Le château de Dole
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Le château de Dole

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 Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny

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thyxia
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lluna
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptySam 26 Mai 2007 - 20:10

Lluna profita d'une entracte à la Cour de Justice qui venait de débuter pour se présenter à la Prévôté un joli dossier sous le coude.
Elle attendit qu'on la reçoive et explique qu'elle souhaitait porter plainte contre la Mairie de Poligny, représentée en la personne de Mirel.


Bon, si je commence par le commencement ...
Quittant la veille Saint Claude pour Dole, où je dois me rendre pour deux affaires urgentes, une municipale et une personnelle, je me retrouve inmanquablement ce jour à Poligny.
Les Maires de Dole et Poligny ont convenu d'un accord commercial, et les secondes qui suivirent, j'ai réalisé par l'achat de 30 sacs de farine et de 10 carcasses la concrétisation de cet acccord. Sur ce, je quitte le marché pour me rendre au Château. Lorsque je revins dans les ruelles du village, j'ai eu le plaisir de recevoir deux pigeons en pleine figure.


Elle sort alors du dossier les deux parchemins, dont le premier était évidemment plus que chiffonné, car tout en attendant à la Cour de Justice, fallait bien qu'elle se défoule de voir une telle énormité de la part du plaignant.

Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny Missive15h56cb1

Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny Missivejusticels6

Le Maire de Poligny, Mirel, n'a à aucun moment attendu réponse de ma part, ni même il n'a semblé se souvenir des raisons de ces achats. Je rappelle que l'accord commercial entre les deux Maires fut quelques secondes avant que j'effectue les achats par mandat municipal.
J'insiste surtout que le procès a été lancé en même temps que sa missive demandant explications, procès lancé 15 minutes après les achats qui venaient d'un accord commercial.


Je cite sa plainte devant le Juge que vous pourrez aisément vérifier :

Citation :
Bonjour,

Je dépose le dossier suivant par rapport au décret :

**Pour les marchands ambulants et voyageurs:

Tout marchand et voyageur de passage à Poligny devra contacter le maire avant toute transaction sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours.
La mairie déposer une plainte contre toute personne qui ne suivrait pas la démarche demandée.**

Je viens ici pour dénoncer Lluna, une personne inutile, je pense, de vous présenter d’avantage… vivante à Dole, élève des cochons et forgeronne…

Elle a été prise en flagrant délit. En voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img530/347/lllunafarine2persovd5.jpg

Surpris et la connaissant, je lui envoya un message :
https://2img.net/r/ihimizer/img292/3605/llunafarinekm6.jpg

Suite à quoi, faisant mon tour à mon bureau, je vis ceci :
https://2img.net/r/ihimizer/img292/8293/llunaachat1mairiefj4.jpg

Ce qui m’oblige à venir ici, sans attendre de réponse.
Je demande, au vu de la personnalité mise en cause, que la peine en soye exemplaire. Il est tout de même intolérable que cela se passe.
Il faudrait avoir des explications claires sur ses motivations.


Merci de donner suite à cette affaire.

Poligny, le 26 mai 1455

Mirel

Ce cher Maire attend explications au sein du Procès, alors qu'il ne peut attendre réponse à la missive qu'il m'envoya. Il est vrai que lancer le procès automatiquement après la missive, j'aurais eu du mal à répondre d'autre manière.
Et en quoi y'avait urgence : j'allais me sauver ou tomber dans un mutisme profond ?
Il attend une peine exemplaire ... Youppi ...
Aussi, avant que j'oublie, dès la prise de connaissance du procès, je me suis rendue devant le Juge tout en contactant le Maire de Dole, Jake de Montfaucon. Les deux Maires ont conversé à ce sujet, mais à aucun moment je reçus explication ou excuses de la part de Mirel. Ni même une annonce quelconque pour faire part de l'erreur de ce lancement de procès.
Toujours est-il que mon nom est cité sur le tableau d'affichage, et quelque sera le verdict, mon nom est là, et le temps que je suis en procès est un temps que je ne peux apporter à mes charges comtales.

Et je trouve inadmissible qu'un Maire profite de telle manière de son droit de lancement de procès.


Là, elle voyait rouge, mais vraiment rouge, mais sa colère n'allait qu'envers la Mairie de Poligny.

Donc, je porte plainte contre cette Mairie représentée par Mirel pour procès abusif :
La Mairie a lancé le procès à mon encontre, alors qu'elle savait les raisons de mes achats, et sans même monter un dossier ou même avoir la décence d'attendre réponse de ma part.
Je reste à votre entière disposition si vous avez besoin de plus amples explications.


Elle poussa alors les parchemins vers le Gendarme qui l'avait reçue et inspira un grand coup.
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barth
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptySam 26 Mai 2007 - 22:15

Sieur Cartil je met de suite mon meilleur limier sur l'affaire Brigadier Biker une affaire pour vous.


Dame Lluna voulez vous vous assoir que nous discutions un instant:

vous dîtes ici:

Lluna a écrit:
Je rappelle que l'accord commercial entre les deux Maires fut quelques secondes avant que j'effectue les achats par mandat municipal.
J'insiste surtout que le procès a été lancé en même temps que sa missive demandant explications, procès lancé 15 minutes après les achats qui venaient d'un accord commercial.

pour le premier point n'est pas la le soucis le maire de Poligny discute avec son homologue et parviens a un accord et ne s'attend peut etre pas a ce que les produits soit achetés si vite.

Pour le deuxième point malheureusement le parlement a donné ce pouvoir au maire en leur conseillant de ne pas attendre pour lancer le procès sous peine de voir le prévenu fuir le village.


Bien Dame Lluna, voulez vous toujours porter plainte?


Dernière édition par le Jeu 5 Juil 2007 - 6:35, édité 1 fois
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Greenwarrior
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptySam 26 Mai 2007 - 23:47

et pour la narration... Bah essayez. Nous on fait le dossier. Après c'est le procureur qui choisit si c'es valable ou non.
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lluna
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptySam 26 Mai 2007 - 23:54

A la demande de l'Adjudant Barth, elle s'assit donc et l'écouta attentivement

Disons que, lors d'accords commerciaux, c'est assez le même systême des transactions, on préfère toujours que cela s'opère au plus vite pour ne pas voir les denrées achetées par un autre.
Il serait de mauvaise foi de dire que c'était étonnant que la transaction se fasse de manière quasi simultanée alors que mes achats aussi vite étaient en ce sens.

Pour le deuxième point ... Oui, j'aurais fui de suite notre douce Franche Comté. On ne me connait pas, le Maire de Poligny ne me connait absolument pas, malgré le fait qu'il montre bien devant le Juge qu'il est inutile de me présenter et, par conséquent l'urgence, ne pas attendre, surtout pas, plus de 15 minutes, était plus qu'évidente. Je suis Connétable, j'ai toujours oeuvré pour notre Franche Comté, j'en suis en ces jours à défendre nos villages sans compter ni réclamer quoique ce soit mais, oui, je suis assez stupide pour vouloir fuir pour un larcin de 650 écus alors que je me promène depuis des mois avec beaucoup plus ne m'appartenant pas. C'est évident.


Elle inspira un grand coup pour rester au plus calme possible

Adjudant, je vous sais dans votre fonction, mais ces deux théories, si elles venaient à être mises en avant par votre Maire, ne seraient que pure mauvaise foi. Et je vais aller plus loin, je me demande vraiment à quoi cela lui sert de se montrer sous un tel jour, à abuser d'un pouvoir judiciaire de telle manière. Je peux aisément imaginer une volonté de déstabilisation, de discrédit, ou tant de choses de ce style, mais pour quoi faire ? Déranger toute une institution judiciaire pour des faits, ces achats, qui n'étaient qu'accord de sa part avec son homologue.
D'ailleurs, son homologue, Jake de Montfaucon, se retrouve à être bloqué devant la Cour de Justice sans pouvoir apporter son témoignage. J'espère qu'on ne me répondra pas que cela est du ressort de nos Dieux et que je dois me faire une raison, après la volontaire ignorance d'un Maire, ben rajoutons le caractère taquin de Tout Là Haut. Mais bon, les pigeons n'étant pas encore sous cette même malchance, le témoin que j'ai appelé a pu apporter ses dires au Juge et à moi même, par défaut par voie pigeonnesque et non malheureusement de vive voix, au cas où.

