[Clos][Savoie] Kaseigan - brigandage

Ville : Dole

Résumé de l'affaire :

Sieur Kaseigan est accusé de brigandage (agression) sur la personne de Dame Eienwaldi qui a porté plainte à la brigade de Dôle. L'agression s'est déroulée entre Poligny et ? dans la nuit du 7 au 8 février 1456.

Montant du préjudice : 200 écus

Dossier

Lettre envoyée à la Savoie :

Citation :

Bonjour cher confrère.

Je suis Léonin, Procureur de Franche-Comté.
Je vous envoie cette missive car il semblerais que vous ayez sur vos terres un homme qui est recherché par la justice Franc-Comtoise.

Vu qu'il y a un traité de coopération judiciaire entre nos deux comtés pourriez-vous lancer un procès à son encontre ?

Je vous transmet ici la mise en accusation :

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Votre Honneur,

Devant nous comparait le Sieur Kaseigan pour Trouble à l'Ordre Public.
D'après les preuves rapportées par le gendarmerie, l'accusé aurait racketté Dame Eienwaldi sur la route reliant arrivant à Poligny dans la nuit du 7 au 8 février 1456.

Le dossier de la Gendarmerie est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dem-de-proces-brigandage-kaseigan-eienwaldi-t15961.htm#305558

Montant du préjudice : 200 écus

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

Enoncé à Dole le 18ième de février de l'an de grâce mil quatre cent cinquante six, par le Procureur de Franche Comté, Messire Léonin.

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Vous pourrez me transmettre (ou à mon successeur) la plaidoirie de l'accusé dès qu'il l'aura donnée ?
Je vous en serais gré.

En vous remerciant,

Leonin,
Procureur de Franche-Comté.

Réponse faite :

Citation :

Bonjour Messire Leonin.

J'ai bien reçu votre courrier, et vous confirme que le sieur Kaseigan
se trouve en nos terre. Je le mets en procès dès maintenant, et
j'espère que vous avez de bonne preuve contre lui puisqu'il est plutôt
malin.


Salutations,
Samo,
Procureur de Savoie.

Lettre reçue par moi-même. Je vous la transmet ici :

Citation :

Bonjour Messire le procureur,

L'accusé de brigandage, Kaseigan, n'a pas déposé de plaidoirie et j'attends donc votre réquisitoire.

Salutations distingués,
Samo,
Procureur de Savoie.

Réquisitoire :

Citation :

*Katarina se présenta à la barre *


Monsieur le juge,

Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour la condamnation pour racket à l'encontre de Kaseigan et réclame 3 jours de prison.

Accusé, si vous désirez dire quelques mots profitez de votre dernière plaidoirie.

Enoncé à Dole le 28ième de février de l'an de grâce mil quatre cent cinquante six, par le Procureur de Franche Comté, Dame Katarina.

Citation :

Voici sa plaidoirie:

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* Kaseigan arriva dans le tribunal complètement essoufflés et se présentât devant le juge pour se défendre *

" Votre Honneur,

Je tien tout d'abord à m'excuser d'un contre temps qui m'a empêché de me présenter pour la première plaidoirie.

Pour ce qui est de l'acte d'accusation je dois vous avouer mon incompréhension. Je ne connait
pas Dame Eienwaldi et je ne me suis jamais rendu en Franche Comté !

Il était de plus impossible que je me trouve dans les environs de Poligny dans la nuit du 7 au 8 février 1456 puisque j'étais présent à Belley le 10 et qu'il faut au moins 5 jours pour faire le trajet comme on peut le voir sur cette carte.

* Kaseigan présenta alors au juge une carte sur laquelle on pouvait voir le trajet qui allait de Poligny à Belley : http://3ans.lesroyaumes.com/images/5/5c/Worldmap.jpg

Ma présence à Belley pourra vous être confirmé par
Sieur Lord Pichard, Maire de Belley avec qui j'ai échangé des courrier suite à une erreur de transaction sur le marché.

