[Clos-Coupable] Escroquerie (Spéculation) Vatch (14/12/12)

Messire Vatch a été prit en flagrant délit de spéculation sur le marché de Saint-Claude.

Dossier

Plainte

J'attends que le dossier soit complet (manque une lettre de l'accusé).

Ajout lettre fait ce jour.

Merci Major !

Acte d'accusation

Citation :

*Le procureur fut content d'avoir enfin une autre sorte de délit à présenter au juge, cela changeait de toutes ces affaires de brigandage.*

Votre Honneur,

Une plainte pour spéculation a été déposée par Messire Antiflag25 contre Messire Vatch.

Au vu des preuves apportées, nous pouvons constater que l'accusé a vendu 140 demi-quintaux de carcasses de cochon, le 2 décembre 1460 à 13h10 précise selon Messire Antiflag25 mais encore aussi 51 demi-quintaux de carcasses de cochon, le 3 décembre 1460 à 8h50 précise. Ce qui fait en tout 191 demi-quintaux de carcasses de cochon vendus, tous, au prix de 18,90 pièce. Mais nous constatons aussi qu'il a acheté 3 demi-quintaux de carcasses de cochon au prix de 15 écus, le 3 décembre 1460 à 12h00 précise, donc à peine 3 heures que les derniers vendus.

Ce qui prouve bien qu'il spécule comme le précise les Alinéas 3 et 5 de l'Article 5 nommé 'les délits municipaux' du chapitre 2 nommé 'les crimes et délits' du Livre III nommé 'Code Pénal et Judiciaire' de notre codex, qui est :
- 'Alinéa 3 : De l’escroquerie. Se définit comme escroquerie le fait de vendre des marchandises dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment d'un individu ou de la mairie. On notera également que l’escroquerie comprend également les notions de déflation (mise en vente d’une marchandise quelconque à un prix inférieur au prix minimum fixé par la mairie), de spéculation (achat d’une marchandise pour la revendre plus cher sur le même marché).'
- 'Alinéa 5 : Toute infraction aux articles suscités entraînera l’ouverture de poursuites judiciaires devant le tribunal franc-comtois, menées soit par le maire de la ville concernée, soit par le procureur franc-comtois.'

Étant donné que l'achat et la vente se sont fait sur le même marché, le même jour, nous accusons Messire Vatch d'acte d'escroquerie et plus spécialement de spéculation.

L'accusé stipule dans une lettre qu'il aurait remis ces 3 demi-quintaux de carcasses de cochon en vente sans préciser le prix ni donnant de preuve de cette action.

Je le laisse expliquer et appelle en témoin, le plaignant.

Fait à Dole, le 9 décembre 1460,
Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre Honneur,

Cela me fait un grand plaisir de venir témoigner aujourd�hui et de clarifier cette histoire.

J�aimerais ajouter quelques éléments importants de la déposition.

Antiflag25 a effectivement acheté plusieurs de mes demi-carcasses en vente sur le marché. Ces demi-carcasses étaient en vente depuis quelques semaines. Le plaignant lui-même l�a mentionné sur le forum : « (�) j'ai volontairement acheté à Vatch environ 200 carcasses de cochons à 19.80 écus. Ces carcasses stagnaient sur le marché depuis un bon moment (�) »

Ce n�est pas 19.80écus, mais plutôt 18.90 écus.

Par la suite (à noter que je n�avais plus de demi-carcasses en vente), j�ai vu sur le marché 3 demi-carcasses à un prix d�aubaine : 15écus. Étant boucher et utilisant des demi-carcasses pour mon métier, je n�ai pas hésité à les acheter pour les utiliser.

Je suis persuadé que tous citoyens aurait fait pareil. Pour quelles raisons laisser passer des articles à bons prix ? Surtout qu�ils sont nécessaires pour le métier.

