[Clos] TALP > Révolte : Oney

Ville : Poligny

Résumé de l'affaire :

Sieur Oney est accusé de TALP
(tentative de révolte) sur la mairie de Poligny. Certains hommes de
bons sens ont contribués à le maté. Cela s'est déroulé dans la nuit du
15 au 16 mai 1456.


Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

Votre Honneur,

Je vous présente Sieur Oney, habitant de Poligny.
Cet homme a été pris en flagrant délit de révolte contre la mairie par la maréchaussée de Poligny, dans la nuit du 15 au 16 mai 1456.
Or, en vertu de la loi du 8 aout 1453, votée sous le mandat du Comte Volpone, la prise de mairie, sans autorisation du Comte ou de son représentant, est passible d'un procès pour trouble a l'ordre public.

Le dossier de gendarmerie est consultable ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/dem-proces-talp-revolte-oney-t18145.htm#351023

Sieur Oney, levez vous et venez rejoindre la barre afin de pouvoir vous défendre.

Fait à Dole, le 17 mai 1456, par Dame Katarina

rien depuis le 17, j'ai passé son droit a la parole.

Réquisitoire :

Citation :

Monsieur le juge,

Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour la condamnation pour trouble à l’ordre public à l'encontre de Sieur Oney et réclame une peine d’emprisonnement d’un jour.

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

A Dole, le 22 mai 1456, par Dame Katarina.

Citation :

Bien l'accusé se murt toujours dans le Silence, et cela ne me convient guère. une tentative de Révolte n'est pas à prendre à la légère.
Devant le désinteret de l'accusé et la gravité de son geste, je condamne Oney a 2 jours de Prison dans les géoles du Comté.

qu'il en soit ainsi.

**fait a Dole le 26 mai 1456**