[SS-Poligny] Escroquerie Loup - Fraude Fiscale

Sieur Loup fait l'objet d'une plainte de Sieur Ariel en sa qualité de Maire de Poligny pour Fraude Fiscale.


Gain à percevoir : 545.15 écus

Montant des impôts impayés: 323.5 écus
Montant des pénalités: 221.65 écus

Preuve :

Citation :

Loup : 20,00 écus (+16,80 écus de pénalité) avant le 4/07/1461
Loup : 20,00 écus (+16,80 écus de pénalité) avant le 4/07/1461
Loup : 11,00 écus (+7,81 écus de pénalité) avant le 17/07/1461
Loup : 20,00 écus (+16,80 écus de pénalité) avant le 4/07/1461
Loup : 20,00 écus (+16,80 écus de pénalité) avant le 4/07/1461
Loup : 20,00 écus (+6,60 écus de pénalité) avant le 24/08/1461
Loup : 20,00 écus (+9,40 écus de pénalité) avant le 10/08/1461
Loup : 11,00 écus (+9,24 écus de pénalité) avant le 4/07/1461
Loup : 20,00 écus (+16,80 écus de pénalité) avant le 4/07/1461
Loup : 20,00 écus (+16,80 écus de pénalité) avant le 4/07/1461
Loup : 20,00 écus (+16,80 écus de pénalité) avant le 4/07/1461
Loup : 20,00 écus (+3,80 écus de pénalité) avant le 7/09/1461
Loup : 20,00 écus (+16,80 écus de pénalité) avant le 4/07/1461
Loup : 20,00 écus (+16,80 écus de pénalité) avant le 4/07/1461
Loup : 20,00 écus (+16,80 écus de pénalité) avant le 4/07/1461
Loup : 21,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 20/09/1461
Loup : 20,00 écus (+16,80 écus de pénalité) avant le 4/07/1461

Fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Loup
Créé(e) le 08 Mars 2009
Loup fête son anniversaire le 21 Décembre.
Dernière connexion le 18 Septembre 2013
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 3
Voie : Armée
Points de réputation : 255
Argent : 238,77 écus
Loup est boucher.
Loup possède un culture du maïs.
Marié(e) à Lilas_rose depuis le 21/03/1461.
Ses filleuls : Toflat

Casier


Il se trouve actuellement sur la fourche de Besançon


Courrier :

Citation :

Bonjour Messire Loup,

Le mairie de Poligny a déposé une plainte à votre encontre pour fraude fiscale. Il semble que vous n'avez pas payé plusieurs impôts dus à la ville, malgré le courrier envoyé par Messire Ariel, Maire.

Je vous invite à bien vouloir régler votre dette, qui est actuellement de 545.15 écus.

Si dans 2 jours, vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.

Vous avez toutefois la possibilité de vous faire défendre par un avocat, que vous pouvez trouver au château: https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte.

Sauf mention contraire de votre part, vos courriers seront annexés au dossier monté en Prévôté.

Bien à vous,
Gendarme Eulalie

Plainte suspendue à la demande du Maire

ariel1253400 a écrit:

Eulalie je vais essayer une entente à l'amiable avec lui. Pour le moment, je retire ma plainte, nous verrons ce que ça donne.