ariel1253400 Loquace
Nombre de messages : 920 Localisation : Dans un coin obscur du Québec Date d'inscription : 05/02/2013
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| Sujet: [Poligny]Plainte mairie de Poligny --> Loup, mauvais payeur Mer 18 Sep 2013 - 4:25 | |
| L'homme arriva dans le bureau des plaintes, se disant que c'était bien la première fois qu'il venait comme plaignant! Je viens aujourd'hui en mon titre de Bourgmestre de Poligny, pour porter plainte contre messire Loup, pour... hum ya pas de nom officiel pour ca... pour non paiement d'impôt. Je ne veux pas traiter ce dossier, vu que je suis impliqué dans le dossier.Message envoyé : - Spoiler:
Bonjour,
Je vous écris pour vous signifier que vous avez une dette faramineuse à payer envers la ville. Contactez moi au plus vite, sinon vous je devrai porter plainte. En ce cas, vous pourrez prendre avocat si cela se rend devant la cour, ce qui risque très probablement d'arriver, car vous devez plus de 500 écus.
Cordialement,
Ariel, Gendarme de FC, Bourgmestre de Poligny Grief : 545.15 écus Jusqu'à présent, je vous invite à recompter. - Spoiler:
Loup : 20,00 écus (+16,80 écus de pénalité) avant le 4/07/1461 Loup : 20,00 écus (+16,80 écus de pénalité) avant le 4/07/1461 Loup : 11,00 écus (+7,81 écus de pénalité) avant le 17/07/1461 Loup : 20,00 écus (+16,80 écus de pénalité) avant le 4/07/1461 Loup : 20,00 écus (+16,80 écus de pénalité) avant le 4/07/1461 Loup : 20,00 écus (+6,60 écus de pénalité) avant le 24/08/1461 Loup : 20,00 écus (+9,40 écus de pénalité) avant le 10/08/1461 Loup : 11,00 écus (+9,24 écus de pénalité) avant le 4/07/1461 Loup : 20,00 écus (+16,80 écus de pénalité) avant le 4/07/1461 Loup : 20,00 écus (+16,80 écus de pénalité) avant le 4/07/1461 Loup : 20,00 écus (+16,80 écus de pénalité) avant le 4/07/1461 Loup : 20,00 écus (+3,80 écus de pénalité) avant le 7/09/1461 Loup : 20,00 écus (+16,80 écus de pénalité) avant le 4/07/1461 Loup : 20,00 écus (+16,80 écus de pénalité) avant le 4/07/1461 Loup : 20,00 écus (+16,80 écus de pénalité) avant le 4/07/1461 Loup : 21,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 20/09/1461 Loup : 20,00 écus (+16,80 écus de pénalité) avant le 4/07/1461 Il se trouve actuellement à Pontarlier.
Vu la somme, je demande de mon pouvoir de gendarme, je demande qu'une fois le dossier monté, il soit envoyé en procure avec l'autorisation de Thom. | |
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Thomas von Dumb Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 6510 Localisation : RP : Saint Claude (Franche-Comté) - HRP : Liège (Belgique) Date d'inscription : 03/03/2010
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| Sujet: Re: [Poligny]Plainte mairie de Poligny --> Loup, mauvais payeur Mer 18 Sep 2013 - 6:34 | |
| Bonjour !
Quelqu'un pourrait-il se charger de ce dossier, je vous prie ?
En effet, la somme est importante et le dossier sera présenté au Procureur si nécessaire. Mais le contrevenant recevra tout de même une invitation à payer immédiatement par courrier, comme il est d'usage de le faire. Et s'il paye, nous n'irons bien entendu pas lus loin. | |
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Eulalie Volubile
Nombre de messages : 2338 Date d'inscription : 25/06/2013
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| Sujet: Re: [Poligny]Plainte mairie de Poligny --> Loup, mauvais payeur Mer 18 Sep 2013 - 12:50 | |
| Passant par la ..Bonjour, Je m'occupe de la plainte ... mais il n'est plus à Pontarlier .. mais sur la fourche de Besançon .. | |
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ariel1253400 Loquace
Nombre de messages : 920 Localisation : Dans un coin obscur du Québec Date d'inscription : 05/02/2013
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| Sujet: Re: [Poligny]Plainte mairie de Poligny --> Loup, mauvais payeur Mer 18 Sep 2013 - 14:11 | |
| Merci! mais sauf toute attente, il m'as répondu aujourd'hui : - Citation :
- Bonjour,
Revenant tout juste d'un voyage de plus de six mois, j'ai effectivement quelques impôts à payer. Vous comprendrez bien qu'il me sera impossible de payer les sommes dues car j'ai essuyé des déboires avec armées et brigands lors de mon périple. Ce matin même, j'ai payé les impôts du mois de septembre mais je me refuse de prendre en charge les pénalités demandées. Je vous propose l'annulation pure et simple de toutes les pénalités de retard et m'engage, suite à cela, de vous payer tous les impôts restant.
A vous de voir si vous souhaitez quand même percevoir les sommes de départ ou aucunes d'entre elles.
Bien à vous.
Loup de Montfaucon. | |
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ariel1253400 Loquace
Nombre de messages : 920 Localisation : Dans un coin obscur du Québec Date d'inscription : 05/02/2013
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| Sujet: Re: [Poligny]Plainte mairie de Poligny --> Loup, mauvais payeur Mer 18 Sep 2013 - 14:15 | |
| Eulalie je vais essayer une entente à l'amiable avec lui. Pour le moment, je retire ma plainte, nous verrons ce que ça donne. | |
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| Sujet: Re: [Poligny]Plainte mairie de Poligny --> Loup, mauvais payeur | |
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