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 [SS] Abus de pouvoir : Macricri - Mirel

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2 participants
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Jerome du Val d'Haine
Ex Franc-Comte
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MessageSujet: [SS] Abus de pouvoir : Macricri - Mirel   [SS] Abus de pouvoir : Macricri - Mirel EmptyJeu 10 Jan 2008 - 18:50

Ce mardi 8 janvier 1456, recevons plainte de sieur Mirel pour abus de pouvoir à l'encontre de dame Macricri, le plaingnant dénonçant une négligeance dans la tenue de son procès dont la durée anormalement longue lui cause préjudice personnel.

Plainte reçue:

Citation :
Bonjour à la gendarmerie,

Je demande l'ouverture d'un procès sur le comtesse Macricri.

L'accusation est : abus de pouvoir.

Cela fait 2 mois que je suis en procès pour haute trahison, et la comtesse, qui est l'accusatrice, n'a pas pris la parole, sauf pour les accusations. Le sujet se trouve ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=287916

Je vous demande de faire le nécessaire pour que ma requête aboutisse, ou tout du moins m'aider dans cette démarche.

Merci d'avance.
Mirel

Préjudice: Préjudice moral

Preuve:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=287916

Fiche du contrevenant: Macricri
Citation :
Né(e) le 02 Octobre 2005
Macricri fête son anniversaire le 02 Octobre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 103
Macricri cultive du maïs.
Dernière connexion le 10 Janvier 2008 à 17h42

Courrier envoyé à dame Macricri

Citation :
Madame la Franc-Comtesse,

La gendarmerie a enregistré une plainte à votre encontre pour abus de pouvoir par négligeance dans la tenue d'un procès à l'encontre du sieur Mirel.
L'intéressé a vu son procès anormalement prolongé faute de réaction de votre part et se dit préjudicié des conséquences liées à ce procès continuellement en cours.
Pouriez vous en expliquer auprès de nos services ?

Bien à Vous,

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

Casier: https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/macricri-t5943.htm#289829


Dernière édition par le Dim 13 Jan 2008 - 9:21, édité 1 fois
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Jerome du Val d'Haine
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MessageSujet: Re: [SS] Abus de pouvoir : Macricri - Mirel   [SS] Abus de pouvoir : Macricri - Mirel EmptyVen 11 Jan 2008 - 20:03

Réponse reçue en justification:

Citation :
Expéditeur : Macricri de Tornova * Comtesse de Nozeroy
Date d'envoi : 2008-01-11 15:09:42


Gendarme Jerome,

J'ai pris connaissance de la plainte de Mirel à mon encontre.

Le motif de ce délai très long, je le conçois est le suivant :

Mes fonctions exceptionnelles de procureur à la Cour martiale qui juge actuellement le procès de l'OST St Maurice en plus de mes fonctions de Franc Comtesse ne m'ont pas permis d'être disponibles plus tôt.
Surtout que j'ai également du suivre attentive l'attitude belliqueuse de certains helvètes envers notre région, Pontarlier en particulier, le tout avec la période des fêtes et des élections comtales.

De plus, je tiens à préciser que le procureur précédent ne m'a jamais fait parvenir de convocation officielle (demande IG pour témoigner)

Voilà, je vous présente les motifs de ce délai, je laisse le procureur juge de la suite apportée à la plainte de Mirel.

Sachez par ailleurs que j'ai présenté mon témoignage cette après midi même.

Bien à vous,

Macricri
Franc Comtesse
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MessageSujet: Re: [SS] Abus de pouvoir : Macricri - Mirel   [SS] Abus de pouvoir : Macricri - Mirel EmptyVen 11 Jan 2008 - 23:38

j'ai fait la demande de procès ce matin
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barth
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MessageSujet: Re: [SS] Abus de pouvoir : Macricri - Mirel   [SS] Abus de pouvoir : Macricri - Mirel EmptyDim 13 Jan 2008 - 1:40

le procureur n'as pas voulu ouvrir de procès.

Classée sans suite.
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MessageSujet: Re: [SS] Abus de pouvoir : Macricri - Mirel   [SS] Abus de pouvoir : Macricri - Mirel Empty

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