[Clos] TALP (Brigandage) : Vr1

Ville de Dole

Les Faits
Le sieur Erwin a été témoin d'un brigandage (racket) sur la personne de dame solena commis par les sieurs Mortios et Vr1 ce 17 mai 1458 sur le nœud de Besançon .

Lien vers le dossier: dossier TALP

Accusation

Citation :

Votre Honneur, Messire Vr1 est accusé ce jour de brigandage à l'encontre de dame Solena le 17 mai 1458 avec son complice sieur Mortios. les faits se sont produit sur le nœud de Besançon.

De ce fait, il viole la loi comtoise suivante : "
- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.


Alinéa 5 : Les modalités de la traque :

* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif de la traque
* Ouverture du procès lors du dépôt de plainte mais mis en suspension pendant la durée de la traque.
* Traque menée pour une période d'une semaine à un mois maximum.
* Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.


Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal"

Accusé, qu'avez vous à répondre de vos crimes ?

* fait à Dole par le procureur ad interim Imladris Van Ansel en la date du 18 mai 1458 *

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Qu'ais je a répondre a mes crimes ?
Bonne question..
Tout d'abord, le bonjour a Dame Solena..et a vous meme..
A quoi servirai une plaidoirie ? j'ai brigandé certes et je suis fier de l'avoir fait!
Sur ceux.. faites ce que vous voulez.
Bonne journée VR1

L'accusation a appelé Solena à la barre

Citation :

Voici son témoignage :

Votre honneur, je vous confirme avoir été attaquée la nuit du 17 mai dernier par cet homme, Vr1 et son complice. Certes ils n'ont pu me voler que quelques écus, mais déjà très affaiblie, je me trouve aujourd'hui mourante. Qu'ils attaquent donc ceux qui peuvent se défendre au lieu d'attaquer une femme pauvre et malheureuse....

L'accusation a appelé Erwin à la barre

Citation :

Voici son témoignage :

*Erwin s'en vint au deuxième procès... Quel ennui que tout cela, on l'appelle comme ça, sans lui avoir rien demandé.*

Je suis là pour témoigner, et je plussoie, cet horrible et bien laid individu au courage bien défaillant à osé attaquer une faible femme, avec un complice, ne se contentant pas du vol, mais l'accompagnant de coups gratuits, comme les lâches sans honneur qu'ils sont, et je regrette entièrement de n'avoir été que trop loin pour pouvoir les corriger, les deux individus ayant prit la fuite bien vite, et préférant secourir la pauvre femme et prévenir la justice, que de l'abandonner seule sur la route.

Enfin bref, je dirais bien tout ça, mais le sinistre individu l'avoue lui même, alors pourquoi perdre son temps....

Réquisitoire

Citation :

Attendu que nous avons deux témoignages affirmant bel et bien l'agression,

Attendu que l'accusé semble se complaire dans son crime et l'avoue sans vergogne

Moi, Imladris Van Ansel, vous demande de condamner l'accusé à 3 jours de prison et 50 écus.

* Fait à Dole le 26 mai 1458 par le procureur ad interim Imladris Van Ansel *

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict du Juge

Citation :

Accusé Vr1, levez vous

Ainsi vous êtes fier d'avoir commis un acte vil et lâche, d'avoir cruellement blessé une innocente voyageuse et de l'avoir volée. Vous n'éprouvez même pas un remord et nous ne pouvons accepter une telle immoralité. Il serait temps que vous réfléchissiez à la nature de vos actes.

Je vous condamne à 3 jours de prison et 50 écus d'amende.

Fait à Dole, le 1er juin de l'an de grâce 1458 par la Juge Lysiane d'Ormerach