[Clos] Djedjonfire - TALP : Révolte

Village de Luxeuil

Résumé :
Sieur Djedjonfire est accusé de Tentative de pris de mairie , L'agression s'est déroulée à Luxeuil dans la nuit du 24 juillet 1456 au 25 juillet 1456 . Il a été reconnu par la Gendarme Stephannie de garde cette nuit la.


Dossier

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Sieur Djedjonfire comparait devant nous pour trouble à l'ordre public . D'après les preuves apportées par la gendarmerie de Luxeuil, il a tenté de prendre la Mairie dans la nuit du 24 juillet au 25 juillet 1456, alors que la loi du Codex Livre I, Chapitre 3, article 1 relatif aux prises de Mairie l'interdit sans autoristion au préalable du Franc Comte. L'accusé n'a bien évidemment reçut aucune autorisation.

Le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/artentative-de-prise-de-mairie-djedjonfire-t19671.htm

Codex Livre I, Chapitre 3, Article 1:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-livre-i-droit-penal-et-civil-en-franche-comte-t8771.htm

L'accusé peut se faire representer par un avocat.

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre,

A Dole, le 25 juillet 1456

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Votre Honneur,

L'intéressé ne s'est pas présenté devant nous, ce qui prouve bien sa mauvaise fois. Je vous demande donc, votre Honneur, de reconnaitre l'accusé coupable de trouble à l'ordre public pour tentative de prise de Mairie et de le condamner à 50 écus d'amende ainsi que 3 mois d'interdiction de séjourner sur le territoire.

Fait à Dole, le 04 août 1456
Par le Procureur Bobyzz

Citation :

Bannissement :
Dans certain cas grave ( haute trahison par exemple ou brigandages ) une province a le droit de substituer à la peine de mort ou à la peine de prison un exil temporaire ( qui ne doit pas excéder 3 mois ). La province ne peut interdire a la personne banni de continuer a posséder des biens dans la province.
Dans les cas moins graves, il sera nécessaire au juge d'avoir l'accord du joueur pour prononcer le bannissement.

Bobyzz, tu l'as condamné pour TALP alors que dans l'extrait de la Charte ci-dessus, il faut un "cas grave" donc une petite trahison aurait été peut-être plus adéquate.
Parce que dans les cas moins graves, il faudrait avoir l'accord du joueur et je pense fortement qu'il refusera déjà qu'il ne s'est même pas manifesté aux plaidoiries.
Et comme c'est un habitant de FC, il sera encore plus difficile de le faire exiler.

Sur ce, je vais aller lui vider sa bourse !

Verdict

Citation :

*Agasthène était agacé par les absences de l'accusé. Le Juge, pouvant à nouveau accéder à son bureau, alla rendre son verdict.*

Messire Djedjonfire,

Je suis un peu déçu par votre absentéisme car étant d'un naturel curieux, j'aurai apprécié de connaître vos motivations malhonnêtes qui vous ont poussé à commettre un tel acte.
J'en devine que c'est par soif de pécune !!! Enfin bref, heureusement votre tentative a échoué.

Je vous condamne à verser une amende de 50 écus et à une peine d'inéligibilité municipale pendant 40 jours applicable dans toute la Franche-Comté.

Entre 50 écus de frais d'inscription et un peu de sueur contre une belle amende et une condamnation dans son casier judiciaire, le choix est vite fait.


*Le Juge Agasthène frappa son marteau sur le bureau*
*Fait à Dole, le 7 août 1456*

@Elfdriede: Désolé, j'ai pris les devants mais je te laisse faire ton travail de greffière !