[Clos] Mirel - Proces Abusif et abus de pouvoir

Ville :Poligny

Affaire : La Mairie de Poligny, à travers Monsieur le Maire Mirel, est accusé de Mise en procès abusif et d'abus de pouvoir envers Dame Lluna, Connetable et Secretaire du Franc Comte.

Lien du dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Poligny-f8/Proces-abusif-abus-de-Pouvoir-Mirel-Lluna-t10896.htm

Acte d'accusation:

Citation :

*Le procureur, après avoir suivi un long débat portant sur des marchandises achetées de manière légale ou non prit sa décision.*

- Monsieur le juge.
Je vous présente aujourd'hui un cas bien particulier.
Il s'agit du maire de Poligny, Mirel, qui a mis notre ancienne Franc-Comtesse, comme vous le savez, en procès.
Pour resituer l'affaire, il s'agissait, selon lui, de marchandises achetées par Dame Lluna sur le marché, sans autorisation (celle-ci n'étant plus Polignoise).
Après avoir envoyé un message demandant des explications à notre honorée Connétable, il n'a pas attendu de réponse pour la mettre en accusation. Il l'a lui-même avoué :
"Le première évènement que je vu, ce fut l’achat de mes sacs sur le marché. Là, la missive fut directement envoyé.
Ayant vu par la suite l’achat à la mairie, j’en conclu à une mauvaise trame, et n’ayant la sûreté d’être présent ce soir, j’ai préféré une manière préventive de protection. J’ai donc déposé la plainte".
Bref, tout ceà pour dire qu'il sest fait une joie de mettre dame Lluna en procès de manière illégale.

POURQUOI ILLEGALE ? me demanderez-vous !
Tout simplement parce que cette transaction était approuvée par le maire de Dole et le maire de... Poligny ! Soit le nommé Mirel lui-même !
En ce cas, pourquoi mettre cette jeune femme en procès ? Le maire avait-il un mobile ? A-t-il trouvé une raison, pour le moins tendancieuse pour attaquer celle qu'il considère comme une traitresse depuis près d'un an ?

Oui ! A ses yeux, Dame Lluna est une traîtresse ! Et les moeurs plus ou moins avouables de celle-ci pourraient prêter à scandale.
Mais ce n'est pas notre affaire, occupons nous de nos oignons et les moutons (les cochons pour ma part) seront bien gardés !
Mais ne vous y trompez pas ! Il s'agissait ici, pour le maire de Poligny, d'un moyen de se... venger de celle qui l'a quitté il y a si longtemps.
De là à penser qu'il a candidaté à de nombreuses reprises pour le poste de maire pour la seule possibilité de se venger de celle qui a partagé sa vie, il n'y a qu'un pas...

Quoi qu'il en soit, la raison véritable est très éloignée de celle qu'il a retenue, à savoir la "dangerosité" de Dame Lluna, qui, après avoir défendu, et de belle manière, la ville de Poligny, voudrait à présent l'affamer en achetant des produits de première nécéssité...

QUE NENNI messire Mirel !!!!!
Vous n'êtes point crédible !!!
Vous étiez au fait de cet achat !
Mais vous avez feint de n'en rien savoir alors même que la discussion avec le maire de Dole venait de se terminer.
Quel machiavélisme de votre part ! Quel bel esprit de manipulation ! Vous êtes fort, messire....
Ou presque puisque vous voici accusé à votre tour !

Accusé, à vous la parole. Levez-vous et venez expliquer votre version des faits... Si vous le pouvez.

