[Clos] Kenxood - brigandage

Ville : Poligny

Résumé de l'affaire :

Sieur Kenxood s'est rendu coupable de brigandage à l'encontre du militaire Adrien72 dans la nuit du 19 au 20 aout entre Dole et Poligny

Préjudice :

4 miches de pain, 4 ecus, 1 fruit

Dossier

Je viens de le condamné à 600 écus d'amende pour une autre affaire je supose.

Mdame le Proc, vous pensez pas qu'on peut cumuler ces deux affaires?

Ou bien ou réouvre un procès. On connait déjà son excuse. Et je lui ai demandé d'aller faire ses magouilles ailleurs.

Donc voila ma proposition pour aujourd'hui. On cumule cette affaire aux autres. Si un nouveau fait se reproduit a partir de demain et réouvre un procès.

C'est a vous de prendre la décision Mdame le procureur.

Mon probleme c'est que j'avais deja cumuler deux affaire dans l'autre
ca monte a son troisieme brigandage la faudrais qu'il s'arrete

bonjour a ton des nouvelle de cette affaire?

je sais pas du tout si ça a été cumulé. Debbyyyyyyyy ?

Sinon, ben faut lancer le procès. (j'espère qu'il est toujours chez nous ?)

Ca m'étonnerait ...

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Tonnerre, le 2007-9-04 à 10:19.

Fingaaaaaal ?

Tadadadaaaa Tsoin Tsoiiiiiiiin !
J'm'y colle promis !

Citation :

Je vous souhaite ce jour présent aussi le bonjour,
Aujourd'hui nous avons trouvé le dossier du vil Kenxood, celui ci ayant attaqué un militaire Franc-Comtois.
On s'en doute tous, je vais donc demander sa mise en procés puisqu'il est, nous le croyons, en vos terres.
Et on l'aura compris pour faciliter la tache je vais proposer ma mise en accusation.

"Messer le Juge,

En ce jour comparaîtra devant nous le vil Kenxood.
Celui ci ayant pratiqué acte de brigandage sur le soldat Adrien72 lors de la nuit du dix-neuvième du mois d'auguste.
Il lui aurait été dérobé de la sorte 4miches de pains 400deniers et 1fruit.

Le dossier de la Gendarmerie Comtoise est diponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Poligny-f8/Demande-de-proces-Brigandage-Kenxood-Adrien72-t12535.htm

Fait en Dole le 10 de Septembre de l'an de grâce mil-quatre-cent et cinquante cinq."

En vous souhaitant un bonne journée et n'esperant n'avoir à vous reécrire demain.

Fingal.

Citation :

bonjour,

kenxood arrêté et mis en procès.

Lunkos

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Bonjour Mr le juge,
je vous avouerez qu'il est fort possible que j'ai détroussé cette personne car il y qqs semaines j'etai en F.C. pour raquetter une personne bien précise qui voulait arreter les RR et me donner sa fortune.Malheureusement j'ai raquetter 2/3 autres personnes avant vu qu'on ne choisit pas ki on raquette.J'ai meme dja ete condamné en F.C. pour une autre personne.
Je suis pret a rendre a messir Adrien 72 la totalité de ses biens c.a.d. 4écus,4 miches et un fruit si il le veut,ainsi que mes plus plattes excuses.
Cordialement,
Kenxood.

Citation :

Messer le juge,

Devant nous comparait un homme dont nous ne jugerons guère les différents autres actes à moitié avoué, mais bel et bien celui du brigandage du soldat Adrien72.
En vue de la bonne foi de ce brigand je demande à ce que celui ci soit condamné à se rendre à Poligny pour restituer ses bien au soldat Adrien72.
Ainsi qu'il soit prononcé une peine de 1denier symbolique contre le sieur Kenxood.

Fait en Dole le dix-neuvième de Septembre de l'an de grâce 1455.

Et ça on en est où?

j'ai pas bien compris qui faut-il contqcter pour le savoir. lunkos?

Oui demande à Lunkos même si c'est plus lui le proc', il se souvient sns doute de l'affaire.

J'ai écris à la juge de Bourgogne pour savoir où en était cette affaire avant de me manifester en disant que sa allait pas ici!