En conséquence, Adjudant Barth, je maintiens ma plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny, et par pure logique à l'encontre donc de Sieur Mirel.
Procès abusif, et/ou abus de pouvoir, je laisserai le soin aux institutions judiciaires de trouver les bons termes adéquats.


C'est une fois qu'elle termina, pour prendre un verre et déssécher sa gorge qu'elle vit le Lieutenant Greenwarrior. Elle ne comprit pas ses mots, p'tet ne s'adressait-il pas à elle, et elle le regarda avec de gros yeux d'incompréhension.
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thyxia
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyDim 27 Mai 2007 - 18:29

Thyxia qui passee par la pour rendre visite à un ami,entendit des cris provenir du secretariat,elle fut etonnee de voir Lluna s'agitee dans tout les sens ,mais elle se rendit compte qu'il s'agissait surement d'un exces d'alter ego elle aurait aimer lui repondre qu'elle n'etait pas seule a oeuvrer pour la Fc,qu'elle n'etait pas seule à la defendre non plus et encore pleins de belles choses....mais bon à quoi bon,elle prefera retrouver celui qui l'avait pousser à passer par la...
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barth
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyDim 27 Mai 2007 - 19:12

Dame Lluna le brigadier Biker s'occupe de votre affaire.
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyDim 27 Mai 2007 - 19:12

Lluna la vit l'observer mais préférait de très loin la discussion qu'elle avait avec l'Adjudant. Elle lança un sourire totalement neutre à Thyxia et attendit que Barth lui donne suite à sa demande.
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyLun 28 Mai 2007 - 0:56

Contre accusation.

M'excuser envers Lluna sur quel motif ??? Parce que j’ai appliquer un décret citer par 4 maires différents à Poligny

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

*Le juge se pencha vers son greffier et le manda d'aller lui chercher quelque chose dans les salles d'archivages. Celui ci revint quelques minutes plus tard, et chuchota quelques paroles au juge, qui se tourna très rapidement vers le maire.*

Monsieur le maire,
J'ai demandé mon greffier d'aller me chercher cette loi que vous citez dans votre réquisitoire. Aucune trace de celle ci.
Peut être avez vous oublié de le ranger la où il faut ?.
Mes félicitations au greffier, qui fût très perspicace dans sa recherche. Very Happy

Citation :

Sujet: Décrets municipaux de la ville de Poligny Mer 24 Aoû - 14:45
________________________________________
Article 1er : tout marchand itinérant ou citoyen de passage à Poligny devra désormais contacter la mairie avant d'acheter des marchandises sur notre marché. Le maire, les maires adjoints et le conseiller au commerce se tiennent à votre disposition pour vous tenir informés des articles en vente. Les noms de ces trois personnes sont disponibles à la mairie de Poligny ainsi que sur le panneau d'affichage de notre forum.

Article deux : la mairie déposera une plainte contre toute personne qui contreviendrait aux dispositions du présent arrêté.



Sujet: Décrets municipaux de la ville de Poligny Dim 13 Nov - 22:08
________________________________________
Le conseil municipal a décidé à compter de ce jour de mettre en application un nouveau décret :

Article 1er : tout marchand itinérant ou citoyen de passage à Poligny devra désormais contacter la mairie avant d'acheter ou de vendre des marchandises sur notre marché. Le maire, les adjoints se tiennent à votre disposition pour vous tenir informés. Les noms de ces personnes sont disponibles à la mairie de Poligny ainsi que sur le panneau d'affichage de notre forum.

Article deux : la mairie déposera une plainte contre toute personne qui contreviendrait aux dispositions du présent arrêté



Sujet: Décrets municipaux de la ville de Poligny Sam 8 Avr - 14:56
________________________________________
Je met en place dès aujourd'hui le décret suivant:

Article un : tout marchand itinérant ou citoyen de passage à Poligny devra désormais contacter la mairie avant d'acheter ou de vendre des marchandises sur notre marché.

Article deux : les marchands ambulants autorisés peuvent se servir sur le marché "joueurs" mais en aucun cas sur le marché "mairie".

Article trois : la mairie déposera une plainte contre toute personne qui contreviendrait aux dispositions du présent arrêté.

.

Sujet: Décrets municipaux de la ville de Poligny Mer 7 Juin - 17:43
________________________________________
Poligny, mercredi le 7 juin 1454

Décret pour les marchands et voyageurs

Tout marchand et voyageur de passage à Poligny devra contacter le maire avant toute transaction sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours.
La mairie déposer une plainte contre toute personne qui ne suivrait pas la démarche demandée.

Si elle s’était excusée de son erreur, j’aurais peut-être été plus conciliant à lui en présenté sur l’achat qu’elle a commis sur le marché de la mairie.



Concernant le lancement de procès, j’ai de nombreux témoins qui pourrait confirmer mes dires.
Le message fût envoyé à 15h56 et 39 sec (date inscrite sur le message déposé par Lluna).
Le procès fut déposé à 17h45 environ. Je ne vois malheureusement pas d’heure pour cela, mais des gens ont été mis au courrant des le dépôt de la plainte.
Donc il n’y avait pas 15 min, mais un peu moins de 2 heures, et je sais qu’elle s’est connecté pendant ce laps de temps.


Citation :
que, lors d'accords commerciaux, c'est assez le même systême des transactions, on préfère toujours que cela s'opère au plus vite pour ne pas voir les denrées achetées par un autre.
Oui, quand on sait qui est l’acheteur, ou du moins, que l’acheteur n’achète que sur le marché de la mairie.

Citation :
D'ailleurs, son homologue, Jake de Montfaucon, se retrouve à être bloqué devant la Cour de Justice sans pouvoir apporter son témoignage…… le témoin que j'ai appelé a pu apporter ses dires au Juge et à moi même, par défaut par voie pigeonnesque et non malheureusement de vive voix, au cas où.
Donnez lui le lien, qu’il vienne répéter ce qu’il a dit, pour que je le sache aussi Smile
Je me souviens d’un juge qui mis dans son jugement le texte d’un témoin qui fut aussi bloqué par une force mystique…

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Citation :

Il eu plusieurs choses males faites. Généralement, je demande le nom du marchand, ou le commanditaire me le donne par lui-même. Sinon la personne en question envoie toujours un message pour avertir. Là, tout fut déroulé rapidement.
C’est la première fois que j’ai marchandé sans avoir parlé à la première personne en charge de l’affaire, le MA.

Il était clairement demandé au maire de Dole que la transaction se passait sur le marché de la mairie.
Le première évènement que je vu, ce fut l’achat de mes sacs sur le marché. Là, la missive fut directement envoyé.
Ayant vu par la suite l’achat à la mairie, j’en conclu à une mauvaise trame, et n’ayant la sûreté d’être présent ce soir, j’ai préféré une manière préventive de protection. J’ai donc déposé la plainte (2heures après la missive envoyé).
En considérant que les missives sont presque instantanées, et que la fiche du personnage disait qu’elle a reçu le message avant la plainte, je pense qu’une simple phrase aurait épargné cette affaire.

Je retire la 2ème partie de ma plainte, concernant l’achat à la mairie.
Mais je retiens l’achat sur le marché comme étant une erreur de la part de l’acheteur.

Aucune amende ou sanction ne sont demandées, si ce n’est 1 écus pour les frais de dossier occasionné.

Citation :
Procès abusif, et/ou abus de pouvoir, je laisserai le soin aux institutions judiciaires de
trouver les bons termes adéquats.

???


Citation :
Lluna
Citation :
Toujours est-il que mon nom est cité sur le tableau d'affichage, et quelque sera le verdict, mon nom est là,..