Première plaidoirie de la défense:

Citation :

*Mirel se leva de manière tranquille, un léger sourire à la manière donc les accusations lui sont portées, sauf un point…*

Sachez monsieur le procureur, que votre accusation est mal portée, sans parler de … *Mirel ne peut se retenir de rire quelques secondes….* Je croirais presque que tout n’est pas écrit pas vous…

*Se tournant vers le juge*

Polignois ou pas, je me serais posé en tout cas des questions sur un achat d’un forgeron, éleveur de cochon, pour des sacs de farine sur le marché joueur. Ce que j’ai déjà dit, j’acceptais la part d’ignorance sur entre la liaison des marchées.
Comme je l’ai répété souvent, d’après le décret :

**Pour les marchands ambulants et voyageurs:

Tout marchand et voyageur de passage à Poligny devra contacter le maire avant toute transaction sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours.
La mairie déposer une plainte contre toute personne qui ne suivrait pas la démarche demandée.**

Le maire, avec qui la transaction était en cours, ne m’a pas cité son nom.
Elle ne sait pas présentée et cas rare, pas de contacte avec le MA, et déjà présent sur le lieu.
Je n’avais pas à attendre d’envoyer un message ou de réponse, ce que je fis quand même.

Les raisons… elle n’est pas de mauvaise fois, traîtresse et/ou autre qu’à mes yeux.
Ce qu’elle m’a fait, elle l’a fait à celui avant moi, et celui après moi et ça ne s’arrête pas là…Qu’elle m’a quitté, cela m’a passé au-dessus depuis belle lurette.
Mais comme vous dites monsieur le procureur, ceci n’est pas notre affaire.

Le procureur : **De là à penser qu'il a candidaté à de nombreuses reprises pour le poste de maire pour la seule possibilité de se venger de celle qui a partagé sa vie, il n'y a qu'un pas...**

Par contre… *Mirel jeta un regard méchant sur cela*… vous risquez monsieur le procureur de faire un pas de trop là... Me venger de qui ?!?
Oseriez-vous dire que sur toutes mes présentations et mes 9 mandats, je l’aurais fait sur cette cause ??? Que je n’ai jamais défendu et aidé Poligny ???
Mettez-vous, par vos dires, en doute que je ne suis pas Polignois et Franc-comtois avant tout !!!???

Monsieur le juge, j’ai agi de manière légal et légitime, on suivant la procédure. On considère le procès que j’ai lancé comme mascarade, mais ce procès-ci est pire encore.
Trahison ? Mais c’est une plaisanterie ?

L'accusation a appelé Jakethesaint à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Jake arriva à son tour à la barre de la cours de justice pour témoigner à ce procès. Après avoir été convié à prendre la parole, le maire de Dole témoigna ceci : *


Votre honneur,

J’ai eu un accord verbal avec le maire de Poligny concernant une transaction commerciale entre nos deux villes pour l’achat de 30 sacs de farine et de 10 carcasses de cochons à 16 écus.

Ma mandataire municipale Lluna a effectué l’achat de ces marchandises comme prévu selon le contrat tacite qui liait nos deux villes.

Comprenez alors mon étonnement quand j’apprends que Messire Mirel met en procès mon marchand sans attendre réponse de sa part.

Il était pourtant évident pour le maire de Poligny que Dame Lluna était mon marchand puisque la transaction s’est effectuée en même temps que l’accord verbal et les marchandises achetées par Dame Lluna correspondaient bien à la commande effectuée.

Je vous remercie de m’avoir écouté Monsieur le Juge.


*Jake s’éloigna pour retourner à sa place attendant la suite du procès.*

L'accusation a appelé Lluna à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

* A l'appel de son nom, elle s'approcha de la barre, salua les instances ci présentes et prit parole *

Mon témoignage pourrait se résumer à une seule question : qu’est-ce qu’un procès préventif ?

Car si j’ai porté plainte contre la Mairie de Poligny, et en l’occurrence Mirel, c’est car sa démarche de me mettre en procès préventif est à mes yeux plus qu’abusive.

- L’achat sur le marché de Poligny :
J’ai acheté pour le compte d’un accord commercial entre deux Maires, dont l’un, Mirel, m’a mise en procès pour avoir suivi cet accord.
J’ai été relaxée pas moins de 24 heures après le lancement du procès.

