Le château de Dole
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -56%
Ampli Home Cinema Denon AVR-X1700H à 349€
Voir le deal
349 €

 

 Mise à jour Constitution - Le Pouvoir Exécutif

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
Lysiane
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Lysiane


Féminin Nombre de messages : 21787
Localisation : Marseille
Date d'inscription : 08/09/2006

Mise à jour Constitution - Le Pouvoir Exécutif Empty
MessageSujet: Mise à jour Constitution - Le Pouvoir Exécutif   Mise à jour Constitution - Le Pouvoir Exécutif EmptyLun 18 Juin 2012 - 21:50

Citation :
Alinéa 1 Concernant l'économie et les finances
Le Commissaire au Commerce
Il gère les stocks, achats pour le Comté, inventaire des marchandises et les caisses du Comté avec le devoir de veiller sur le stock de fer nécessaire pour les mines et de céréales pour le cheptel.
Il crée les mandats de marchandises.
Il travaille en collaboration étroite avec les mairies auxquelles il assure une assistance permanente via les transactions commerciales.
Il est membre de droit de la Halle des Marchands Ambulants
Il entretient le réseau de commerce international en collaboration avec le chancelier à la Halle
Il gère la taxe comtale

Le Bailli
Il gère les naissances du cheptel, le CaC devant veiller à l'approvisionnement des stock de blé ou mais
il tient à jour le Registre du flux de trésorerie (Statistiques financières)
Il assure le paiement des salaires des mines et du RMI (Revenu Minimum Interduchés)
Il crée les mandats d'écus
Il gère les Points d'Etat par l'embauche de hauts fonctionnaires
Il gère le montant alloué aux forces armées.

Le Commissaire aux mines
Il gère les mines du Comté, assure leur entretien et leur évolution, et veille à la production de minerai.
Il nomme le chef de port.

Avec les nouvelles règles sorties dans les Royaumes, comme les dons, les taxes tavernes, etc... voir les changements à apporter.

Pour le CaC supprimer la Halle des MA qui n'existe plus mais par contre la Guilde des marchands qui vient d'être créée.
Revenir en haut Aller en bas
Sacrai
Franc-Comte
Franc-Comte
Sacrai


Masculin Nombre de messages : 5009
Date d'inscription : 08/06/2006

Mise à jour Constitution - Le Pouvoir Exécutif Empty
MessageSujet: Re: Mise à jour Constitution - Le Pouvoir Exécutif   Mise à jour Constitution - Le Pouvoir Exécutif EmptyLun 18 Juin 2012 - 22:37

Y a pas que le fer pour les mines y a aussi la pierre.

Avec les nouveau codages le bailli gère aussi le montant des taxes sur salaire et marché.
Il doit aussi surveiller le payement de la taxe portuaire.
Revenir en haut Aller en bas
Thybault_du_Val_d'Haine
Moulin à paroles
Thybault_du_Val_d'Haine


Nombre de messages : 2222
Date d'inscription : 04/06/2012

Feuille de personnage
Pseudo IG: Thybault
Type de personnage: PJ

Mise à jour Constitution - Le Pouvoir Exécutif Empty
MessageSujet: Re: Mise à jour Constitution - Le Pouvoir Exécutif   Mise à jour Constitution - Le Pouvoir Exécutif EmptyMar 19 Juin 2012 - 10:05

Alinéa 1 Concernant l'économie et les finances
Le Commissaire au Commerce
Il gère les stocks, achats pour le Comté, inventaire des marchandises et les caisses du Comté avec le devoir de veiller sur le stock de fer, ainsi que de pierre, nécessaire pour les mines et de céréales pour le cheptel.
Il crée les mandats de marchandises.
Il travaille en collaboration étroite avec les mairies auxquelles il assure une assistance permanente via les transactions commerciales.
Il est membre de droit de la Halle des Marchands Ambulants
Il entretient le réseau de commerce international en collaboration avec le chancelier à la Halle
Il gère la taxe comtale

Le Bailli
Il gère les naissances du cheptel, le CaC devant veiller à l'approvisionnement des stock de blé ou mais
Il tient à jour le Registre du flux de trésorerie (Statistiques financières)
Il assure le paiement des salaires des mines et du RMI (Revenu Minimum Interduchés)
Il crée les mandats d'écus
Il gère les Points d'Etat par l'embauche de hauts fonctionnaires
Il gère le montant alloué aux forces armées.
Il fixe les taxes sur les salaires des offres d'embauche de paysans, ainsi que sur les produits achetés sur les marchés Franc-Comtois.
Il gère la perception ainsi que les éventuelles exemptions de taxes sur les tavernes.
Il gère la perception ainsi que les éventuelles exemptions de la taxe portuaire.

