[Clos] Escroquerie > Vincentsouad : maïs

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Sieur Vincentsouad comparait devant nous pour escroquerie. D'après les preuves apportées apr la gendarmerie de Luxeuil, il a vendu le 5 juin un sac de maïs à 5.95 écus alors que la grille des prix de la ville autorise un maximum de 3.80 écus.

Le dossier est consultable en gendarmerie ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/arescroquerie-vincentsouad-sac-de-mais-t18618.htm

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre,

A Dole, le 19 juin 1456

tour passé...

Réquisitoire

Votre Honneur,

Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle et vu les preuves apportées par la gendarmerie de Luxeuil, je vous demande de reconnaitre sieur Vincentsouad coupable d'escroquerie et de le condamner à une amende de 6 écus.

A Dole, le 23 juin 1456

Citation :

*Le Juge Debenja allait rendre son premier verdict de ce mandat. Affaire assez facile pour lui. En effet, l'accusé ne s'était pas présenté devant la cour.*

Qu'il soit dit à Messire Vincentsouad qu'il est accusé d'escroquerie. Et que je le condamne à une amende de 6 écus.

Que nos force de l'ordre de Luxeuil se rende chez cette personne et que la somme de 6 écus soit prélevée.

La Cour a parlé.

*Le juge frappa son bureau avec le marteau*

Changée la balise

Cela fait partie du travail du greffier il me semble

Ben c'est Dwiral qui le faisait lors de son verdict quand j'étais proc et dans la salle de travail au sujet Bienvenue, la greffière a noté qu'il fallait que les balises soient changées pour qu'elle voit qu'elle doive mettre en Affaires terminées....

ca change tout le temps

Oui bon ca va je sais que je deviens vieux

C'est déjà bien de le reconnaitre

Bon bon je je veux pas m'imposer mais ma dose d'humour à la Cour de Justice va terriblement me manquer !

Remarquez j'ai dit vieux et pas alcoolique

Affaire Classée