Citation :
thyxia
Citation :
elle se rendit compte qu'il s'agissait surement d'un exces d'alter ego

On se demande pourquoi Very Happy


Dernière édition par le Lun 28 Mai 2007 - 5:40, édité 1 fois
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lluna
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyLun 28 Mai 2007 - 7:32

Purée, ses doigts, comme ils pouvaient la démanger ... Ne pas lui sauter au cou pour se calmer, mais qu'est-ce que ça ferait du bien. Et puis quoi encore, maintenant, on se permet de venir interrompre un dépôt de plainte sans gêne ? On se pointe comme ça et hop on vient en rajouter une couche sans une once de politesse envers les Gendarmes en fonction, tout en persévérant de cette mauvaise foi ?

Merci Adjudant Barth, je vais donc attendre le Brigadier Biker pour la suite de ce dossier.
J'espère que nous pourrons trouver une pièce à côté, question ne pas noyer cette affaire parmi d'autres.
Et si le Maire continue à se pavaner avec une telle audace face à moi, écoutez sa dernière phrase, il y a de forte chance que je parvienne à me retenir pour ne pas l'étrangler, mais un coup de genou qui lui coupera la parole quelques minutes ne sera p'tet pas à écarter.


Elle fixa le Maire, puis s'adressa à nouveau au Brigadier et l'Adjudant.

Je maintiens toujours ma plainte pour procès abusif.
Tout ce que je n'ai pas dit ici même a été dit durant le procès lancé à mon encontre par ce Maire, qui entre autre a bien dit devant le Juge qu'il a préféré lancer le procès de suite par sécurité, qu'il retire sa plainte car erreur, blablablablabla.


Non, rester calme était plus trop difficile ...

Mirel, en quoi avoir suivi votre accord commercial avec le Maire de Dole est une erreur ?
En quoi vous vous permettez l'audace de mettre en doute les dires du Juge et ceux de votre homologue ? Vous pensez que Jake a mieux à faire que gérer sa Mairie pour venir ici répéter ses dires au Juge, tout ça pour quoi ? Vous avez abusé de votre droit en tant que Maire à lancer directement un procès sans passer par le Procureur, tout ça pour des fins personnelles, c'est inadmissibles et bien bas.


Elle regarda le Brigadier Biker tout en retrouvant son calme.

Brigadier, je reste à votre disposition pour toute explication compémentaire.
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyLun 28 Mai 2007 - 9:14

Jake arriva à son tour à la prévoté pour y déposer son témoignage, celui qu'il n'avait pas pu donner au juge pour défendre sa mandataire. Il fut tout de même soulagé que celle-ci aie été relaxée. Il se tourna vers le prévôt parla sous son invitation.

"Monsieur le Prévôt

J’ai eu un accord verbal avec le maire de Poligny concernant une transaction commerciale entre nos deux villes pour l’achat de 30 sacs de farine et de 10 carcasses de cochons à 16 écus.

Ma mandataire municipale Lluna a effectué l’achat de ces marchandises comme prévu selon le contrat tacite qui liait nos deux villes.

Comprenez alors mon étonnement quand j’apprends que Messire Mirel met en procès mon marchand sans attendre réponse de sa part.

Il était pourtant évident pour le maire de Poligny que Dame Lluna était mon marchand puisque la transaction s’est effectuée en même temps que l’accord verbal et les marchandises achetées par Dame Lluna correspondaient bien à la commande effectuée.

Je vous remercie de m’avoir écouté Monsieur le Prévôt."
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyLun 28 Mai 2007 - 11:38

ceci est un depot de plainte les personnes concernées seront contactées par le brigadier Biker en charge du dossier.
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Uruk
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyLun 28 Mai 2007 - 11:38

Mirel, le fait est que je n'ai acces que ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Lois-decrets-et-traites-applicables-en-Franche-Comte-c4/Les-decrets-municipaux-f5/Decrets-municipaux-de-la-ville-de-Poligny-t70-0.htm

Nom du forum : Decrets Municipaux

Alors peut etre que c'est affiché dans les parties de la ville de Poligny, mais je n'y ais pas acces, tout comme Lluna ( on presume que Lluna est comme les autres, qu'elle n'a pas acces a la partie de Poligny). Donc soit ce forum ci dessus ne sert a rien et a ce moment la, c'est une erreur de ma part (ce qui ne change rien au jugement, si tu as été prevenu, c'est donc que tu n'avais pas a la mettre en proces).

EDIT: Ah bah non, en y regardant de plus pret, je vois que toutes les villes mettent leurs decrets sur les MA, etc... là bas Wink
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PhilippeLebel
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyLun 28 Mai 2007 - 12:45

Moi aussi j'ai remarqué cela Uruk Wink

Si chacun à d'autre témoin ou etc, qu'il b'hésite pas.
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Mirel
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyLun 28 Mai 2007 - 23:54

Tranquillement, Mirel répondit à tout cela. Il ne peut s’empêcher d’avoir un petit sourire à chaque fois qu’il voit Lluna virée au rouge.
Cependant, il espérait que la milice interviendrait au cas ou un de ces coups de genou voudrait voler… Very Happy


Citation :
Tout ce que je n'ai pas dit ici même a été dit durant le procès lancé à mon encontre par ce Maire, qui entre autre a bien dit devant le Juge qu'il a préféré lancer le procès de suite par sécurité, qu'il retire sa plainte car erreur, blablablablabla.


C’est beau comme tu dis cela mdr…
J’ai dis que je lancé un procès de prévention.
Que par la suite, je retira la partie de ma plainte sur l’achat du marché de la mairie, mais que je retenais celui sur l’achat du marché joueur.

Citation :
Mirel, en quoi avoir suivi votre accord commercial avec le Maire de Dole est une erreur ?

Pour moi, ce coté là était réglé. Je parle de l’achat marché joueur, ne faisait pas parti de l’affaire avec le maire de Dole. J’avais précisé où faire les achats.
Si j’avais que vu les achats sur la mairie, j’en aurais déduit qui été envoyé.

-- Tu dis 2 fois le mot « erreur »-- L’erreur est que tu as acheté 7 sacs de farine sur le marché joueur, ce qui interdit.

Citation :
En quoi vous vous permettez l'audace de mettre en doute les dires du Juge et ceux de votre homologue ?

Le maire de Dole m’a dit, 5 min après le lancement du procès, que Lluna était sa marchande, il voulait savoir pourquoi je l’ai mise en procès. Je ne pus lui répondre car je devais y aller. Entre deux, il n’était pas présent. S’il contredit cela, … ben oui, j’ai l’audace d’avoir bien plus qu’un doute sur ce qu’il dit…

Le juge dit : (je profite aussi pour répondre)
Citation :
Mirel, le fait est que je n'ai acces que ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Lois-decrets-et-traites-applicables-en-Franche-Comte-c4/Les-decrets-municipaux-f5/Decrets-municipaux-de-la-ville-de-Poligny-t70-0.htm

Nom du forum : Decrets Municipaux

Alors peut etre que c'est affiché dans les parties de la ville de Poligny, mais je n'y ais pas acces, tout comme Lluna ( on presume que Lluna est comme les autres, qu'elle n'a pas acces a la partie de Poligny). Donc soit ce forum ci dessus ne sert a rien et a ce moment la, c'est une erreur de ma part (ce qui ne change rien au jugement, si tu as été prevenu, c'est donc que tu n'avais pas a la mettre en proces).

EDIT: Ah bah non, en y regardant de plus pret, je vois que toutes les villes mettent leurs decrets sur les MA, etc... là bas

L’ « EDIT » veut déjà dire beaucoup. Le juge n’avait pas prit connaissance d’une loi qui a été répété et posé au bon endroit, et donc le greffier envoyé ne l’a pas trouvé non plus.
Je suppose qu’il c’est surtout basé sur cela pour relaxé l’accusé. Je trouve que là, il y a quand même une sacré erreur judiciaire…

Dire que Lluna n’a pas accès à ce décret est terrible. A part le fait que les décrets de la ville sont affichés TOUT les jours à la mairie, vu sa position, ne me dites pas qu’il est possible qu’elle ignorait cela.

Citation :
Tout marchand et voyageur de passage à Poligny devra contacter le maire avant toute transaction sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours.
La mairie déposer une plainte contre toute personne qui ne suivrait pas la démarche demandée.

Je suis déjà sympa en quelque sorte d’avoir attendu 2heures et d’avoir envoyé un message. Suivant le décret, j’aurais pu le faire encore plus vite de ce qu’on m’accuse et sans missive.
Oui, j’ai été prévenu d’un achat sur le marché de la mairie par un MA envoyé de Dole.
Pas que Lluna achetée 7 sacs de farine sur le marché joueur.

Citation :
tout ça pour des fins personnelles

Quelles fins personnelle ? J’ai réclamé 1 écus pour les frais de dossier. Le dit écus finit dans les caisses de la mairie pour payer en parti le point que coûte à une mairie de faire une partie de son boulot.

Citation :
(… …). Et puis quoi encore, maintenant, on se permet de venir interrompre un dépôt de plainte sans gêne ? On se pointe comme ça et hop on vient en rajouter une couche sans une once de politesse envers les Gendarmes en fonction, tout en persévérant de cette mauvaise foi ?

Citation :
PhilippeLebel - Prévôt des Maréchaux
Citation :
Si chacun à d'autre témoin ou etc, qu'il b'hésite pas.

Je me disais bien que j’avais le droit de me défendre…
Et une contre accusation est bien légale.

Je ne manque nulle part de politesse envers les gendarmes, corps donc j’ai fait parti et respecte. C’est pas parce que je fais pas autant de RP que toi, que je leur manque de politesse. Je suis là pour m’expliquer sur cette affaire.

Mauvaise fois… lol… à l’annonce du verdict, j’étais très déçu et un peu en colère, mais sans suite… là, c’est toi qui viens en rajouter.
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyMar 29 Mai 2007 - 0:03

Lluna fit un grand sourire aux gardes, non son genou restera pour lr moment sage même si que trop titillé.

Je n'ai pas acheté sur le marché des villageois.
Je dois le répéter combien de fois pour que ça finisse par se faire entendre ?

Puis un procès préventif en quelle honneur ? je suis une très très méchante acheteuse de farine qui allait fuir très très loin très très vite ?
Abus.
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyMar 29 Mai 2007 - 9:41

STOP ici c'est pas un debat c'est un dossier de plainte c'est pas a vous de decider s'il y a abus ou pas mùaintenant je veux des screen pour prouver votre bonne foie des achat de Damme Lluna des ventes de Sieur Mirel et de l'accord entre les deux maires.

He oui en gendarmerie on est comme ca on discute pas pendant 107 ans pour pas avancer finalement nous on tranche direct.
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyMar 29 Mai 2007 - 10:25

Lluna a bel et bien achété les 30 sacs de farine à la mairie, seulement comme il y avait 7 sacs de farine au même prix appartenant à Mirel sur le marché de la ville, c'est ceux-ci qui ont été acheté en priorité. Les deux marchés sont liés l'un à l'autre. Tout le monde le sait.

Lluna est donc innocente. Je voudrais également mettre la parole de Messire Mirel en doute qui dit avoir attendu 2 heures pour mettre Lluna en procès. Ceci est faux. Elle est venue me trouver 5 minutes après avoir effectué la transaction pour me dire qu'elle avait été mise en procès, ne lui laissant pas le temps de s'expliquer.

Pour moi, c'est un procès abusif, mais ce sera au juge de se prononcer sur la question !
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyMar 29 Mai 2007 - 11:29

Je vous demanderais d'arrêter de poser vos opinions, énnoncer un fait c'est bien et mieux appuyé. Mais énnoncé un opinion ne représente RIEN devant la cours. Vos témoignages serviront à créer un dssier poru le procureru qui en jugera. Et si vous voulez débattre de cette façon, faite-le en gargotte svp.
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyMar 29 Mai 2007 - 11:32

Excusez moi mais vous savez lire?

des on dit a la gendarmerie on en a rien a faire on veut des preuves, des screens et c'est tout. Parce que moi je peux vous trouver 15 gendarme pret a jurer que vous avez vendu des sac de menthe sur le marché de Poligny meme si vous y avez jamais mis les pieds.

Je souhaite une reponse claire:

j'ai un screen le voila.

j'ai pas de screen desole.


Dernière édition par le Mar 29 Mai 2007 - 11:35, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyMar 29 Mai 2007 - 11:34

Bien dit adjudant Wink
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyMar 29 Mai 2007 - 13:55

Lluna ouvrit donc sa besace

- Concernant l'argument que j'ai fait un crime en achetant sur le marché des villageois, nécessitant ma mise en procès immédiate :

Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny Mirelid9

Je n'ai pas pensé lors des achats que j'aurais à ce jour à devoir prouver où je faisais mes emplettes, donc pas de preuve quant à l'acte lui même.
Tout fut acheté par paliers de 10.
Par contre, je vous apporterai la preuve dès qu'elle sera réalisée qu'un achat mairie peut donner des denrées depuis la besace du villageois.
En attendant, je vous renvoie vers nos Evangiles :
Citation :
Les ventes des joueurs et de la mairie ne sont pas independantes l'une de l'autre, l'onglet sur les ventes de la mairie permet juste de les differencier.
Je peux de plus demander confirmation aux Dieux si vous souhaitez une preuve divine.

- Concernant la mise en procès immédiate, au delà du fait que je peux vous présenter la position du soleil quant aux discussions orales entre moi même et le Maire au sujet de la mise en procès, chose que je n'aime pas user, je ne peux que vous ramener vers l'acte d'accusation du Maire

Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny Mirelfx5

Si vous souhaitez des preuves supplémentaires, plus précises ou d'un autre ressort, je suis à votre entière disposition.
Si vous souhaitez des témoignages à propos de mon éventuelle dangerosité, des avis d'expert concernant les procès préventifs ou abusifs, ou autres, je suis à votre entière disposition.
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyMar 29 Mai 2007 - 15:05

J’ai eu vu des marchandises de la mairie sur le marché joueur, mais jamais le contraire.
Faut croire que c’est vraiment un coup de pas de chance…

Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny Lllunafarine2persovd5

J’ai reçu de l’argent de cette vente.
J’ai vendu 7 sacs de farine à Lluna qui est de Dole.

Citation :
décret
Citation :
Pour les marchands ambulants et voyageurs:

Tout marchand et voyageur de passage à Poligny devra contacter le maire avant toute transaction sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours.
La mairie déposer une plainte contre toute personne qui ne suivrait pas la démarche demandée.

Je n’ai aucune preuve écrite sur le fait que le maire ne pas signaler le nom du marchand.
Le marchand ne c’est pas présenté.
J’ai porté plainte.

Pour les 2heures, mon message a été reçu à 15h56 du screen de Lluna :
https://2img.net/r/ihimizer/img217/4936/lunafarinkp0.jpg " border="0" alt=""/>
Je demande le screen de la boîte au lettre, l'heure de réception du message du tribunal.

Citation :
procès au complet
Citation :

Bonjour,

Je dépose le dossier suivant par rapport au décret :

**Pour les marchands ambulants et voyageurs:

Tout marchand et voyageur de passage à Poligny devra contacter le maire avant toute transaction sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours.
La mairie déposer une plainte contre toute personne qui ne suivrait pas la démarche demandée.**

Je viens ici pour dénoncer Lluna, une personne inutile, je pense, de vous présenter d’avantage… vivante à Dole, élève des cochons et forgeronne…

Elle a été prise en flagrant délit. En voici les preuves :

Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny Lllunafarine2persovd5

Surpris et la connaissant, je lui envoya un message :
Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny Llunafarinekm6

Suite à quoi, faisant mon tour à mon bureau, je vis ceci :
Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny Llunaachat1mairiefj4

Ce qui m’oblige à venir ici, sans attendre de réponse.
Je demande, au vu de la personnalité mise en cause, que la peine en soye exemplaire. Il est tout de même intolérable que cela se passe.
Il faudrait avoir des explications claires sur ses motivations.

Merci de donner suite à cette affaire.

