[Clos] TALP (révolte) : Assassinscreed

Ville de Poligny

Résumé des faits
Sieur Assassinscreed est accusé de tentative de révolte contre la mairie de Poligny.
Il a été formellement reconnu tentant de prendre d'assaut la mairie dans la nuit du 27 au 28 mars 1457.

Lien vers le dossier: dossier TALP Assassinscreed

Dernier village où ce personnage a été recensé: Poligny [Franche-Comté], aujourd'hui à 9h27.

Accusation :

Citation :

Votre Honneur,

Comparaît devant vous le sieur Assassinscreed, déjà connu de nos services pour esclavagisme. Il est accusé de s'être révolté à Poligny dans la nuit du vingt-sept au vingt-huit mars de l'an 1457, et a été reconnu, et d'avoir ainsi contribué à troubler la paix de nos concitoyens.

Accusé, je vous invite à prendre la parole et à vous expliquer.
Vous pouvez bien évidemment vous faire représenter par un avocat.

Fait ce jour le trois avril de l'an 1457.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Eh bé, vous vous acharnez sur moi en ce moment !

Dernier village où ce personnage a été recensé: Poligny [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h49.

Citation :

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Il me faut votre Réquisitoire, Messire le Procureur.

ouais... mais je fais quoi, moi, dans cette affaire ? je ne trouve pas la tentative de prise de mairie dans le tableau des peines, tandis que ce qui s'y trouve, c'est la prise de mairie (réussi, donc), qualifiée de trahison, et non de TALP...

Bref, j'improvise, le juge se débrouillera

Il me semble que quand c'est une tentative c'est un TALP

je suis d'accord, d'autant que c'est ce qui est dans le procès. Mais je n'ai pas d'indication pour la peine... J'ai donc mis 45 écus d'amende

Oui, te prend pas la tête, Imla décidera

Raaaaaah ! zut ! c'était 60 écus pour 4 miliciens....
Voilà ce que c'est de traiter les dossiers trop tard le soir !

Tant pis...

Oui c'est pas très grave

Au fait... il n'y a pas eu de témoin appelé à la barre pour l'accusation...

Le nom de la personne qui l'a reconnu n'a pas été donné dans le dossier, je l'ai demandé aux gendarmes : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/dp-talp-assassinscreed-revolte-mairie-t24311.htm#530870

Merci à Jerome

Le témoin est donc Mattissan. Le seul soucis, c'est qu'il est dans un coma avancé...
Le prochain procureur avisera, selon l'évolution de la situation...

Citation :

Dernière connexion le 17 Avril 2009 à 08h47

--> Risque de mort, à surveiller aussi

Dernier village où ce personnage a été recensé: Poligny [Franche-Comté], aujourd'hui à 7h53.

Dernière connexion le 22 Avril 2009 à 10h18


Tout va bien il est re ^^

Si il n'a rien poster je suggère de passer au verdict

A toi de jouer Rub

Je passe en Verdict (le titre)

Comment se passe pratiquement la phase de recouvrement de l'amende ?

Le problème c'est qu'on ne recouvre les amendes en cours de procès que si la victime le demande en première plaidoirie.

Si elle demande rien ou si elle est en retraite durant deux jours pour se se conformer aux injonctions du procureur, elle paie l'amende IG qui sera versée aux caisses de l'Empereur

"Victime" ?

Enfin bref je ne comprends pas du tout cette instruction :

Citation :

6) 1er jugement : l'amendement amiable
Le Juge, disposant de tous les éléments du procès et des dossiers de gendarmerie, procède en son âme et conscience au jugement de l'affaire. Il se prononcera pour une peine, ou pour la relaxe.
Dans le cas où il se prononcera pour une peine comportant une amende, il fera alors la demande à l'accusé de payer celle-ci sous 3 jours aux services de gendarmerie du Comté dont il dépend, dans la mesure l'accusé en a la possibilité.

7) 2ème jugement : la sentence finale
Le Juge prononce alors la sentence finale, peine ou relaxe.
La non présentation devant la cour est considérée comme un délit.
La question du remboursement des victimes par le Comté dans les cas de brigandage est laissé à la libre appréciation du Juge.

Comment est réalisé concrétement ce "premier jugement" ?

Ca existe encore ça ???

Je te déconseille de faire ça ^^ Car si tu fixes un avis pour le premier jugement, tu deviens partial en cas de second jugement.

Demande à Honneur, il sait de quoi je parle

Tu peux mettre le lien s'il te plait ?

c'est juste à coté ^^ : https://chateau-de-dole.forumactif.com/salle-travail-de-la-cour-de-justice-f20/deroulement-theorique-d-un-proces-t22443.htm

Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], aujourd'hui à 7h06.

On pourrait faire le verdict ?

je l'avais mp pour qu'il fasse un effort et vienne plaider sa défense...

verdict en cours d'écriture.

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Accusé, levez-vous !

Messire, malgré nos invitations répétées, vous n'avez point jugé bon de venir présenter votre défense. Votre culpabilité ne peut donc être remise en question.

Au vu des preuves présentées par l'accusation, attendu que vous avez dédaigné la conciliation, ce 29 avril 1457 nous Rubella de Maiche et Juge de cette Cour, vous déclarons coupable de Trouble à l'Ordre Publique, et vous condamnons à une amende de 50 écus. S'en prendre violemment à nos Institutions est un acte grave. Je me permets en outre de vous déconseiller toute récidive.

A Dole le 29 avril 1457.

Je clos, Je classerai ce soir