Le Commissaire aux mines
Il gère les mines du Comté, assure leur entretien et leur évolution, et veille à la production de minerai.
Il nomme le chef de port.
Revenir en haut Aller en bas
Sacrai
Franc-Comte
Franc-Comte
Sacrai


Masculin Nombre de messages : 5009
Date d'inscription : 08/06/2006

Mise à jour Constitution - Le Pouvoir Exécutif Empty
MessageSujet: Re: Mise à jour Constitution - Le Pouvoir Exécutif   Mise à jour Constitution - Le Pouvoir Exécutif EmptyMar 19 Juin 2012 - 13:10

Alinéa 1 Concernant l'économie et les finances
Le Commissaire au Commerce
Il gère les stocks, achats pour le Comté, inventaire des marchandises et les caisses du Comté avec le devoir de veiller sur le stock de fer, ainsi que de pierre, nécessaire pour les mines et de céréales pour le cheptel.
Il crée les mandats de marchandises.
Il travaille en collaboration étroite avec les mairies auxquelles il assure une assistance permanente via les transactions commerciales.
Il est membre de droit de la Halle des Marchands AmbulantsGuilde des marchands
Il entretient le réseau de commerce international en collaboration avec le chancelier à la HalleGuilde
Il gère la taxe comtale

Le Bailli
Il gère les naissances du cheptel, le CaC devant veiller à l'approvisionnement des stock de blé ou et maïs
Il tient à jour le Registre du flux de trésorerie (Statistiques financières)
Il assure le paiement des salaires des mines et du RMI (Revenu Minimum Interduchés)
Il crée les mandats d'écus
Il gère les Points d'Etat par l'embauche de hauts fonctionnaires
Il gère le montant alloué aux forces armées.
Il fixe les taxes sur les salaires des offres d'embauche de paysans, ainsi que sur les produits achetés sur les marchés Franc-Comtois.
Il gère la perception ainsi que les éventuelles exemptions de taxes sur les tavernes.
Il gère la perception ainsi que les éventuelles exemptions de la taxe portuaire.

Le Commissaire aux mines
Il gère les mines du Comté, assure leur entretien et leur évolution, et veille à la production de minerai.
Il nomme le chef de port.
Revenir en haut Aller en bas
Thybault_du_Val_d'Haine
Moulin à paroles
Thybault_du_Val_d'Haine


Nombre de messages : 2222
Date d'inscription : 04/06/2012

Feuille de personnage
Pseudo IG: Thybault
Type de personnage: PJ

Mise à jour Constitution - Le Pouvoir Exécutif Empty
MessageSujet: Re: Mise à jour Constitution - Le Pouvoir Exécutif   Mise à jour Constitution - Le Pouvoir Exécutif EmptyMar 19 Juin 2012 - 13:51

Alinéa 1 Concernant l'économie et les finances
Le Commissaire au Commerce
Il gère les stocks, achats pour le Comté, inventaire des marchandises et les caisses du Comté avec le devoir de veiller sur le stock de fer, ainsi que de pierre, nécessaire pour les mines et de céréales pour le cheptel.
Il crée les mandats de marchandises.
Il travaille en collaboration étroite avec les mairies auxquelles il assure une assistance permanente via les transactions commerciales.
Il est membre de droit de la Guilde des Marchands
Il entretient le réseau de commerce international en collaboration avec le chancelier à la Guilde
Il gère la taxe comtale

Le Bailli
Il gère les naissances du cheptel, le CaC devant veiller à l'approvisionnement des stock de blé et mais
Il tient à jour le Registre du flux de trésorerie (Statistiques financières)
Il assure le paiement des salaires des mines et du RMI (Revenu Minimum Interduchés)
Il crée les mandats d'écus
Il gère les Points d'Etat par l'embauche de hauts fonctionnaires
Il gère le montant alloué aux forces armées.
Il fixe les taxes sur les salaires des offres d'embauche de paysans, ainsi que sur les produits achetés sur les marchés Franc-Comtois.
Il gère la perception ainsi que les éventuelles exemptions de taxes sur les tavernes.
Il gère la perception ainsi que les éventuelles exemptions de la taxe portuaire.

Le Commissaire aux mines
Il gère les mines du Comté, assure leur entretien et leur évolution, et veille à la production de minerai.
Il nomme le chef de port.



De Pierre : Merci, j'avais en effet oublié de changer halle en guilde.
Revenir en haut Aller en bas
Sacrai
Franc-Comte
Franc-Comte
Sacrai


Masculin Nombre de messages : 5009
Date d'inscription : 08/06/2006

Mise à jour Constitution - Le Pouvoir Exécutif Empty
MessageSujet: Re: Mise à jour Constitution - Le Pouvoir Exécutif   Mise à jour Constitution - Le Pouvoir Exécutif EmptyMar 19 Juin 2012 - 14:01

Voilà pour le moment je vois plus autre chose.
Revenir en haut Aller en bas
Jade
Conteur
Jade


Féminin Nombre de messages : 3934
Age : 32
Localisation : Salzbourg
Date d'inscription : 14/03/2010

Mise à jour Constitution - Le Pouvoir Exécutif Empty
MessageSujet: Re: Mise à jour Constitution - Le Pouvoir Exécutif   Mise à jour Constitution - Le Pouvoir Exécutif EmptyVen 19 Avr 2013 - 13:03

Noté dans le Livre sur le Pouvoir Exécutif, on peut clore ici.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Mise à jour Constitution - Le Pouvoir Exécutif Empty
MessageSujet: Re: Mise à jour Constitution - Le Pouvoir Exécutif   Mise à jour Constitution - Le Pouvoir Exécutif Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Mise à jour Constitution - Le Pouvoir Exécutif
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Constitution - Livre IV : POUVOIR EXÉCUTIF
» [Constitution - PROJET2] Livre 3, Du pouvoir exécutif
» Constitution - 3ème volume - Le Pouvoir Exécutif
» [REVISION] Livre IV - Pouvoir exécutif
» Du débat au parlement concernant : la Constitution - 3ème volume Le Pouvoir exécutif

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Le Parlement de Franche-Comté :: Bureau du Droit :: Salle de travail-
Sauter vers: