[Clos] Alucusus Talp (non respect de decret)

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/AT-Escroquerie-TALP-Alucusus-Pte-Echelle-t12519.htm

lieu : Luxeuil

Fait le sieur Alucusus s'etait rendu coupable d'escroquerie et est toujours coupable de non respect de decret municipal car il n'a pas payé la taxe des MA pour avoir vendu sa marchandise frauduleuse et refuse de le faire

Bon je l'ai regrouper avec l'affaire en cours je met mon temoignage car j'ai rate le requisitoire

Citation :

Voici son témoignage :
*La procureur s'avança un peu rouge de confusion*

Votre honneur,

Tout d'abord mes excuses pour ce petit retard,

*elle se retourna vers l'accusé*

se ne sont que des miches de pains???certes mais ca sert à se nourrir ,puis le geste n'est pas plus pardonnable et de plus je viens de recevoir une autre plainte en votre encontre pour le non respect de la taxe des MA en vigueur en Franche comte et escroquerie pour la vente d'une petite echelle

votre honneur je rajoute cette piece au dossier:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/AT-Escroquerie-TALP-Alucusus-Pte-Echelle-t12519.htm

Pour ces trois affaires je demande en l'encontre de l'accusé une amende de 70 ecus incluant le montant du prejudice

*regagna sa place*
fait à dole le 25 Aout 1455

l'escroquerie est réglée c'est juste le talp qui n'est pas réglé

Citation :

Messire Alucusus,

Allez faire vos petites magouilles ailleurs qu'en Franche-Comté. Je vous condamne donc à une peine de 100 écus d'amende.

La Cour a parlé

*Le juge frappa son marteau sur le bureau*