmit le dossier au juge. puis recula de quelques pas.*

Votre honneur,
Sieur Souco comparait devant nous en ce jour sous le chef d'accusation d'esclavagisme. En effet, l'accusé s'est rendu coupable en embauchant Sieur ecirb pour 20 écus ,et 16 points de force donc non conforme à la grille des prix qui est de 22 écus pour 16 points caractéristique.

Je vous invite à être des plus fermes, l'accusé étant multi-récidiviste, c'est son cinquième procès sous le même chef d'accusation. De plus, il n'a pas daigner répondre aux gendarmes.

Voici le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-pontarlier-f9/dp-muti-residiviste-esclavagisme-souco-ecirb-t21777.htm#439408

*Le procureur fit quelques pas vers son bureau puis ajouta :*

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

*Il adressa un hochement de tête au juge et s'assit derrière son bureau.*

Faict à Dole le 16 novembre 1456, par le procureur, Sieur Franchesco Galli.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire :

Citation :

*Franchesco soupira de l'absence de l'accusé et prit la parole.*

Votre honneur, devant le peu d'intérêt manifesté par l'accusé afin de tenter d'éclaircir les faits et d'alléger sa peine, je requiert à son encontre une amende de 13 écus et le remboursement à la victime des 2 écus non perçus.

*Puis il se rassit.*

Faict à Dole le 22 novembre 1456 par le procureur, Sieur Franchesco Galli.

Citation :

* Le juge donna son verdict *

Accusé, levez-vous! Je vous déclare coupable et vous condamne à 40 écus d'amende : 20 écus de salaire plus 2 écus de fraude et multiplié par deux pour la récidive.

* Fait à Dole le 30 novembre 1456 *

Affaire classé.

J'ai une question combien de temps l'accusé a pour poster sa plaidoirie?

2 jours en moyenne

Merci