Poligny, le 26 mai 1455

Mirel
---------------------------------------------------------------------------------------------
* Lluna arriva plus que furieuse et fixa le Maire de Poligny *

Messire le Juge,

Le Maire de Poligny ne semble pas se souvenir d'un accord fait avec son homologue de Dole quelques secondes avant les achats que j'ai effectué pour son homologue.
Le Maire de Poligny ne semble pas assez patient pour me demander explication tout en me mettant de suite en procès.
Le Maire de Poligny n'a surement pas besoin de mes explications ici même puisqu'il ne se souvient pas de son accord avec le Maire de Dole, et puisqu'il n'attend pas réponse pigeonnesque de ma part.

* Elle s'assit et se demanda ce que pouvait chercher par une telle démarche le Maire de Poligny *

---------------------------------------------------------------------------------------------
Il eu plusieurs choses males faites. Généralement, je demande le nom du marchand, ou le commanditaire me le donne par lui-même. Sinon la personne en question envoie toujours un message pour avertir. Là, tout fut déroulé rapidement.
C’est la première fois que j’ai marchandé sans avoir parlé à la première personne en charge de l’affaire, le MA.

Il était clairement demandé au maire de Dole que la transaction se passait sur le marché de la mairie.
Le première évènement que je vu, ce fut l’achat de mes sacs sur le marché. Là, la missive fut directement envoyé.
Ayant vu par la suite l’achat à la mairie, j’en conclu à une mauvaise trame, et n’ayant la sûreté d’être présent ce soir, j’ai préféré une manière préventive de protection. J’ai donc déposé la plainte (2heures après la missive envoyé).
En considérant que les missives sont presque instantanées, et que la fiche du personnage disait qu’elle a reçu le message avant la plainte, je pense qu’une simple phrase aurait épargné cette affaire.

Je retire la 2ème partie de ma plainte, concernant l’achat à la mairie.
Mais je retiens l’achat sur le marché comme étant une erreur de la part de l’acheteur.

Aucune amende ou sanction ne sont demandées, si ce n’est 1 écus pour les frais de dossier occasionné.
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Alors qu'une colombe, signe d'un parchemin de la part du Maire de Dole, qui ne parvenait pas à entrer ici même pour témoigner, traversa la salle et se posa délicatement sur le pupitre du Juge, Lluna écouta les mots du Maire qui la poursuivait et se retint de rire ...
Elle se leva pour venir présenter la plaidoirie pour sa défense ... Se défendre pour un procès qui n'a pas à avoir lieu ... enfin bref *

Messire le Juge, je vous présente mes excuses quant à mes propos, et j'en appelle à votre compréhension, ce procès mené par ce Maire, ces mots à cet instant, je ne peux contenir ma colère vis à vis de tout ceci, et cette colère ne se dirige que vers lui.

Les frais de dossier occasionnés ne sont que de votre fait, Messire le Maire.
Je refuse tout engagement de ma part. Etre ici est déjà beaucoup trop par rapport à toute cette histoire.
Vous retirez la deuxième partie de votre plainte, montrez la première comme une erreur de ma part. Ca vous écorcherait de me présenter vos excuses ? D'avouer que votre démarche de me mettre en procès est plus que déplorable ?

Le Maire convient donc de l'accord commercial, chose qui heureusement revient à dire que toute cette histoire n'est que pure mascarade.

Pour les autres points qu'il semble avancer :

- J'ai acheté la totalité des denrées sur le marché de la Mairie, et ce n'est en aucun cas une erreur, mais le fruit d'un accord entre deux Maires.
Si le Maire entendait le marché des villageois, il s'agit que pure méconnaisance de sa part quant à ce sujet. Les deux marchés pouvant avoir des étals en commun. Toutefois, des confirmations auront lieu sous très peu, et par des personnes neutres, il lui suffira d'ouvrir grand ses oreilles.
Et tant bien même je serai assez sénile pour oublier où j'ai acheté les denrées, je ne vois pas quoi en ce serait un crime de commettre une telle "erreur" que je n'ai point comise.

- Manière préventive de protection ... Au delà que nous devons à Poligny avoir une notion du temps bien différente, 15 minutes apparaissant comme 2 heures pour lui, il ne s'agit point de prévention mais d'abus de la part du Maire.
J'aurais fui de suite notre douce Franche Comté ? C'est certain, on ne me connait pas, le Maire de Poligny ne me connait absolument pas, malgré le fait qu'il montre bien devant vous, Juge, qu'il est inutile de me présenter. Et par conséquent, l'urgence, ne pas attendre surtout pas plus de 15 minutes, était plus qu'évidente.
Je soutiens que j'ai été invitée à me présenter devant vous en même temps que la missive de ce Maire de mauvaise foi. Je n'en démordrai pas.

De plus, je suis Connétable, après moultes autres postes qui ne peuvent que démontrer ma loyauté envers notre Comté, j'ai toujours oeuvré pour notre Franche Comté, j'en suis en ces jours à défendre nos villages sans compter ni réclamer quoique ce soit mais, oui, je suis assez stupide pour vouloir fuir pour un larcin de quelques denrées, alors que je me promène depuis des mois avec beaucoup plus ne m'appartenant pas. C'est évident. Puis c'est de ma nature de "voyageur" de m'amuser avec les marchés, à me lever au petit jour et de me dire "ben tiens si je vidais le marché aujourd'hui alors que je ne dois le faire que pour me nourrir deux jours, comme ce sera trop bien de faire la méchante".
La seule chose que je vide sans remords, ce sont les tonneaux des tavernes, avec mes jolis petits écus qui tintent dans la main des taverniers.
Je ne suis pas voyageur, je suis Franc Comtoise, et je traverse le village qui sépare ma forge du village que je défend depuis une semaine. Et pire encore, j'ai effectué des achats suite à un accord passé entre deux Maires, dont l'un vient m'en accuser ici même. Incroyable. Oui, il est certain, fallait par sécurité me mettre en procès de suite.
Pour info, et je m'adresse au Maire, y'a bien mieux que des sacs de farine pour se retrouver de manière légitime devant un Juge, mais jamais je ne vous ferai le plaisir de vous en faire la démonstration. Pas de chance pour vous sûrement, j'espère que vous parviendrez à vivre sans connaître ce que je pourrai faire de pire que de réaliser votre accord commercial.

* Lluna retourna s'assoir après avoir remercier le Juge de son écoute *

----------------------------------------------------------------------------------
*Le juge se pencha vers son greffier et le manda d'aller lui chercher quelque chose dans
les salles d'archivages. Celui ci revint quelques minutes plus tard, et chuchota quelques paroles au juge, qui se tourna très rapidement vers le maire.*

Monsieur le maire,
J'ai demandé mon greffier d'aller me chercher cette loi que vous citez dans votre réquisitoire. Aucune trace de celle ci.
Peut être avez vous oublié de le ranger la où il faut ?
J'ai reçu une missive du maire de Dole, dans laquelle il était formel : il vous avertissait de l'arrivée de Dame Lluna ici présente, et de la raison de cette arrivée.

Monsieur le maire, je vous prierai a l'avenir de bien vouloir passer par la gendarmerie pour ce genre d'affaires, et de ne pas lancer de procès si rapidement, ne laissant pas de temps a l'accusé de se défendre. Je sais aussi que cette dame a déposé une plainte contre vous. J'ose espérer que si je vous vois ici, vous aurez de bonnes raisons d'avoir agit ainsi.

Par la présente, je déclare donc la relaxe de l'accusé
.
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyMar 29 Mai 2007 - 17:25

bien vous voyez quand vous voulez.

Sieur Mirel puisse savoir d'ou vient votre dernière citation (pourrai je avoir le lien s'il vous plait), une citation n'est pas une preuve.
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyMar 29 Mai 2007 - 17:36

La dernière citation, c'est un copier/coller du procès.
J'ai pas fait de screen parce que c'est vraiment long.

Il y a pas de lien pour y arriver. C'est dans le jeu IG => duché => cour de justice => procès de lluna...
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyMar 29 Mai 2007 - 17:52

bien je suis en deplacement donc j'y ai pas acces il n'y a malheureusement pas d'heure de lancement dessus? (il n'y aucune traces sur le forum non plus donc au final aucune trace dans les archives).
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyMar 29 Mai 2007 - 18:27

Le procès cité en référence.

Mon dossier sera complet durant la nuit.
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyMar 29 Mai 2007 - 18:39

pouvez vous donner l'heure de eception du la mis en accusation.
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyMar 29 Mai 2007 - 19:32

Aucune heure d'indiquée.
J'attends qu'un des Dieux, que j'ai contactée ce jour, m'apporte réponse.

Achats à 15h40.
Partie de suite bosser au Château.

Retour au village, attaque de deux pigeons simultanés :
Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny Courrierszi8

- Missive du Maire à 15h56
Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny 15h56pd9

- Missive du Tribunal
Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny Missivejusticeua0

Intitulé du procès sans heure :
Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny Intitulprocsqf8

Les mots du Maire devant le Juge :
Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny Sansattendrederponsegz5

Contact du Maire de Dole aussitôt, à 17h03.
Discussion aussitôt entre les deux Maires au sujet de ce procès.
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyMar 29 Mai 2007 - 21:28

Debenja arriva au secrétariat, il venait représenter lluna pour son affaire contre la mairie de Poligny

Bien le bonsoir tout le monde,

Je me présente Debenja, je représente lluna pour cette affaire.

Adjudant barth, je pense que vous avez toutes les informations pour le dossier.

Nous demandons donc un procès.

Et nous proposons que celui-ci ai lieu en gargotte (on pourrait enfin avoir un procès RP) et ce si toutes les parties sont d'accord. On pourrait ainsi agir bien mieux que dans un procès normale.

Nous espèrons que tout le monde sera d'accord.

Je me charge de contacter le procureur et le juge pour avoir leur accord.

Si Mirel est d'accord pour que se procès ait lieu en gargotte, je propose que le greffier ouvre celui-ci.
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyMar 29 Mai 2007 - 22:19

Lluna regarda Debenja s'approcher et sourit de surprise

Brigadier, voici mon dossier complet, reprenant chaque point.

Elle lui tendit le dossier de plusieurs pages et reprenant chaque élément plus tôt énoncé.

Comme vient de le proposer Debenja, je serai très intéressée d'avoir ce procès sur notre Gargote.
Mais le plus important à mes yeux est que ma demande aboutisse de manière igéique.
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyMer 30 Mai 2007 - 10:38

Lluna revint vers le Brigadier Biker, et comme elle entendait déjà l'Adjudant demander la preuve parcheminée, elle anticipa.

Brigadier, je vous avais dit que j'avais fait une demande à Dieu hier :

Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny Demandedieusy3

Et Dieu m'a parlé :

Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny Rponsededieuew0

Violà ... Je ne devrais plus désormais vous alourdir de paperasse, sauf à votre demande.
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyMer 30 Mai 2007 - 19:15

Bonjour,
J’espère pouvoir encore déposé tout cela ici. Je m’en excuse une première fois par sa longueur et il est possible qu’il ne soit pas tout à fait dans les normes de ce qui se fait dans ces cas (mélange de rp et hrp, la mise en forme…). J’espère que vous prendrez connaissance de tout ce qui le compose, merci d’avance.


J’avais un accord avec le maire de Dole pour l’achat de 30 farines et 10 carcasses sur le marché de la mairie. Aucun des deux parties a pensé au nom du marchand employé. Le marchand ne c’est pas présenté non plus.
Si le maire de Dole prétend m’avoir dit que Lluna était la marchande, à part ma parole, je n’ai pas de preuve.

https://2img.net/r/ihimizer/img530/347/lllunafarine2persovd5.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img292/3605/llunafarinekm6.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img292/8293/llunaachat1mairiefj4.jpg

Du au décret déjà souvent cité :
Citation :
Pour les marchands ambulants et voyageurs:

Tout marchand et voyageur de passage à Poligny devra contacter le maire avant toute transaction sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours.
La mairie déposer une plainte contre toute personne qui ne suivrait pas la démarche demandée.

J’ai appliqué le droit admis par les autorités de le faire, et à juste cause sur le moment.

Je tiens encore à dire qu’il y a eu un peu moins de 2h entre le message et le dépôt de la plainte, et non 15 min après la missive, comme elle le dit souvent ainsi que dans le procès.
J’ai 2 témoins qui peuvent le confirmer. Mais une étant absente, et la parole de l’autre ne suffisant aux yeux de certains, j’attend son retour. Je me permettrais de ne pas citer leur nom tant que je n’ai pas l’accord des deux de le faire. Surtout que je vais leur demander de témoigner que si c’est vraiment utile….
Ceci dit… Mon message a été reçu à 15h56 du screen de Lluna :
https://2img.net/r/ihimizer/img217/4936/lunafarinkp0.jpg
Il m’a fallu un peu près 2 heures avant de le poster. Avec le temps de le faire et j’étais pas que la dessus, je l’ai posté vers 17h40, juste avant de partir au travail hrp. Et justement je parlais de cette affaire + ou – en direct avec mes témoins. Pis je tiens à soulever une autre erreur que Lluna cite :
https://2img.net/r/ihimizer/img101/5920/llunaheuremv3.jpg
Elle dit avoir contacté aussitôt le maire de Dole à 17h03.
Entre 15h56 et 17h03, il y a 1h07 d’écoulée et pas 15 min. Et il n’y a pas eu de discussion avec le maire de Dole, j’étais sur le point de partir. Et je maintiens qu’il était 17h30 passé.
Je n’ai aucune preuve, mais Lluna a reçu obligatoirement ma missive étant donné qu’elle été connectée sur le jeu pendant ce laps de temps.

Je remets ici une partie du procès donnant mon point de vue :

Procès, Mirel :
Citation :
Je dépose le dossier suivant par rapport au décret :

**Pour les marchands ambulants et voyageurs:

Tout marchand et voyageur de passage à Poligny devra contacter le maire avant toute transaction sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours.
La mairie déposer une plainte contre toute personne qui ne suivrait pas la démarche demandée.**

Procès, le juge :
Citation :
*Le juge se pencha vers son greffier et le manda d'aller lui chercher quelque chose dans
les salles d'archivages. Celui ci revint quelques minutes plus tard, et chuchota quelques paroles au juge, qui se tourna très rapidement vers le maire.*

Monsieur le maire,
J'ai demandé mon greffier d'aller me chercher cette loi que vous citez dans votre réquisitoire. Aucune trace de celle ci.
Peut être avez vous oublié de le ranger la où il faut ?

Plainte à mon encontre, Uruk, le juge
Citation :
Mirel, le fait est que je n'ai acces que ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Lois-decrets-et-traites-applicables-en-Franche-Comte-c4/Les-decrets-municipaux-f5/Decrets-municipaux-de-la-ville-de-Poligny-t70-0.htm

Nom du forum : Decrets Municipaux

Alors peut etre que c'est affiché dans les parties de la ville de Poligny, mais je n'y ais pas acces, tout comme Lluna ( on presume que Lluna est comme les autres, qu'elle n'a pas acces a la partie de Poligny). Donc soit ce forum ci dessus ne sert a rien et a ce moment la, c'est une erreur de ma part (ce qui ne change rien au jugement, si tu as été prevenu, c'est donc que tu n'avais pas a la mettre en proces).

EDIT: Ah bah non, en y regardant de plus pret, je vois que toutes les villes mettent leurs decrets sur les MA, etc... là bas

Déjà là, je sais pas si j’ai vraiment besoin de faire des commentaires supplémentaires, c’est assez explicite… Et les décrets sont postés tous les jours sur l’annonce du maire. Présumé que Lluna ne connaît pas ce décret est invraisemblable et la plainte se base sur ce décret.

Procès, Mirel :
Citation :
Ce qui m’oblige à venir ici, sans attendre de réponse.
Oui, de ne pas attendre plus longtemps que 2 heures, après missive.
Et pour jouer à ce petit jeu, bien que je me suis défendu et me défend encore sur le sujet…
Normalement, d’après le décret moult fois cité, que ce soit Lluna ou McDonald, tout marchand qui ne se présente pas au maire et fait du commerce peut se voir mis en procès, sans missive et sans attendre.