Un peu tardive, mais voici sa réponse!

La Juge Bella04 de Granges de Bourgogne a écrit:

Bonsoir Messire,

Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser du retard.

Ensuite pour le verdict, je vais vous expliquer le problème que j'ai eu, j'attendais justement qu'une personne vienne me contacter pour cette affaire.

Il a quelques temps, votre Juge m'a envoyé un procès contre une personne. Néanmoins, ne trouvant pas de nom sur le Verdict, j'ai mis le Verdict directement à la première affaire pour la Franche Comté. Mais cependant, je me suis rendue compte un peu plus tard qu'il n'y avait pas qu'une affaire en Franche Comté mais bien deux ...

J'ai donc fait une énorme erreur puisque j'ai condamné l'homme a une amende de 800 écus et un jour de prison.

Donc, pour régler cette erreur, j'ai contacté LJS pour qu'il remettre au positif l'homme. Mais l'Accusé a perdu plusieurs écus et a passé une journée en Prison (donc il a perdu sa journée de travail également).

Ensuite, l'Accusé m'a envoyé un courrier en me demandant si j'allais lui remettre ce Procès en trouvant comme arguments qu'il avait perdu des écus et passé une journée dans les Geôles de Dijon ... Donc par gentillesse je lui ai dit que je ne remettrais pas de procès contre lui, vu qu'il avait déjà fait une peine ...

Voilà l'histoire de ce Procès.

Si il y a un problème avec le choix que j'ai fait, vous pouvez me contacter sur cette adresse: Alli_Bella04@hotmail.fr

Cordialement,

Beaillisia D'Arhome
Juge de Bourgogne et Dame de Granges.

Elle aurait quand même pu me dire les problèmes qu'elle avait eu avec mes chers condamnés

Donc l'affaire est close si je comprend bien

Je crois que oui!

Kenxood a été jugé beaucoup plus sévèrement qu'il ne l'aurait dû!
La seul que j'ignore est si LJS à remboursé les 800 écus!

Aussi, il faudrait l'énoncé du verdict!

Messire etant le contact pour ce dossier, vous chargez vous de cette demande?...










___________________________

greffière ad-interim de F-C

Désolé, je viens de voir qu'il m'incombait d'amener le verdict!!!
Voici le procès intégral qui c'est déroulé en Bourgogne:

Acte d'accusation

Citation :

*Les gardes firent entrer le prévenu qui venait d’être prestement arrêter dans la salle d’audience *

*Et le procureur de Bourgogne prit la parole*
Affaire du Duché de Franche-Comté contre Kenxood

Accusé
suivant le Traité de coopération judiciaire qui lie, entre autres, la Franche-Comté et le Duché de Bourgogne,
http://diplomatie-bourgogne.fr-bb.com/Aile-des-Traites-c19/Traites-Judiciaires-f30/Traite-multilateral-Maathis-t1022.htm
Sont visés notamment,
Art. 2 - Du champ d'application
Le présent Traité a vocation à s'appliquer chaque fois qu'un suspect tente de se soustraire à la Justice du Duché plaignant, en le quittant d'une manière ou d'une autre.
Art. 4 - De l'arrestation
La procédure d'arrestation est celle du Duché détenteur.
Le suspect ne peut se prévaloir de la procédure du Duché plaignant.
Si le suspect estime que son arrestation est illégale, il peut porter plainte devant la Justice du Duché détenteur, qui doit statuer sur la procédure d'arrestation avant la poursuite de la procédure principale dans le Duché plaignant.
Nous avons donc procédé à votre arrestation à la demande de la Franche-Comté et par la même je vais donner lecture à la Cour de l'acte d'accusation franc-comtois :

"Messer le Juge,

En ce jour comparaîtra devant nous le vil Kenxood.
Celui ci ayant pratiqué acte de brigandage sur le soldat Adrien72 lors de la nuit du dix-neuvième du mois d'auguste.
Il lui aurait été dérobé de la sorte 4miches de pains 400deniers et 1fruit.

Le dossier de la Gendarmerie Comtoise est diponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Poligny-f8/Demande-de-proces-Brigandage-Kenxood-Adrien72-t12535.htm


Fait en Dole le 10 de Septembre de l'an de grâce mil-quatre-cent et cinquante cinq."