- Le procès préventif :
Le Maire de Poligny a clairement dit qu’il se devait de me mettre en procès au plus vite, sans attendre explication de ma part (qu’il connaissait de part l’accord). Que le désaccord qui nous a opposé entre les 15 minutes et les 2 heures, nous ait tenu en haleine lors de la plainte, n’est à mes yeux que détail insignifiant par rapport à cette affaire. Quelque soit la durée entre l’achat et le procès, que je réfute à deux heures, la rapidité est tout de même impressionnante.
Un procès préventif a pour but de ne pas être contraint à voir un méfait impuni de part la fuite du contrevenant. Et au delà d’une éventuelle fuite, le procès préventif peut avoir lieu en cas de grandes récidives. Si l’urgence est telle que, passer par la Prévôté ne peut attendre, alors le Maire a en effet la capacité et le pouvoir de dépasser le cadre traditionnel, et de se faire Procureur à la place du Procureur.
Est-ce que je rentre dans ce cadre : personne en fuite, récidiviste ou grande dangereuse ? Non.
Le Maire de Poligny ne peut pas ne pas savoir que je n le suis pas.
De plus, quels furent les procès dans le passé lancés par le Maire de Poligny et ce de manière préventive ? Je pense que votre greffier vous montrera tant qui parle par soi même.

- Un dernier point :
Je ne m’attarderai pas trop sur ce point, mais je pense que tous conviendront à accorder que toute cette histoire a pu toucher mon intégrité.
Une telle mise en procès s’est basée sur ma dangerosité, pour quelques sacs de farine et carcasses de cochons. Un accord entre les deux Maires !
Je n’accepte pas d’être mise en procès en un temps éclair et qu’on me montre du doigt comme la pire des contrevenantes que je ne suis pas. Surtout que la mise en procès n’avait pas lieu d’être !
Je ne saurai oublier les mots du maire devant vous, Mr le Juge : « Je demande, au vu de la personnalité mise en cause, que la peine en soye exemplaire. Il est tout de même intolérable que cela se passe ».
De plus, je ne suis malheureusement pas une simple villageoise, me désigner telle une contrevenante dangereuse a des conséquences au delà de ma personne, et ce du poste que j’occupe pour notre Comté, et de tous ceux que j’ai occupés par le passé.
Bien sûr, ma plainte pour procès abusif n’a pas besoin de se reposer sur mon intégrité touchée, mais je tiens à vous souligner tout ce que cette démarche abusive a comme conséquences et tout ce que cela peut amener à penser quant à d’autres points.

* Lluna prit une pause *

Mr le Juge, retenez par là qu'à mes yeux, le procès lancé par la mairie de Poligny a été abusif : les achats étaient convenus et je ne suis pas une dangereuse en fuite.
J'ai été Prévôt, et le Prévôt que j'ai été aurait lancé un dossier, étudié les faits, et n'aurait pas demandé de peine exemplaire pour un villageois qui aurait acheté suite à un accord entre deux Maires et dont la dangerosité n'est pas véracité.
C'est suite à ce raisonnement que j'ai déposé plainte.

* Elle salua puis s'en retourna à son siège de plaignant *

Citation :

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
*Mirel croyait halluciné, mains non… il se leva… *

Le procureur dit en premier lieu : *Le procureur, après avoir suivi un long débat portant sur des marchandises achetées de manière légale ou non prit sa décision.*

Vous voulez que je vous répète combien de fois la situation messieurs ?

J’avais un accord avec le maire de Dole. Je ne connaissais pas le nom du marchand employé et comme le décret stipule, le marchand doit s’annoncer au maire avant toutes transactions. Il y a eu un achat intercalé avec le marché des joueurs, ce qui a faussé mon jugement sur l’identité du marchand inconnu. Une missive fut envoyée et j’ai attendu un moment pour une réponse. Etant donné sa présence et la possibilité de le faire, sans avoir reçu quoi que ce soit, j’ai déposé une plainte. Tout ce que j’ai fait, c’est appliqué un décret qui ne fut pas reconnu pendant le procès et elle fut relaxée.

