[Clos] Egonica - non respect d'un décret

Ville : Dole

Résumé de l'affaire :

Sieur Egonica est accusé de ne pas avoir respecté un decret municipal ce 27 avril 1455.
Il est MA, a fait une demande à notre maire pour vendre sa marchandise, demande refusée par Jakethesaint. Ce qui n'a pas empeché Sieur Egonica de mettre en vente des stères, des échelles et du pain (qui se trouvent encore sur le marché).

Dossier

Proces lancé par le maire.

Il a deux jours pour racheter ce qu'il a vendu au maire (j'ai contacté le maire, et le contrevant). Apres, je donnerai le verdict.

Citation :

*Le juge fraîchement nommé se gratta le menton en signe d'hésitation. Il suivit le débat attentivement et s'éclaircit la voix pour pouvoir déclamer le verdict.*

- Les preuves sont la : vous n'aviez effectivement pas le droit de vendre vos stères de bois et vos échelles, et ceux d'après le décret municipal du 17 mars 1455 sur les marchands ambulants et les voyageurs. Le fait que le maire ne vous ai pas dit de ne pas vendre vos objets ne vous donne pas le droit de le faire, vu votre statut de MA.
Je vous condamne donc des a présent a 10 ecus pour ne peux avoir respecté cette loi, la mairie de Dole n'ayant pas perdue d'argent dans cette transaction.
Qu'on ne vous reprenne plus a vendre sur les marchés sans l'autorisation du maire !