[Constitution - priorité] Séparation législatif et exécutif

Avec Vala, nous sommes partagés sur ce sujet : nous avons chacun un point de vue différent.

J'expose différemment la situation.


Eldo a introduit l'idée de séparer exécutif et législatif déjà au niveau des débats.
L'idée est bonne je trouve après 3 mois de pratique : terminer d'avoir 25 sujets dans la même salle où tout était mélanger.
L'inconvénient est que les débats sont dans des salles différentes, ce qui facilite la non participation (c'est mon avis)

Depuis longtemps, on parle de l'inactivité des parlementaires dans les débats. On a mis en place moultes choses, rien ne fonctionne.
Je l'ai constaté de visu à partir de mars, et ça va même en empirant.
J'avoue être déçue sur ce point par ce conseil que j'avais estimé plus réactif, grâce à une mixité plus performantes : anciens conseillers côtoient les nouveaux, nouveaux parmi lesquels nous avons tout de même des gens d'expérience.

Il faut être réaliste : les RR évoluent vers une complexité de plus en plus grande des postes à tenir et de la gestion des régions
Malheureusement, cela induit une charge de travail en temps bien trop importante.
Quand aux débats, il n'y a qu'à voir ceux sur la constitution : il faut de vrai compétences !
N'importe qui ne peut intervenir sur un texte juridique ou diplomatique voir économique.
Les pôles et commissions (anciennes versions) pouvaient aider, mais cela à juste conforter le désengagement du conseiller : plus d'obligation d'intervenir sur tout.

Au départ, j'étais opposée à cette séparation.
Et puis mes déplacements en tant que Franc Comtesse m'ont permis de voir qu'ailleurs, cela se faisait déjà.
Et j'ai vu la faible réactivité du conseil...

Aussi, revirement de ma part, je me dis que cela devient nécessaire.
Rien que le fait de savoir où mettre une loi est déjà une tâche ardue. Aussi, des gens habitués permettraient de faire perdure ce qui sera installé.
Certains y verront des luttes de pouvoir, c'est regrettable si cela en arrive là comme je l'ai constaté ailleurs. A nous d'être plus intelligents.

Donc, que ce soit le conseil des nobles, le systèmes des listes d'Eldo, ou autre, cela n'a pas d'importance tout de suite.

La question est : la Franche Comte confira-t-elle l'exécutif (obligatoirement les conseillers IG) et le législatif à des personnes différentes.

Une fois cela trancher, on en introduit l'idée dans la constitution qui ne sera plus bloquée et on avance.
Parallèlement, on étudiera plus tranquillement comment le mettre en pratique si la séparation est retenue.

Je ne me résouts pas à voter une constitution avec le système actuel qui a démontré son inefficacité.
Comme je suis consciente qu'on ne peut tout mettre comme il faut en si peu de temps.

Donc :

1- On prend une décision : séparation ou pas du législatif

Si c'est non : on fait la constitution en conséquence, et on abordera le sujet plus tard car il faut être réaliste, ça reviendra sur le tapis.

Si c'est oui : on tranche rapidement quelle structure prendre, on l'indique dans la constitution.
Ensuite, calmement, on fixe les modalités qui feront l'objet d'une loi spécificique, et si nécessaire,on complète la constitution.


Voilà, vos avis.

Sans revenir sur tout ce que tu as déjà dit (car tu as tout dit ), je suis pour la séparation de l'exécutif et du législatif.

Citation :

La question est : la Franche Comte confira-t-elle l'exécutif (obligatoirement les conseillers IG) et le législatif à des personnes différentes.

ça ne vous rappelle rien ? ....Il y a parfois des mutations à effectuer, c'est l'évolution normale

Donc comme Macricri et Sirius, je trouve qu'il faut franchir ce pas là...

Je suis bien d'accord qu'il faut reformer car cela devient de plus en plus ingérable avec la complexification de tout les processus ... il faut s'appeler Shiva avec ces 6 bras pour arriver a quelque chose, donc ca shiva plus.

Par contre, il faut veiller a ne pas aller trop loin car alors les élections ne serviraient plus à rien et le Franc-Comte n'aurait plus aucune prise sur les décisions.

Il faut donc trouver un juste milieu entre efficacité grace a une assemblée qui réunira je ne sais qui et le role démocratique des élections tous les 2 mois, ou rappelons le quand meme normalement les conseillers se doivent d'appliquer leur programme.

Est-ce que l'introduction des maires dans le Parlement a dopé son efficacité ... je ne crois pas ou alors tres ponctuellement.
Est-ce que les nobles seront plus motivés et disponibles pour bosser sur le législatif ... je n'en suis pas vraiment sur, et on aura sans doute la même participation qu'au Parlement.