Procès, Lluna, phrase en vrac de la dernière plaidoirie de la défense :
Citation :
Lluna écouta les mots du Maire qui la poursuivait et se retint de rire ...
…je ne peux contenir ma colère vis à vis de tout ceci, et cette colère ne se dirige que vers lui...
…Les frais de dossier occasionnés ne sont que de votre fait, Messire le Maire…
…Je refuse tout engagement de ma part. Etre ici est déjà beaucoup trop par rapport à toute cette histoire…
…Ca vous écorcherait de me présenter vos excuses …
…Pour info, et je m'adresse au Maire, y'a bien mieux que des sacs de farine pour se retrouver de manière légitime devant un Juge, mais jamais je ne vous ferai le plaisir de vous en faire la démonstration. Pas de chance pour vous sûrement, j'espère que vous parviendrez à vivre sans connaître ce que je pourrai faire de pire que de réaliser votre accord commercial…
Je sais pas vous, en général, ce que vous en retirez… mais ma conclusion c’est…
Tout ça lui fait bien rire, mais ça l’énerve. Tout ce qu’elle veut, c’est des excuses et il est possible de faire mieux que des sacs de farine pour arriver devant le juge. La plainte dont je dois me défendre, c’est qu’une simple supposition, mais ça ne serait pas de la vengeance pour l’ego ?

Procès, le juge :
Citation :
J'ai reçu une missive du maire de Dole, dans laquelle il était formel : il vous avertissait de l'arrivée de Dame Lluna ici présente, et de la raison de cette arrivée.

Non, il m’a dit que quelqu’un est sur place pour la transaction. Ce qui est déjà un peu surprenant, car c’est vraiment rare que des marchands d’autres villes sont sur place le jour même que la transaction est conclu.
Je sais pas si j’ai le droit de parler de hrp, mais l’affaire se régla assez vite car il devait partir faire des courses. Son msn est resté en ligne, mais vu qu’il n’était pas censé être là, je me suis pas informer envers lui. A part pour la transaction, il est venu 2 min avant que je parte (boulot hrp) pour me dire que c’était Lluna qui était là et il voulait savoir le pourquoi du procès.

Procès, le juge :
Citation :
Monsieur le maire, je vous prierai a l'avenir de bien vouloir passer par la gendarmerie pour ce genre d'affaires, et de ne pas lancer de procès si rapidement, ne laissant pas de temps a l'accusé de se défendre. Je sais aussi que cette dame a déposé une plainte contre vous. J'ose espérer que si je vous vois ici, vous aurez de bonnes raisons d'avoir agit ainsi.

Par la présente, je déclare donc la relaxe de l'accusé.

C’est justement et seulement dans ce genre d’affaire qu’un maire peut et doit déposer plainte sans passer par la gendarmerie.
A part les erreurs du juge, elle a été relaxée.
La plainte dont je dois me défendre, c’est qu’une simple supposition, mais ça ne serait pas de la vengeance pour l’ego ? (pardon, répétition)

Procès, Mirel dans l’acte d’accusation :
Citation :
Je viens ici pour dénoncer Lluna, une personne inutile, je pense, de vous présenter d’avantage… vivante à Dole, élève des cochons et forgeronne…
Procès, Lluna :
Citation :
C'est certain, on ne me connait pas, le Maire de Poligny ne me connait absolument pas, malgré le fait qu'il montre bien devant vous, Juge, qu'il est inutile de me présenter…
De plus, je suis Connétable, après moultes autres postes qui ne peuvent que démontrer ma loyauté envers notre Comté, j'ai toujours oeuvré pour notre Franche Comté…
Pour info, et je m'adresse au Maire, y'a bien mieux que des sacs de farine pour se retrouver de manière légitime devant un Juge, mais jamais je ne vous ferai le plaisir de vous en faire la démonstration. Pas de chance pour vous sûrement, j'espère que vous parviendrez à vivre sans connaître ce que je pourrai faire de pire que de réaliser votre accord commercial.

Elle aurait raison sur un seul point, je la connaissais pas à une époque.
J’ai suivi d’une façon neutre et relative sa carrière et ce qui transpirait de sa vie. Je sais jusqu’où elle est prête à aller pour ses ambitions, et parfois de manière non légitime.
Celui qui ment, mentira, celui qui vole, volera et celui qui trahi, trahira etc...
Peut-être que j’ai été un peu parano sur cette affaire, mais tout est légitime et dans les règles.


Sur l’affaire du marché en commun entre mairie et joueur…
Je ne suis pas nouveau et j’ai fait de multiples transactions, j’ai vu des marchandises mairie sur le marché joueur, mais encore jamais le contraire.
Apparemment, il paraît qu’à la mairie peut se trouver des marchandises des joueurs. J’avoue, je l’ignorais.
Ce que je trouve inconcevable à partir de là, c’est qu’étant le maire, et ayant été le vendeur de la farine, le charisme se vaut. La marchandise a été vendue en tant que maire sur le marché du maire, et malgré l’achat par 10, elle arrive à avoir 7 de mes sacs…
Faut avouer que c’est un véritable coup du destin.


En résumé :

Avant procès : pas de nom du marchant de Dole. Je vois 7 achats fait sur le marché joueur. J’envoie une lettre. Je vois les autres achats à la mairie, toujours pas de réponse, alors je fais un dossier, ce qui m’a prit bien plus d’une heure.

Pendant le procès : Fût réclamé un écu pour le dossier, pensant justement qu’il été possible d’une erreur. Le témoignage du maire de Dole n’y figure pas, vu que le juge l’a pris en compte, il aurait été bien de le déposé dans son verdict. Je rappelle aussi que le jugement c’est basé sur le fait qu’ils (greffier/juge) n’ont pas trouvé le décret (mais le retrouve après le procès), et la relaxe. Tout ce que j’ai fait, c’est d’appliquer la loi en question…
J’ai été un peu dégoûté, mais sans suite.

Après le procès : Il y a pas besoin de lire beaucoup pour voir la colère que cela a apporté à Lluna. Elle décide de me poursuivre pour procès abusif et de l’avoir fait dans des intérêts personnels. J’avais rien à y gagner, et j’étais certain qu’il y aller y avoir de lourdes retombées.
La seule chose de bien, c’est que maintenant je sais qu’il y a aussi la marchandise des joueurs sur le marché mairie.

Maintenant : Donc… si j’ai bien compris, on m’inculpe de procès abusif/abus de pouvoir, que ça a été fait par intérêts personnelles. Je démens. J’ai mis un décret en pratique et tout découla d’une erreur sur le fait que 7 de mes sacs finissent à la mairie et qu’elle les achète.
On me traite de menteur sur le temps entre la missive et le procès. Comme dis, il ne m’est obligé d’attendre et de faire une missive dans le cas de marchand ambulant, et c’est parce que c’est une personnalité que ça change. A part ça, je pense avoir démontré ce qu’il en est sur le temps de répondre à ma missive. Lluna parle beaucoup de mauvaise fois de ma part, tout ce que je constate, c’est le contraire.

Conclusion

Je considère cette plainte juste une pure vengeance.
Si je dois être mis en procès sur les accusations qui me sont portés, je demande le dépôt de deux plaintes à l’encontre de Lluna. Je pense qu'elles sont tout aussi receveable que la sienne.

La première, pour escroquerie. Je demande qu’elle soye rejugé sur l’affaire où elle a été relaxé pour vis de forme de la part du juge et du greffier. Et bien que je puisse concevoir que la farine personnelle finisse sur le marché mairie, le décret stipule que dans tout les cas elle devait se présenter.

Pour les marchands ambulants et voyageurs:

Tout marchand et voyageur de passage à Poligny devra contacter le maire avant toute transaction sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours.
La mairie déposer une plainte contre toute personne qui ne suivrait pas la démarche demandée

Le maire a déposé une plainte contre une personne qui n’a pas suivi la démarche demandée.
Et s’il faut reparler du temps entre la missive et le dépôt de la plainte, j’y suis prêt.

