[clos] [CJC Savoie] Evi Brigandage

Citation :

Votre Honneur,

En ce triste jour du 16 février 1460, le Duché de Savoie représenté par son Procureur, Aélis de Montjoie, accuse la femme Evi de Trouble à l'Ordre Public.

Cette femme est en effet accusée d'avoir agressé Dame Petrasis dans la nuit du 15 au 16 décembre de l'an de grasce 1459, entre Bourg et Belley, deux villages placés sous la juridiction de la Savoie.

Nous en avons la preuve !

16-12-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Azazel.fromhell et de Evi .
16-12-2011 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Azazel.fromhell et de Evi (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Selon nos lois :

3.2.3 - Du brigandage

Toute personne s'appropriant frauduleusement du bien et pour ce faire usant de violence sera poursuivie et condamnée pour brigandage.
Tout contrevenant encourra une forte amende ainsi qu'une peine de prison proportionnelles à la gravité de son méfait, à cela s'ajoutera l'obligation pour l'auteur de l'infraction de dédommager la victime de la valeur du litige, une indemnité supplémentaire pourra être prononcée par le Juge.

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble A l'Ordre Public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense !

Citation :

Le juge attend le réquisitoire l'accusation

Pouvez vous contacter votre honoré collègue savoyard pour l'obtenir monsieur le Procureur

Citation :

Cher confrère,


A ce jour, l'accusée de brigandage dénommée Evi est jugée sur nos terres, et se terre dans un mutisme affligeant.

Ainsi, Monsieur le Juge de Franche Comté attend votre réquisitoire, que je vous prierai de me communiquer dans les plus brefs délais, afin que le procès puisse continuer.

Vous remerciant par avance de l'aimable considération que vous voudrez bien porter au présent courrier, je vous prie d'agréer, cher confrère, l'expression de mes sentiments les meilleurs.


Beren H. de la Fiole Ebrêchée,
Procureur de Franche-Comté.

Citation :

Votre honneur, Honorable assemblée,


Le silence est preuve de tort, ainsi que de désintérêt et de moquerie envers la Justice ! C'est pourquoi je demande, votre honneur, cent écus d'amende ainsi que trois jours de prison comme pour son compère, ainsi que pour ce silence insultant, un jour supplémentaire où la réflexion devrait prendre son pied !


Par Modimir Capeblanche,
Procureur de Savoie.

Pouvez vous déposer IG le réquisitoire recu SVP.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Cher confrère,

A ce jour, l'accusée de brigandage dénommée Evi est jugée à la demande de la savoie sur nos terres.

Celle ci se terre dans un mutisme affligeant et ne s'est pas présenté aux plaidoiries de défense.

Nous attendons donc votre verdict, que je vous prierai de me communiquer au plus vite, afin que le procès puisse être clôturé.

Vous remerciant par avance pour les suites réservées ànotre demande, recevez, cher confrère, l'expression de mes sentiments les meilleurs.

Jerome du Val d'Haine
Vicomte de Montbarrey et de Laviron
Juge de Franche Comté

Citation :

Attendu le dossier Evi/Savoie introduit début 1460 auprès de la Justice savoyarde accusant le prévenu Evi pour acte de brigandage

Attendu que ce dossier a été transmis, pour suite voulue, à la justice Franc-comtale en raison du traité de coopération judiciaire qui lie nos deux pays

Attendu qu'il ressort du dossier que les preuves apportées attestent sans nul doute possible de la véracité des accusations à son encontre

Attendu que le prévenu ne s'est pas présenté à la seconde plaidoirie de la défense

Attendu que notre Procureur a requis une peine d'emprisonnement ferme de 3 jours et une amende de 100 écus à l'encontre du prévenu

Attendu cependant que ledit prévenu ne dispose pas, selon nos dernières informations, de cette somme mais de 45 écus seulement

IL EST DECIDE CE QUI SUIT:

Nous, Pygaer de Bouvignes, Juge de Savoie, déclarons par la présente le prévenu Evi coupable d'acte de brigandage et demandons son incarcération pour une durée de trois jours ainsi qu'une amende de 45 écus

Fait à Chambéry, le 24-04-1460

Pygaer de Bouvignes
Vicomte de Roubion
Juge de Savoie