Il y a plusieurs phase dans le processus législatif :
- l'idée (de ce côte ça va, on en manque pas)
- le débat (ça coince un peu, tous ne participent pas mais ca peut aller selon le sujet)
- la rédaction (clairement ca ne va pas du tout)
- la mise en forme et les corrections (idem que pour le débat, et encore tous n'éditent pas le texte pour le corriger)
- la finalisation et l'insertion dans nos Lois/Décrets actuels (le Franc-Comte)
- le vote et la publication

J'ai pu oublier des choses ou inverser l'ordre mais l'essentiel est la je pense. Il faut donc savoir quand on parle de séparation des pouvoirs qui fera quoi par rapport a tout ces points

Alors, moi aussi je serais plutôt pour la separation des pouvoirs

Peu être que de cette façon, les conseillers seront moin decouragés de participer au sujets (car la multiplication de salle peut etre un facteur rebutant à aller voir partout pour donner son avis ) en se limitant à l'executif, et pendant ce temps, les motivés ou les gens d'experience pourront apporter leur contribution en participant au legislatif. Sinon, tout le reste a été dis, ailleurs ça marche, faudra faire gaffe à pas se livrer une guerre des pouvoir, etc...

Par contre pour ce qui est des personnes constituant eventuellement cette nouvelle institution que serait le "Parlement" (à proprement dit) je doute que prendre les conseillers qui suivent sur la liste soit une bonne idée (souvent, apres les 3/4 premiers, qui est réélement motivé?) l'assemblée des nobles par contre, ce sont des gens d'experience, qui ont participé au developpement du comté à un moment donné (par contre pour les jeunes motivés...).

C'est curieux cette notion que mes nobles seraient tous plus motivés

Pour la séparation de l'exécutif et du legislatif, je ne sais pas trop qu'en penser... Confier le législatif à des non-élus m'effraie un peu, mais on peut toujours s'arranger (nobles ou idée d'Eldo que je n'ai pas encore trouvée ), j'pense que ça sera toujours des personnes qui ont été élues un jour dans leur vie. Enfin... ça peut être intéressant, il faudrait essayer.

Concernant les nobles (c'est pas le débat ici, mais là j'ai un peu la flemme de recourir de l'autre côté), on parle dans le vide depuis le début. Il ne sert pas à grand chose de dire "moi j'pense qu'ils seront motivés" et "moi j'pense qu'ils s'en fichent". Le plus simple, c'est de leur faire un petit courrier à tous (à peine une trentaine ), et de leur demander ceux qui seraient intéressés et motivés pour participer à ce système. Ensuite, on pourra savoir exactement combien seraient motivés.

Je suis entièrement d'accord sur les conclusions portaient par vous tous.
Car moi même, jeune maire, lorsque je vois tout ce qu'il faut que je lise en peu de temps cela me rebute.

Ceci étant, est-ce un bien d'avoir de groupes distincts? car il pourrait y avoir conflits entre les deux.
Où la séparation s'arrêtera à un certain groupe mais avec la possibilité que l'exécutif est un droit de regard et d'expression sur le législatif (vis et versa)

Citation :

- l'idée (de ce côte ça va, on en manque pas)
- le débat (ça coince un peu, tous ne participent pas mais ca peut aller selon le sujet)
- la rédaction (clairement ca ne va pas du tout)
- la mise en forme et les corrections (idem que pour le débat, et encore tous n'éditent pas le texte pour le corriger)
- la finalisation et l'insertion dans nos Lois/Décrets actuels (le Franc-Comte)
- le vote et la publication

Moi je dirais plutôt

-Proposition
-Rédaction
-Débat
-Correction
-Vote
-Publication

Mais tout ça c'est déjà décrit dans la constitution

Ca n'irait pas plus mal actuellement.

Nobles pouvant siègés :
* avoir été anobli par un Franc Comté
* avoir sa demeure principale en Franche Comté
* pas de voyage hors Fc au delà d'une semaine (s'ils sont absents, comment peuvent-ils suivre les débats)

Ca élimine pas mal der personnes.
Ensuite, parmi ceux qui restent, viennent qui veulent participer ou pas.
Et puis, on retire les inactifs car dire qu'on vient, c'est aussi participer.

De toute façon quand on y réfléchit bien, le top serait de prendre les gens motivés qu'ils soient élus ou noble ... ca changerait continuellement car on est pas toujours motivé ou avec du temps, mais au moins il y aurait toujours un organe actif et frétillant, pret a réformer a tout va.

Et pour l'idée d'Eldo, on fait comment quand il n'y a que 2 listes présentées et que l'une obtient 7 sièges ? (ou même quand il y en a 3 et qu'une en a 7)

Citation :

-Proposition
-Rédaction
-Débat
-Correction
-Vote
-Publication

Ouaip enfin ça c'est dans la théorie, en réalité ça se passe pas toujours comme ça... Des fois des gens motivés donnent directement un texte avec une proposition, on corrige en même temps qu'on débat sur l'utilité du texte, ou alors on débat avant de rédiger, etc.

Vote lancé : clôturer pendant la durée du vote.

Le vote a conclu à une séparation des pouvoirs.
Il va donc falloir travailler sur la façon de la mettre en pratique.