La deuxième, pour abus de pouvoir également.
Il est incorrect de profiter de sa situation pour régler une vengeance. Aucun abus de pouvoir ne fut commis de ma part, au pire j’accepte une part d’ignorance. Elle a été relaxée, et avec une erreur dans le jugement. En aucun cas mon acte a été motivé par profits personnels. Tout ce que je constate à l’heure actuelle, c’est un règlement de compte et du trafic d’influence.

Voilà… je crois que là, j’y ai tout mis. Je n’ai pas envie d’aller en débattre en sur la gargotte, le tour pour moi est fait. Désolé que vous ayez à tant à lire. J’espère que vous prendrez chaque partie de ce dossier en compte. Merci
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyMer 30 Mai 2007 - 19:36

Etant concentrée sur des plans et trousseaux de clés, elle n'écouta pas tout. Elle repassera, qui sait.

Imaginons que le procès ait été lancé 6 heures après, cela reste un abus.
Le Maire a lancé le procès par sécurité, c'est pas rien comme terme, ne pouvant pas attendre que je prenne connaissance de sa missive. Donc 15 minutes, une heure, deux heures, six heures, 10 heures. Abus. ABUS.
De toute manière, ça vous arrange, Maire, que la preuve de l'heure et que les preuves de certaines conversations ne puissent être apportées, comme ça ben votre mauvaise foi ne peut pas être mise en cause, hein ?
Ma plainte pour abus est déposée. Ce n'est pas à nous d'en reconnaître la recevabilité.
Mais continuez, j'aurais tout autant à répondre quand les maçons prendront congés.

Retourne dans les couiloirs, se calmer les démangeaisons au niveau de quelques doigts.
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyMer 30 Mai 2007 - 19:45

Fait un demi tour en rage

D'où traffic d'affluence et abus de pouvoir ???????
Ceci est une plainte, même pas encore soumise au Proc, faut arrêter les racines là.

Va prendre l'air.
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyMer 30 Mai 2007 - 20:23

--> J'ai en effet fais une erreur au niveau du decret. Mais celui ci stipule que le maire doit etre au courant. Or vous l'avez été, Monsieur le maire, puisque le maire de Dole vous a prevenu que quelqu'un allait venir. Lorsque vous avez vu que ces objets avaient été acheté, vous n'avez pas pensé a votre accord passé quelques minutes plus tôt ? N'avez vous pas pensé a demander avant de lancer le proces ?
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyMer 30 Mai 2007 - 20:31

De retour ...

Le Maire aurait, je cite, appliqué le droit admis par les autorités de le faire, et à juste cause sur le moment.

Droit admis de lancer un procès de suite, malgré que la personne concernée agit suite à un accord commercial et que cette personne n'est en rien une dangereuse ou fuyarde ?

Il lui a fallu, je cite le Maire, un peu près 2 heures avant de le poster ... posté vers 17h40

J'ai des dons d'ubiguité alors pour m'être rendue au procès à 17h00, tout en discutant avec le Maire de Dole.

Il soutient que j'ai reçu obligatoirement la missive pendant ce laps de temps.

Ah bon ?

Le Maire dit : "Tout ça lui fait bien rire, mais ça l’énerve."

Oui j'étais en colère d'avoir été mise en procès alors que les achats étaient le fruit d'un accord commercial.
Je le suis toujours pour voir de telles énormités.


Le Maire se demande si ça ne serait pas de la vengeance pour l’ego ?

Se défendre d'un abus n'est pas une vengeance.

Le Maire et ses philosophies : "Celui qui ment, mentira, celui qui vole, volera et celui qui trahi, trahira etc...
Peut-être que j’ai été un peu parano sur cette affaire, mais tout est légitime et dans les règles."

No comment, ça peut s'utiliser à toutes les sauces.

Le Maire avoue que l'histoire des sept sacs de farine ne sont que véritable coup du destin.

Un coup divin qui vient à jamais mettre en l'air le principal de la plainte dont je fus victime.

A son étonnement : "Avant procès : pas de nom du marchant de Dole. Je vois 7 achats fait sur le marché joueur. J’envoie une lettre. Je vois les autres achats à la mairie, toujours pas de réponse, alors je fais un dossier, ce qui m’a prit bien plus d’une heure. "

Pardi, tous les achats à 15h40.

Et je cite : "Maintenant : Donc… si j’ai bien compris, on m’inculpe de procès abusif/abus de pouvoir, que ça a été fait par intérêts personnelles"

Une plainte n'est pas procès ni verdict.

Citation :
Je demande le dépôt de deux plaintes à l’encontre de Lluna.

La première, pour escroquerie. Je demande qu’elle soye rejugé sur l’affaire où elle a été relaxé pour vis de forme de la part du juge et du greffier.

On peut être rejugé pour une même affaire ? C'est pas de l'appel plutôt ?

Citation :
La deuxième, pour abus de pouvoir également.
Tout ce que je constate à l’heure actuelle, c’est un règlement de compte et du trafic d’influence.

- Ma plainte dénonce un abus de pouvoir judiciaire du Maire. Une victime qui porte plainte se venge de l'attaquant ? Vision que je ne saurais partager.
- Traffic d'influence : Fait pour une personne dépositaire de l'autorité publique ou investie d'un mandat électif de solliciter, recevoir, sans droit, des offres, promesses de dons, des cadeaux afin de faire agir son influence son autorité pour faire attribuer au généreux donateur ce qu'il demande.
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyMer 30 Mai 2007 - 20:54

mirel a écrit:
Sur l’affaire du marché en commun entre mairie et joueur…
Je ne suis pas nouveau et j’ai fait de multiples transactions, j’ai vu des marchandises mairie sur le marché joueur, mais encore jamais le contraire.
Apparemment, il paraît qu’à la mairie peut se trouver des marchandises des joueurs. J’avoue, je l’ignorais.
Ce que je trouve inconcevable à partir de là, c’est qu’étant le maire, et ayant été le vendeur de la farine, le charisme se vaut. La marchandise a été vendue en tant que maire sur le marché du maire, et malgré l’achat par 10, elle arrive à avoir 7 de mes sacs…
Faut avouer que c’est un véritable coup du destin.

sauf si les joueurs sont prioritaire.

Au fait au passage:

je ne veut plus un seul poste ici sauf pour repondre au brigadier Biker ou a moi meme le premier a poster pourrai largement affecter mon jugememnt sur le dossier en cours.
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyMer 30 Mai 2007 - 22:25

Meme moi ? Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyMer 30 Mai 2007 - 22:40

Euhhhh... Quelqu'un peut me faire un résumé? J'ai dû louper un truc car je ne comprend plus rien.

Le lieutenant greenwarrior gesticulait, la copie du dossier dans les mains.

Où en sommes nous là? Qu'est-ce qui a été fait?

Puis il regarda Châtaigne.

Tu vois, Mirel et lluna étaient Gendarmes... Il y'a fooooorrrrrtttt longtemps.
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyMer 30 Mai 2007 - 22:51

Dame Lluna a depose une plainte pour mise en procès abusif contre Sieur Mirel et de la tout le monde est venu poster ses avis j'ai donc demandé a ce que l'on poste uniquement les preuves ce qui a été fais puis c'est reprtit en live.
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyJeu 31 Mai 2007 - 1:23

Ah et le dossier se trouve bien sur le bureau du procureur maintenant non? Nous n'avons rien à nous reprocher, le travail est fait non?
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyJeu 31 Mai 2007 - 9:08

non mon lieutenant nous attendions de récupérer l'heure de la mise en procès ce qui ne va pas être possible. Et ca va poser un probleme.
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MessageSujet: Re: Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny   Dépôt de plainte à l'encontre de la Mairie de Poligny EmptyJeu 31 Mai 2007 - 9:29

Donc, si tout est en rêgle de notre côté...

Se tourne vers les participants.

CIRCULEZ, Y'A PLUS RIEN A VOIR... ALLEZ CHEZ LE PROC OU ON VOUS EMBARQUE POUR TALP!!!
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