Faict à Dijon le 11 septembre 1455
Lunkos de Vivans
Procureur de Bourgogne

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour Mr le juge,
je vous avouerez qu'il est fort possible que j'ai détroussé cette personne car il y qqs semaines j'etai en F.C. pour raquetter une personne bien précise qui voulait arreter les RR et me donner sa fortune.Malheureusement j'ai raquetter 2/3 autres personnes avant vu qu'on ne choisit pas ki on raquette.J'ai meme dja ete condamné en F.C. pour une autre personne.
Je suis pret a rendre a messir Adrien 72 la totalité de ses biens c.a.d. 4écus,4 miches et un fruit si il le veut,ainsi que mes plus plattes excuses.
Cordialement,
Kenxood.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*ainsi le procureur de Bourgogne donna lecture du réquisitoire en provenance de Franche-Comté*

"Messer le juge,

Devant nous comparait un homme dont nous ne jugerons guère les différents autres actes à moitié avoué, mais bel et bien celui du brigandage du soldat Adrien72.
En vue de la bonne foi de ce brigand je demande à ce que celui ci soit condamné à se rendre à Poligny pour restituer ses bien au soldat Adrien72.
Ainsi qu'il soit prononcé une peine de 1denier symbolique contre le sieur Kenxood.

Fait en Dole le dix-neuvième de Septembre de l'an de grâce 1455."

Faict à Dijon le 20 septembre 1455
Lunkos de Vivans
Procureur de Bourgogne

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour Mr le Juge,
Je trouve la sentance de Mr le procureur juste,mais j'ai un peu peur que si j'accepte,je vais avoir un commité d'acceuil à Poligny qui ne sera pas la pour me souhaiter la bienvenue.
N'y a-t-il pas un autre moyen de procéder pour assurer ma sécurité?
Serait il possible par exemple de payer une amende du montant de la somme que je doit au soldat Adrien72(en calculant ce que valent 4 miches et un fruit + 4 écus)et que les comtés s'arrange entre eux pour le remboursement?
Ou autres?
Encore merci pour la clémence du procureur.
En éspèrent pouvoir trouver un arrangement a l'amiable,je vous salue Mr. le juge.
Kenxood.

Citation :

Verdict du Procès de Kenxood en Bourgogne
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le Juge Bella04 a écrit:

*Le Juge fit parvenir le Verdict de Franche-Comté:*

*Accusé, levez-vous.

Bien, tout d'abord je vous prie d'excuser la justice franc-comtoise pour le retard avec lequel ce verdict sera prononcé, il n'est en aucun cas dû aux autorités bourguignonnes, mais en fait à un glissement de bureau dans la salle de travail de la justice du château de Dole, qui a entraîné la perte de votre dossier sous un immennnnnse tas de dossiers de brigands et autres contrevenants à la loi.

Bref, revenons-en aux faits. Vous avez dérobé au Sieur Mr.kenshin un somme dépassant les 1950 écus, ce qui est quand même assez énorme. Il faut prendre en compte le fait qu'il y avait trois brigands contre cet honnête homme, ce qui a donc divisé le butin personnel de l'accusé par trois, si je ne m'abuse. Ce butin ne devrait donc pas atteindre les 800 écus réclamés par l'accusation, mais il faut aussi noter que vous avez fui les autorités. Ce fait nous a obligé à transmettre l'affaire à nos chers voisins bourguignons, et donc à faire perdre du temps à tout le monde, et encore plus à la Justice. Je pense donc que les 800 écus ne seront pas de trop.

A cette amende, j'ajoute un jour de prison. Espèrons que cette journée d'inactivité vous ferons réfléchir sur les conséquences de votre acte, principalement sur les pertes de la victime, qui avait très certainement travaillé dur pour obtenir tout ce que vous lui avez dérobé. Une petite journée de reflexion ne fera certainement pas de mal à votre conscience !

Enfin, je remercie la justice bourguignonne d'avoir capturé cet individu, et transmets de la part de la Franche-Comté de sincères salutations à cette auguste région.

Fait à Dole, le troisième du mois d'octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante cinq, par Pinss, juge de Franche-Comté.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.