biker Communicatif
Nombre de messages : 327 Age : 44 Localisation : Citoyen du monde Date d'inscription : 23/03/2006
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| Sujet: [AC][proces] Procès abusif/abus de Pouvoir - Mirel - Lluna Lun 28 Mai 2007 - 18:10 | |
| La Mairie de Poligny, à travers Monsieur le Maire Mirel, s'est rendu coupable de Mise en procès abusif et d'abus de pouvoir envers Dame Lluna, Connetable et Secretaire du Franc Comte. tout se passe ici | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Katarina Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [AC][proces] Procès abusif/abus de Pouvoir - Mirel - Lluna Jeu 14 Juin 2007 - 18:54 | |
| Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 50 écus. | |
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