Par la suite, j�ai reçu une lettre nonchalante de Antiflag25 : « Je viens de reprendre votre stock de carcasses noséabonde au prix fort, et vous me le racheté a bas prix� Vous n'avez pas l'impression de vous moquer de moi ? Ce lot de carcasse ne vous était pas destiné, je vous prie de me le retourner. »

Ma réponse : « Pour me moquer de vous, il aurait fallu que je sache à qui je les achètes ). Trois demi-carcasses à 15écus est effectivement peu cher de nos jours. Étant boucher, je n'ai pas hésité à les acheter et je le ferais si c'était à recommencer. J'utilise régulièrement des demi-carcasses pour mon métier, mais il arrive que je veuille vendre une partie de mon stock afin de l'abaisser. A noter que personne n'est obliger d'acheter mon stock au prix que je juge convenable.
Ce n'est pas parce que je vends quelques carcasses pour abaisser un stock important que je n'ai pas le droit d'en acheter quelques unes lorsque je vois des bons prix, je ne fais pas de spéculation, mais les utilisent. S'il y a d'autres demi-carcasses peu chères, je vais sans hésiter les acheter pour les utiliser.

A qui vos demi-carcasses étaient-elles destinées ? Au marché ouvert à tous ?

Bref, ce n'est que 3 carcasses, je les remets sur le marché immédiatement.

N'hésitez-pas à envoyer à la mairie ma réponse. »

Les 3 demi-carcasses ont été remises sur le marché et racheté par la mairie :
04/12/1460 05:30 : Vous avez vendu à la mairie 3 demi-quintaux de carcasses de cochon pour 15,00 écus.

Malgré tout, et avant même qu�un jugement ait lieu, je suis victime de faux jugements sur le forum publique : « je ne souhaiterais pas que ce gaillard s'en tire aussi facilement ! », « Spéculation manifeste », « Ce type est un escroc ».

J�aimerais également noter que ma réponse n�a pas été mise en ligne sur le forum de la marie. J�ai du en faire la demande moi-même à Gaetriceric. Antiflag25 a fait de la rétention d�information et a déclaré publiquement de fausses accusations, à ce demander s�il n�a pas fait de la manipulation ici�

Comme vous pouvez le constater, si on reprend les évènements par ordre chronologique :
1) Je produis des demi-carcasses pendant plusieurs semaines, sans n�en acheter aucune sur le marché.
2) Je mets en vente sur le marché une partie de mon stock accumulé.
3) Après un bon moment sur le marché, ils sont entièrement achetés.
4) J�achète le jour même 3 demi-carcasses à bon prix sur le marché.
5) À la demande d�Antiflag25 (sans obligation de ma part, mais vu que je suis et j�ai toujours été un bon citoyen), je remets les articles en vente et ils sont rachetés.
6) Aucune autre opération de ma part sur le marché concernant l�achat ou la vente de demi-carcasses jusqu'à ce jour.

Je suis désolé, mais je ne vois pas ici comment mes actes entrent dans la définition de l�alinéa 3. 1) Je n�ai pas vendu des marchandises au détriment d�Antiglaf25, il avait le choix de les acheter et n�importe qui d�autre pouvait les acheter. 2) Je n�ai pas pratiqué de déflation. 3) Je n�ai pas pratiqué de spéculation : je n�ai en AUCUN TEMPS acheté de la marchandise pour revendre cette même marchandise à un plus haut prix. Cela est clair et net.

J�aimerais préciser que l�achat de 3 demi-carcasses le jour même est un pur adon, c�est à ce demander si ce n�est pas voulu. Je crois que n�importe qui peut se faire prendre à ce jeu. Je peux très bien acheter du stock sur le marché et remettre 1-2-3 de ces articles à prix très alléchant. Je suis persuadé qu�un des vendeurs va racheter du stock qu�il m�a vendu le jour même ou la veille.

Cette plainte n�est en aucun cas justifier et Antiflag25 n�a pas hésiter à jouer avec les mots (à même ce plaidoyer, il réitère 19,80 écus la pièce alors que c�est 18,90!!!), retenir des preuves et déclarer publiquement que je suis un escro avant même que vous ayez rendu un verdict.

Vais-je être condamné sur des présomptions ?

