[Clos] Maxou230 - TALP (Révolte)

Pontarlier,

Lundi 28 Aoû 1456, Maxou230 a été l'instigateur d'une révolte menée contre la mairie de Pontarlier.
Cette révolte a heureusement été matée par le Prévôt des Maréchaux et a échoué.

Le montant frauduleusement acquis : néant

dossier Maxou230


Jerome du Val d'Haine,
Adjudant-Chef

Citation :

Votre Honneur,

Sieur Maxou230 comparait devant nous pour trouble à l'ordre public . D'après les preuves apportées par la Gendarmerie , il a tenté de prendre la Mairie dans la nuit du 27 Aout 1456 au 28 Aout 1456, alors que la loi du Codex Livre I, Chapitre 3, article 1 relatif aux prises de Mairie l'interdit sans autorisation au préalable du Franc Comte. L'accusé n'a bien évidemment reçut aucune autorisation.

Le dossier :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-pontarlier-f9/talp-revolte-maxou230-t20282.htm#402336

Codex Livre I, Chapitre 3, Article 1:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-livre-i-droit-penal-et-civil-en-franche-comte-t8771.htm

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

Fait à Dole le 28 aout 1456
Par la Procureur Criss

Première plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour messieur le juge
*maxou230 se leva*
messieur j'avoue d'avoir tenter une revolte contre la mairie mais je vous le dit que je ne voulais pas le faire.je vous en supris pas de jours de prison je dois me marier maintenant je vous laisse me doner une leson.merci

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

« La Procureur ce leva »

Votre Honneur,

L’accusé ne peut que avouer les fait puisqu’il à était vu il ne manquerait plus qu’il nie la vérité ! Il est facile de dire devant cette Cour oui je l’ai fait mais je ne voulais pas…Personne ne vous à mit une dague sous la gorge que je sache.

Sieur Maxou230 je crois qu’il faut être logique vous croyez vraiment attendrir la Cour avec votre histoire de mariage ? Vous ne voulez pas faire de prison..Il fallait y penser avant de devenir un hors la loi.

Votre Honneur, je demande une peine lourde pour l’accusé suite au délit commis…soit 10 écus d’amende et 2 jours de prison.

« La procureur retourna s’installer sur le banc »

Dole le 29 Aout 1456 Fait par La Procureur Criss

Citation :

* Le juge, le regard noir, le regarda. *

Je vous condamne à 1 écu d'amende et à 3 jours de prison pour votre tentative de révolte.

De plus, Je vous interdit de territoire franc comtois pendant une durée de 6 mois à partir de ce jour.

* le juge frappa de son maillet *
* fait à Dole le 1 septembre 1456 *

N'oubliez pas de l'avertir de son interdit de territoire.

Affaire classée

Je lui écrit pour lui dire.