[Coupable] Vavou85 (Spéculation) 28/10/57

Ville de luxeuil

Messire Vavou85 est suspecté de spéculation, en achetant des miches de pain sur le marché de Luxeuil à 5.95 écus et en les revendant à 6.30 écus.

Dosssier

(désolé absence hrp depuis hier... je m'occuperais de faire le tour demain)

Citation :

Messire Vavou85, vous êtes ici dans ce tribunal car vous êtes accusé de spéculation dans la ville de Luxeuil.

Vous avez acheté des miches de pain sur le marché de Luxeuil à 5.95 écus pour les revendre à 6.30 écus.

Vous avez violer la loi comtale suivante :
/*********************************
Livre II Code du Commerce, des Finances et de l'Économie
Chapitre 2 : Du Code du Commerce municipal
- Article 1 : Spéculation
La spéculation est une escroquerie interdite en Franche-Comté.
La spéculation consiste à acheter, à titre individuel, des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé ou égal n'est pas répréhensible.

Publié par le Franc-Comte Volpone le 7 août 1453.
Amendé par vote du Parlement le 8 juillet 1456, promulgué par le Franc Comte Jontas le 9 juillet 1456.
Amendé par vote du Parlement le 9 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du Parlement le 29 septembre 1457, promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal le 3 octobre 1457
******************************/

Accusé levez vous !

fait à Dole le 31 octobre 1457
par le procureur Imladris Van Ansel

On peut passer me semble-t-il

Toujours en attente de la première plaidoirie.

Leonin, tu peux passer je crois

Il s'est connecté à de nombreuses reprises. Il a eu tout le temps de faire sa plaidoirie

Passé.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Votre Honneur, le Sieur Vavou85 n'a pas trop l'air de s'intéresser à son cas...

Permettez moi donc de m'y intéresser.

Ce sire est certes boulanger de son état mais pourquoi s'amuse-t-il à acheter des pains à autrui puis revendre... Il dira peut être que c'est pour sa consommation personnelle mais il produit des pains !!! Il n'a qu'à manger les siens plutôt que d'acheter ceux des autres.

Pour ma part, il est coupable de spéculation et je demande une amende de 75 écus.

Le crime ne paie pas!

* fait à Dole le 7 novembre 1457
par le procureur Imladris Van Ansel
*

Toujours en attente de la seconde plaidoirie.

Passé.

Verdict :

Citation :

*Léonin se racle la gorge et d'une voix ferme, après avoir étudié le dossier de Messire Vavou s'exprime.*

Messire Vavou,

Vous êtes boulanger, donc il est normal que vous vendiez du pain. Par contre, vous voir acheter en grande quantité du pain à vos concurrents et se rendre compte que le votre est vendu plus cher c'est assez étonnant, vous ne trouvez pas ? Tellement étonnant que nous appelons ça de la spéculation. Oui, le fait d'acheter à bas prix et de revendre à un montant plus élevé, c'est interdit.

En conséquence, je vous condamne à une amende de 80 écus. Prenez ceci comme un premier avertissement et tachez à ne pas recommencer, sinon nous serons moins magnanimes.

Fait à Dole,
Par Léonin de Monmouth, Juge de Franche-Comté,
Le 11 novembre 1457.

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le prévenu a été condamné à une amende de 80 écus.