[Clos] Linitiedisis: TALP (Révolte)

Ville de Pontarlier

Les faits:
Sieur linitiedisis s'est rendu coupable de TALP pour avoir fait une tentative de révolte à la mairie de Pontarlier en date du 04/11/1456. Il a été reconnu par Sieur Kohalonta qui se trouvait dans la milice .

Gain perçu : néant, la révolte a été matée par les défenseurs

Dossier: dossier Linitiedisis

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Sieur Linitiedisis comparait devant nous pour trouble à l'ordre public . D'après les preuves apportées par la gendarmerie de Pontarlier, il a tenté de prendre la Mairie dans la nuit du 3 au 4 novembre 1456, alors que la loi du Codex Livre I, Chapitre 3, article 1 relatif aux prises de Mairie l'interdit sans autoristion au préalable du Franc Comte. L'accusé n'a bien évidemment reçut aucune autorisation. Il a été reconnu par un milicien défendant cette nuit la : sieur Kohalonta.

Le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-pontarlier-f9/dem-proces-talp-revolte--linitiedisis-t21656.htm

Codex Livre I, Chapitre 3, Article 1:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-livre-i-droit-penal-et-civil-en-franche-comte-t8771.htm

L'accusé peut se faire representer par un avocat.

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre,

A Dole, le 6 novembre 1456, par la Procureur Katarina

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

Linitiedisis est MORT.
Niveau : 2
Points de réputation : 117
Argent : 859

Dernière connexion le 10 Novembre 2008 à 15h50
De nouveau en vie.

Réquisitoire

Citation :

Monsieur le juge,

Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour la condamnation pour Trouble à l’Ordre Public à l'encontre de Sieur Linitiedisis et réclame une peine d’un jour de prison.

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

A Dole, le 11 Novembre 1456, par la Procureur Dame Katarina

Citation :

* Le juge remarqua le cadavre dans sa cour et déclara *

Je déclare l'accusé relaxé pour ses crimes pour défaut de vie!

* Fait à Dole le 26 novembre 1456 *

Affaire classé.