[Clos] Ompapa13 - Esclavagisme

Ville de Luxeuil

Résumé :
Sieur Ompapa13 s'est rendu coupable d'esclavagisme en engageant Dame Liverstone à Luxeuil le 14 mars 1456 pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Luxeuil (15 écus (salaire normallement du))

Dossier Ompapa13 Esclavagisme

Acte d'accusation :

Citation :

Votre honneur,

Devant nous comparaît Sieur Ompapa13, accusé d'esclavagisme.
Selon les preuves réunies par la gendarmerie de la garnison de Luxeuil, l'accusé aurait embauché Dame Liverstone pour la somme de 12 écus pour 0 points de caractéristiques. Or, se faisant, en vertu de l'Alinea 1 de l'Article 2 du Chapitre 2 du Livre II du Codex Franc-Comtois qui stipule je cite :

"La grille salariale suivante s'impose à tout employeur possédant des propriétés en Franche-Comté :
de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus
de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus
de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus
de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus"

Il a enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dem-proces-esclavagisme-ompapa13-liverstone-t16761.htm#321271


A Dole, le 17 mars 1456, par Dame Katarina

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le juge, comme je l'ai déja déclaré au plaignant, je n'ai pu annuler mon offre d'emploi lors de mon erreur de parution et que j'etais pret à reparer le prejudice encouru, mais mes dires sont resté sans réponse de la par du plaignant, de ce fait, je ne comprend pas pourquoi je suis ici devant vous alors que cela aurait pu etre réglé à la miable sans que pour cela nous soyons obligés de déranger le tribunal pour une broutille alors que je suis sur que vous ayez mieux a faire que de regler ce genre d'affaire mineure.

Réquisitoire :

Citation :

*Le Procureur se leva et s'adressa à l'accusé.*

Vous ne comprenez pas ce que vous faites la …N’auriez vous pas reçu des missives de l’adjudant Imladris vous indiquant comment remboursez votre du ?
Si vous souhaitez effectivement rembourser comme vous le prétendez, contactez l’adjudant Imladris. Je vous laisse trois jours. .

*Katarina se retourna alors vers le juge*

Si l’accusé rembourse, je demande une relaxe, dans le cas contraire, je demande une amende de 5 écus.

A Dole, le 18 mars 1456, par Dame Katarina

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

ce jour, pris contact avec l'adjudant Imladris comme je l'avais déjà fait precedemment mais sans reponse de sa part sauf un deuxieme rappel

L'accusation a appelé Stephannie à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
JE viens ici devant vous aujourd'hui pour confirmée que sieur Ompapa13 a bien rembourse se qu'il devais

il ma racheter une miche de pain à 9,55 se 22 mars 1456

Citation :

Au vu de la bonne volonté démontrée par l'accusé, je prononce la relaxe du sieur Ompapa13.

Fait à Dole,
le 7 avril 1456.