Monsieur le procureur, inutile d’aller chercher des mobiles qui n’ont pas été cité dans le débat que vous dites avoir lu.
Je suis quelqu’un d’assez discret et l’histoire retiendra sûrement peu de moi. Mai je sais qui je suis et ce que je vaut. Et pour donner un exemple, je n’ai jamais voulu fomenter un coup d’état avec de fausses preuves pour faire tomber mes adversaires.
Quand on est neutre, sans partie politique, on peut s’attendre à tout dans le domaine.

Monsieur le juge… sur cela, vous représentez la justice et devriez être impartial
Bien que l’abus de pouvoir est classé dans la trahison, ce procès est injuste.
J’aurais accepté qu’on m’accuse de trouble à l’ordre publique pour avoir « insulter l’intégrité de Lluna », et encore, j’ai suivi une loi.
Pour moi il est clair que là, il y a de la manipulation dans le dossier et un peu de trafic.
Le procureur va chercher des raisons obscures, qu’il n’a put obtenir par le débat, et je n’ai jamais reçu la moindre missive de sa part pour qu’il me donne une chance de m’expliquer et me défendre. Ce dossier n’as rien pris en compte ce que j’ai dis jusqu’ici.
Ce procès est une mascarade de la part de quelqu’un qui n’accepte pas quand tout ne vas pas dans son sens. Et quand je vois qu’on me réclame 500 écus et que je soye enfermé 5 jours, je ... reste sans voix… c’est là qu’il y a de l’abus. Ce procès est clairement une vengeance, planifié sans doute depuis qu’elle a dû se présenter devant cette cours. Clairement cité d’ailleurs dans le procès et le débats.

Je demande officiellement l’ouverture de deux dossiers, un pour vise de forme dans son procès et la non présentation du marchand au maire, comme le décret réfuté le demande. Un rappel si vous préférez.
Le deuxième pour les même cause de ce procès. Abus de pouvoir. C’est pas parce qu’on est seul contre 4 ou 5 qu’on a tord. Et pour moi il est clair que ce procès est une conspiration machiavélique qui découle de mon action légitime. Le débat qui a mené à ce procès n’a pas été pris entièrement en compte.

*Mirel repris sa place au banc des accusés, attendant la sentence.*

En attente du verdict

Citation :

*Le juge se prit la tête dans les mains alors même que le procureur n'avait commencé son second réquisitoire. Les différents partis ayant parlés, il se reprit et commença a réfléchir a son verdict.*

Bien Monsieur le Maire, ce n'est pas mon rôle de vous accable encore plus, mais je me dois d'intervenir. J'ai ici quelques exemples qui pourraient vous faire prendre en compte votre erreur.

*Le juge tira un petit papier du dossier.*

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Secretariat-f62/Depot-de-plainte-Dole-t7556-60.htm

Le maire de Dole, ici présent, dépose une plainte contre un marchand ambulant. Comme vous auriez dut le faire.
Pour ce qui est des suppositions, Monsieur le Procureur, pourrions nous nous restreindre au dossier ?

Monsieur le maire, le fait est que vous connaissiez Dame Lluna. Elle n'est ni une fuyarde, ni une contrevenante.
A la gendarmerie, la procédure est d'envoyer un courrier a l'accusé pour lui permettre de réparer son erreur. L'avez vous fait ?
Avez vous, demandé, au maire de Dole le nom de son Marchand Ambulant, puisque c'est vous qui alliez faire gagner a votre mairie de l'argent ?
A toute ces questions, on peut répondre non.
Pour toutes ces raisons, je me dois de vous condamner.

*Le juge marqua une petite pause.*

Vous condamner, et ceci malgré que vous soyez maire, a quelques jours de prison. Combien ?
Je pense a 2 petits jours.
Et bien sur une amende de 50 écus pour tout le ramdam que cette histoire a provoqué a la prévôté.
Procès clos !