[PROCES CLOS] Escroquerie : Angeblanc (pain à 12,80)

Angeblanc
Dame Angeblanc s'est rendue coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 miche de pain à 12,80 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (6,60 écus).

Montant du gain perçu :6,20 écus

Preuves :

Citation :

missive non envoyé récidiviste

fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 17 Août 2005
Angeblanc fête son anniversaire le 25 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 2
Points de réputation : 224
Argent : 7918
Angeblanc est forgeron.
Angeblanc cultive du blé, du blé.
Dernière connexion le 20 Novembre 2008 à 10h50

Cassiers

demande de procès

Verdict du procès.

Citation :

* Le juge regarda la prévenue et lui fit une leçon de droit comtal *

Ma Dame, sachez que si vous avez remboursé auparavant lors d'accord à l'amiable, vous reconnaissez être coupable du délit en question. De facto, cela est considéré comme une récidive si vous recommencez. Vous pouvez vous estimez heureuse de ne pas avoir été en procès auparavant car la procédure pour les cas de récidive c'est le procès direct normalement.

Quand à mon verdict et devant le manque de volonté de votre part, je vous déclare coupable et vous condamne à une amende de 15 écus pour le crime commis et pour ne pas avoir reconnu vos erreurs passées.

* Fait à Dole le 23 novembre 1456 *