Pour finir je voudrai attirer votre attention sur le fait qu'il est aujourd'hui facile de falsifier des preuves, et que celle apporté par Dame Eienwaldi en est un exemple puisque je ne pouvais être présent à Poligny au moment du racket.

* Après avoir fini sa plaidoirie, Kaseigan regagna sa place pour assister à la suite du procès. *

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Salutations
Samo
Procureur de Savoie.

Citation :

Voici un témoignage du maire de Belley à la défense pour Kaseigan:

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*Lord_Pichard, appelé a témoigner s'était rendu aussi vite que possible au tribunal. Il avait juste eu le temps de retrouver un courrier qu'il avait en effet échangé avec Kaseigan en date du 10 février de l'an 1456.*

"Votre honneur,
Je n'ai pas connaissance des activités de cet homme en dehors de mon village qu'est Belley, mais je peux néanmoins affirmer qu'il était présent chez nous le 10ème jour de février de l'an de grâce 1456. J'apporte ici un courrier de sa part reçu en cette date et j'atteste que les marchandises mentionnées ont bien été mises sur le marché du village."

*Lord Pichard tendit le parchemin sur lequel on pouvait lire:*

<< Expéditeur : Kaseigan
Date d'envoi : 2008-02-10 19:32:44


Messire

Pardonnez moi je ne m'étais pas tenu au courant des lois en vigueur dans votre village, je vais donc immédiatement racheter mon poisson et remettre en vente ce que j'ai acheté

Avec toutes mes excuses

Kaseigan >>

*Lord Pichard attendit et se tint prêt à d'éventuells questions.*

Courrier envoyer a Lord_Pichard pour un complement d'informations necessaires a mon verdict a écrit:

Bonjour messire,

Permettez moi de me presenter, Cartil, actuel Juge de Franche-Comte, en charge de l'affaire concernant Kaseigan. J'aimerais vous demander une precision quant a votre temoignage, pourriez vous me signaler si vous avez le souvenir d'avoir vu Kaseigan en tant que noble d'epee dans votre village ? Cela pese lourd sur l'issue du proces, je vous demande donc de bien reflechir. Et a tout hasard, pourriez vous apporter une preuve etayant votre reponse ?

Merci de votre comprehension,

Cordialement,

Cartil.

Courrier envoyer a Kaseigan pour un complement d'informations necessaires a mon verdict a écrit:

Bonjour messire,

Permettez moi de me presenter, Cartil, actuel Juge de Franche-Comte, en charge de l'affaire pour brigandage. J'aimerais vous demander une precision quant a votre temoignage, pourriez vous me signaler si vous etiez noble d'epee durant la periode du 7 fevrier 1456 au 10 fevrier 1456 inclus ? Cela pese lourd sur l'issue du proces, je vous demande donc de bien reflechir. Et a tout hasard, pourriez vous apporter une preuve etayant votre reponse ?

Merci de votre comprehension,

Cordialement,

Cartil.

Courrier envoyer a Eienwaldi pour un complement d'informations necessaires a mon verdict a écrit:

Bonjour Dame Eienwaldi,

Permettez moi de me presenter, Cartil, actuel Juge de Franche-Comte, en charge de l'affaire concernant Kaseigan. J'aimerais vous demander une precision quant a votre agression, pourriez vous me signaler si vous avez le souvenir d'avoir vu Kaseigan en tant que noble d'epee au moment de votre agression ? Cela pese lourd sur l'issue du proces, je vous demande donc de bien reflechir. Et a tout hasard, pourriez vous apporter une preuve etayant votre reponse ?

Merci de votre comprehension,

Cordialement,

Cartil.

Tu as eu des réponses ?

Je sais pas si Cartil avait eu des réponses... mais il faudrait envoyer un verdict à Florika, juge savoyard

ok, je me renseigne aupres de Cartil (si j'arrive a le trouver..)
au pire, aupres du juge de Savoie.

je lis le dossier, et j'envoie!

Up

pas eu de réponse..

par rapport aux demandes de cartil..

j'envoie le verdict en demandant 3 jours. de Prison.