[Clos] Angeblanc escroquerie

Ville de VESOUL

Angeblanc

Les faits:
Dame Angeblanc s'est rendu s'est rendue coupable d'escroquerie, vendant une miche à 12,80 écus donc non conforme à la grille des prix qui est de 6.6 écus

Montant du Gain: 6.2 écus

La contrevenante est multi-récidiviste et manifestement joue sur le fait que s'il est pris il n'a que le remboursement à effectuer. Devant un tel agissement la gendarmerie demande qu'en plus du remboursement de sa dernière victime, une peine financière assez lourde lui soit appliquée pour qu'il comprenne le respect de la loi

Récapitulatif du casier:

Citation :

- Escroquerie Constaté à Vesoul par Uruk le 30 septembre 1454 : AC
- Escroquerie : à Vesoul, constatée par Anthea Valendar le 26/10/1454 : AC
- Escroquerie, à Vesoul, constaté par Goldstar le 20 décembre 1454. : AC
- Escroquerie constatée par Titbou le 13 février 1455 : AC
- Esclavagisme : à Vesoul, constaté par Goldstar, le 14 Décembre 1455. :AC
- Esclavagisme : à Vesoul, constaté par isabelle2, le 20 novembre 1456. : en cours

Dossier: Angeblanc

Acte d'accusation :

Citation :

*Franchesco transmit le dossier au juge et recula de quelques pas.*

Votre honneur, Dame Angeleblanc est accusée d'escroquerie. En effet, le 20 novembre, aujourd'hui donc, elle a vendu une miche de pain au prix de 12,80 écus sur le marché de Vesoul. Soit 6,2 écus au dessus du prix fixé par la grille des prix maximums qui est de 6,6 écus.

Voici le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-vesoul-f11/dprecidiveescroquerieangeblanc-miche-de-pain-a-1280-ecus-t21902.htm#441084

Il vous sera aussi utile de savoir qu'il s'agit de récidive, en effet, c'est le sixième procès pour escroquerie lancé contre l'accusée.

L'accusée peut se faire défendre par un avocat.

*Le procureur rejoint en suite sa place.*

Faict à Dole, le 20 novembre 1456 par le procureur, Sieur Franchesco Galli.

1ère plaidoirie de la défense :

Citation :

*Dame Angeblanc s'avance à la barre et prends la parole.*
Je suis étonnée de voir mention du ''sixième'' procès pour escroquerie, il me semble que c'est la première fois que la procédure de procès est déclenchée contre moi.
Cette vente est une erreur, je voulais mettre en vente des sacs de blé à 12,80 écus, et je me suis trompée, les miches étant à coté des sacs de blé dans mon inventaire. Je suis prête à suivre la procédure que vous voudrez m'indiquer pour payer ce que je dois.
Bien à vous.
Angeblanc.

Réquisitoire :

Citation :

*Franchesco se leva et prit la parole.*

Dame Angeblanc, c'est peut être la première fois que vous êtes en procès, mais c'est la sixième que vous vous rendez coupable d'escroquerie. Peut-être auparavant, vous arrangiez-vous à l'amiable avec les gendarmes. Mais pour des récidives, les arrangements à l'amiable ne sont plus proposés.

Votre honneur, je requiert contre l'accusée, une amende de 7 écus.

*Puis le procureur se rassit.*

Faict à Dole le 22 novembre 1456 par le procureur, Sieur Franchesco Galli.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour.
Je suis toute prête à payer cette amende de 7 écus, néanmoins je tiens à clamer que je n'ai, ni dans cette affaire, ni auparavant voulu escroquer qui que ce soit.

Je suis par contre très étonnée par le language du procureur, qui semble mal maîtriser les mots. Une personne se rends coupable d'escroquerie quand elle est condamnée pour celà. (un coupable, c'est un condamné)

Je ne connais pas de système judiciaire de part le monde où un arrangement à l'amiable est reconnu par la suite par un tribunal comme une condamnation passée.

Autant dire, parceque je me trompe sur un prix environ une fois tous les 6 mois, je suis considérée comme multi récidiviste, quand bien même, je montre toujours la meilleure fois du monde à réparer. Je suis ulcérée, non de payer 7 écus, mais d'être considérée comme coupable d'escroquerie !
Bien à vous.
Angeblanc.

Citation :

* Le juge regarda la prévenue et lui fit une leçon de droit comtal *

Ma Dame, sachez que si vous avez remboursé auparavant lors d'accord à l'amiable, vous reconnaissez être coupable du délit en question. De facto, cela est considéré comme une récidive si vous recommencez. Vous pouvez vous estimez heureuse de ne pas avoir été en procès auparavant car la procédure pour les cas de récidive c'est le procès direct normalement.

Quand à mon verdict et devant le manque de volonté de votre part, je vous déclare coupable et vous condamne à une amende de 15 écus pour le crime commis et pour ne pas avoir reconnu vos erreurs passées.

* Fait à Dole le 23 novembre 1456 *

Affaire classé.