Merci pour votre jugement,
Vatch

L'accusation a appelé Antiflag25 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Antiflag s'approcha, quelque peu impressionné, puis entama :*


Votre Honneur,

L'exposé des faits est évocateur de la personnalité qu'est Vatch.

Je n'ai pas grand chose à ajouter, si ce n'est que si j'avais mis plus de trois carcasses de cochons sur le marché à 15 écus, elles

seraient toute parties, et chez la même personne, je vous l'assure.


Afin de rendre service à la communauté San-Claudienne, et sans en attendre de retour particulier de quiconque, j'ai volontairement acheté à Vatch ces carcasses de cochons à 19.80 écus.
Ces carcasses stagnaient sur le marché depuis un bon moment, et en agaçait plus d'un.
Une fois ces carcasses achetées, je voulais en revendre une partie à des confrères, dans le but de les transformer puis les fournir à la mairie (vente au cityoyens + renforcement de la balance en commerce exterieur).

Comprenez mon désarroi, j'effectue une opération à perte

Réquisitoire d'accusation :

Citation :

*Le procureur s'avança à nouveau*

Messire Vatch, j'ai l'impression que vous m'avez pas écouté et n'avez écouté que le témoignage de Sieur Antiflag.

J'ai bien parlé du prix de 18,90 écus.

Enfin bref, en ayant entendu votre témoignage, je vous précise que vous avez quand même commis de la spéculation même si cela semble pas claire à vos yeux.

Vous avez vendu plus cher, et acheté moins cher de la marchandise du même type.

Ce n'était peut-être pas vos intentions mais voilà les faits.

Pourquoi vous achetez à 15 écus, alors que vous vendez à 18,90 ? Cela semble pour vous si normal que ça ? Comprenez-vous pas que cela peut choquer ?

Je vous conseillerai de revoir vos prix de vente à la base, 15 écus ça suffit bien. Je le sais car j'ai été boucher et pas besoin de vendre plus cher pour gagner sa vie.

Dommage que le maire à l'époque n'est pas venu nous informer de l'achat des trois demi-quintaux de carcasses de cochon que l'accusé a remis en vente au prix de 15 écus. Nous ne pouvons donc que le croire.

Au vu de cette remise en vente, je propose donc la clémence au niveau de la sentence mais il en reste moins coupable de spéculation. Que ça lui serve de leçon et préconise donc la modique somme d'une dizaine d'écus comme amende.

Fait à Dole, le 11 décembre de l'An 1460,
Artifice d'Olivaud, Procureur de F-C.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le juge, monsieur le procureur,

J'ai très bien écouté votre témoignage et celui d'Antiflag. Je ne vous conteste pas sur le prix de 18,90 écus, mais je conteste les propos d'Antiflag. Je ne sais pas ou vu avez lu que je vous contestait...

Bref, je demeure ferme sur le sujet que je n'ai pas commis de la spéculation (inflation). Les faits sont que je n'ai pas acheté de la marchandise pour la revendre à un plus au prix. Le même jour oui, mais pas dans un ordre pour créer de la spéculation (inflation). Ceci est logique.

Si vous le voulez, on peut appliquer votre logique ou le principe sur les transactions d'Antiflag. Si je suis coupable d'inflation pour le motif que j'ai vendu et acheté de la même marchandise le même jour, alors Antiflag est également coupable de spéculation (déflation)!

J'aimerais vous rappeler à nous tenir à la définition de ce qu'est la spéculation, tel que défini dans l'alinéa 3.

Si j'avais acheté la marchandises le lendemain, aurais-je été accusé ? Il faut respecter la définition de ce qu'est la spéculation et dans cette définition, il n'y a pas de concept de temps. Le fait est que les 3 demi-carcasses n'ont pas été acheté dans le but de créer de la spéculation, ils ont été acheté après.

Prouvez au juge que j'ai créé de la spéculation avec l'achat de cette marchandise, vous n'y arriverez pas car je n'ai rien fait de mal.


Pourquoi avoir acheté à 15 écus, alors que je venais de tous vendre sur le marché? : Je l'ai déjà expliqué, 15 écus ! Cela fait des mois et des mois que j'en ai pas vu à ce prix. Et surtout qu'ils ont été mis en vente APRÈS que j'aille tout vendu.

