[clos] Hathi (TALP - Brigandage) 01/02/1458

Acte d'accusation:

Citation :

Votre Honneur comparait devant vous le sieur Hathi accusé de s'être a la pratique de brigandage a l'encontre de Sire Pimpom38
l'accusé par cet acte s'est mis en infraction de la loi

- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.


Alinéa 5 : Les modalités de la traque :

* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif de la traque
* Ouverture du procès lors du dépôt de plainte mais mis en suspension pendant la durée de la traque.
* Traque menée pour une période d'une semaine à un mois maximum.
* Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.


Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal

Accusé qu'avez vous a dire pour votre défense

Fait a Poligny le 05 février 1458
par le Procureur de Franche-Comté
Vlaad Voncarstein

1ère plaidoirie:

Citation :

Non sapevo quello che stavo facendo

Réquisitoire:

Citation :

Votre honneur les faits sont éloquents et les preuves parlent d'elles mêmes
Outre ces fait abjecte l'accusé fait en ce moment même l'objet d'une seconde accusation pour des faits similaire dans une autre affaire traitée par ce tribunal
Je requerrai donc a l'encontre de l'accusé une peine de 5 jours de prison
fait a poligny le 09 février 1458
par le procureur de Franche-Comté
Vlaad Voncarstein

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense


mais y a pas eu de plaidoyer de sentence..

dossier prevoté

avancé

Citation :

Après avoir écouté les différentes dépositions et la plaidoirie, la Juge prit la parole:

La Franche Comté est un état de droits où les gens peuvent circuler en toute sécurité.

Attendu que l'accusé, Sieur Hathi a été identifié comme l’auteur d’un brigandage sur la personne de Messire Pimpom38.

Attendu que comme le stipule l’alinéa 4 de l’article 2 du chapitre 2 du code pénal sur le brigandage : « Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP »,

Attendu que l’accusé est récidiviste,

Cette Cour reconnaît Messire Hathi coupable de trouble à l’ordre public pour brigandage et le condamne à purger une peine de prison de 5 jours, ce qui lui permettra de réfléchir sur son acte inique et intolérable.

Greffière, veuillez noter que nous avons rendu verdict en ce 25 février 1458

et là j'ai bugé la peine de prison a pas marqué donc relaxe.

Je comprends pas pourquoi ça a pas marqué.

oui mais moi je peux pas descendre une sentence a la prevoté alors que c'est relaxe au tribunal..je fais quoi?

Citation :

Cette Cour reconnaît Messire Hathi coupable de trouble à l’ordre public pour brigandage et le condamne à purger une peine de prison de 5 jours, ce qui lui permettra de réfléchir sur son acte inique et intolérable.

Greffière, veuillez noter que nous avons rendu verdict en ce 25 février 1458

Et au moment de frapper lourdement le marteau sur la table de chene, la tete de celui ci se decrocha , renversant l'encrier sur le dossier

ça va ça?

parfait ^^

( difficile d'expliquer RP un bug IG)