[AC][Procé Clos] Manso Non respect de decret

lieu sieur manso n'a pas respecté le decret suivant

Code:

A partir de ce dimanche 1er avril les emplois de miliciens sont exclusivement reservés aux habitants de luxeuil.
Tout non Luxovien(ne) surpris a ce poste ce verra affligé d'une amende payable par l'achat d'une peau à 35 écus
Fait à Luxeuil le 29 mars

Sacraï a écrit:

2007-06-22 04:40:16 : La ville a embauché Manso en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus

fiche

Citation :

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Vaudemont
Niveau : 1
Points de réputation : 31
Argent : 2
Manso cultive du blé.
Dernière connexion le 23 Juin 2007 à 04h50

missive envoyé

Citation :

vous n'avez pas respecté le decret suivant

"A partir de ce dimanche 1er avril les emplois de miliciens sont exclusivement reservés aux habitants de luxeuil.
Tout non Luxovien(ne) surpris a ce poste ce verra affligé d'une amende payable par l'achat d'une peau à 35 écus
Fait à Luxeuil le 29 mars"

vous devrez donc vous aquitter de l'amande en achetant une peau à 35 ecus.(que je mettrais en ventes des votre reponse)

La gendarmerie de Luxeuil

lien du casier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/La-salle-des-archives-f40/Casiers-judiciaires-f94/Manso-TALP-t11448.htm

Sacraï a écrit:

2007-06-23 04:44:03 : La ville a embauché Manso en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus

Dernière connexion le 24 Juin 2007 à 04h56

relance

Citation :

je vous rappelle qu'il vous reste 24 heures pour rendre reponse à mon premier courrier de plus ayant pris a nouveau un emploi dans la milice vous devrez vous aquitter du double de l'amande initiale soit 2 peaux à 35 ecus.

Le gendarmerie de Luxeuil

Dernière connexion le 25 Juin 2007 à 04h45

proces.

Bonjour Adjudant Jerone

Moi je veut bien mettre le procès en place mais cette individu est il toujours sur le sol Franc-Comtois

je ne sais pas

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée

je verifierais demain

Avez vous des nouvelles Adjudant

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Vaudemont, le 2007-6-28 à 13:24.

voila trouvé mr le proc

adjudant,

Le contrevenant n'est plus sur le sol Franc-Comtois

et s'il n'est plus en Franche comté je ne peu pas le mettre en procès .

Donc adjudant dorénavant avant de faire une demande de procès a mon bureau vérifier si le contrevenant est toujours en Franche-Comté.

Dossier a passé en [Recherché] si vous avez les nouvelles d'un retour sur nos terre prévener moi a ce moment là!!!!

quand j'ai demandé le proces il était encore sur sol comtois

Et maintenant ou est-il ?

en lorraine normalment j'ai demandé au proc de les contacter

Dernière connexion le 11 Juillet 2007 à 04h56

Il est toujour en lorraine

il est tjr en lorraine

Acte d'accusation : https://chateau-de-dole.forumactif.com/Administration-civile-de-Franche-Comte-c1/Chambre-de-la-Cour-de-Justice-f18/Bureau-des-affaires-en-cours-f19/-p222084.htm#222084

Citation :

Accusé levez vous !

après avoir entendu les différents témoignages , la cour estime messire coupable mais uniquement pour la la deuxième embauche, la première je pense qu'il est est de bonne fois quand il disait ignorer votre loi.

Messire Manso la cour vous condamne donc à payer les 35 écus de peaux à la ville de luxeuil.

la séance est levée
Fait a Nancy le 02.08.55
Morphée
Juge de Lorraine.

d'accord madame le prévôt mais il n'ets pas en Franche-Comté pour le moment

Procé clos : condamne donc à payer les 35 écus de peaux à la ville de luxeuil.