Je ne comprends pas que cela puisse choquer ? : je comprends parfaitement que cela puisse choquer, mais il y a des limites à porter des accusations. Après-tout, c'est Antiflag qui les a mis en vente à ce prix (déflation je répète). En plus, je les ai quand même remis en vente à sa demande.

Vous me conseillez de revoir mes prix de vente à la base, 15 écus ça suffit bien. Vous le savez car vous avez été boucher et pas besoin de vendre plus cher pour gagner sa vie : ?? Je ne vois pas le lien avec cette affaire. Tant mieux pour vous si 15 écus vous suffit.

Dommage que le maire à l'époque n'est pas venu vous informer de l'achat des trois demi-quintaux de carcasses de cochon que j'ai remis en vente au prix de 15 écus. Vous ne pouvez donc que me croire : effectivement J'espère bien que vous croyez mes paroles. Sur quelle base croyez-vous Antiflag ? Je n'ai pas autant de parole que lui?

Enfin, votre Honneur, je ne peux m'expliquer davantage que le but ET les faits n'ont pas été et n'étaient pas de créer de la spéculation. Si je suis coupable de spéculation, alors ca me fera plaisir d'accuser Antiflag de spéculation à son tour pour avoir acheté et vendu de la marchandise à des prix différents le même jour. Je suis d'accord pour passer l'éponge sur toute cette histoire.

Merci pour votre écoute.
Vatch
Fait à Dole, le 12 décembre de l'An 1460,

Le juge va rendre son verdict

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :

*4 procès de la journée et pour changer du brigandage, un dossier de spéculation.La Juge écouta attentivement toute les parti dans cette affaire. Elle fronça légèrement les sourcils à plusieurs moment mais attendis patiemment la fin. Une fois la dernière plaidoirie terminé elle prit la paroles. *

Sieur Vatch, une chose m'intrigue et me déplaît, plusieurs même �

La première étant qu'en étant boucher vous auriez pu utiliser vos carcasses plutôt que de les vendre au prix fort et vous ruer sur des moins chères juste après. Alors bien sur cela n'est pas un crime de vouloir s'enrichir mais quand cela ce fait au détriment d'une personne voulant aider sa mairie c'est de suite beaucoup plus embêtant, d'autant plus qu'en achetant les carcasse a bas prix je me demande si vous auriez tout de même baisser le prix de vente de votre viande en boucherie après.
Je ne doute pas que vous comprenez ce que je dire par là.

La seconde est la façon dont vous venez en ce tribunal comme pour nous donner une leçon de droit. Vous parlez de spéculation de déflation du père Antiflag, moi j'y vois un geste de générosité envers ces concitoyens.

Troisièmement et non des moindres je vous prierai de garder un certain ton et une certaine retenu lorsque vous vous adressez au procureur et à la cour. Si vous ne nous manquez pas de respect ouvertement sachez que je n'aime pas cette façon de faire. Ici ce n'est pas vous qui portez accusation, c'est le rôle du procureur, ici vous ne vous permettez point de jugement, ceci est mon rôle à moi et moi seule.
J'espère mettre bien fait comprendre.

*La juge scruta l'homme de son regard d'ébène *

Au vu des éléments en ma possession je vais donc statuer :

Au vu de l'acte d'accusation de spéculation
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir racheter au prix de 15 écus des carcasses qu'il avait lui même vendu 18,9O, faisant ainsi un gain de : 11.70 écus
Au vu des témoignages de l'accusation et de la défense
mais au vu que l'accusé à revendu son achat à la mairie au prix de son rachat

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche-Comté, condamnons l'accusé Vatch, à une amende de 5 écus pour frais de justice et afin de le faire réfléchir lors de ses prochaines transactions.

Qu'il soit su que justice a été rendu.

*Tac Tac tac. La juge donna trois coup de maillet, son jugement venait d�être rendu. Elle signa et date le verdict.*

Verdict rendu à Dole, le 14 décembre 1460,
Par Ilays de Monmouth, Juge de F.C.

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.