[Proces Clos] Escroquerie > stère : Djilou

Sieur Djilou s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la Mairie 1 stère de bois pour 4.00 écus, donc non conforme à la grilledes prix en vigueur à Saint Claude (3.75 écus).

Montant du gain perçu : 0.25 écus

Preuve:


Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours:

Citation :

Sieur Djilou ,
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : Djilou a vendu a la Mairie 1 stère de bois pour 4.00 écus donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint Claude (3.75 écus, voir Tableau d'affichage de la Mairie).
Je vous demande de me répondre sous 48 heures et de retirer les autres produits toujours en vente. Vous devrez bien sûr me racheter à 4.00 écus, pour ensuite le revendre au prix maximal de 3.75 écus .
Sans réponse de votre part, vous serez automatiquement poursuivi en procès.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Scramoi, gendarme et douanier de saint-claude

Fiche du contrevanant:

Citation :

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 1
Points de réputation : 12
Argent : 83
Djilou cultive du blé.
Dernière connexion le 16 Avril 2008 à 14h55

casier judiciaire

Le contrevenant est actuellement en retraite spirittuel...

missive envoyé au contrevenant, il est sorti de retraite.

aucune réponse de la part du contrevenant.
Dernière connexion le 19 Avril 2008 à 09h52

aucune réponse.
Dernière connexion le 22 Avril 2008 à 12h18

Envoie une dernière relance. Sans réponse on lance le procès.

dernière missive envoyé au contrevenant.
Dernière connexion le 22 Avril 2008 à 16h55

Il va y passer...

Pas de nouvelles.

Je demande un procès auprès du prévôt, la comédie a assez duré!

Demande de Procès

Alors ? Rien de neuf?

Sinon je continue le suivi, même si il y a une demande, on ne sait jamais, les gens disparaissent entre temps parfois.

Citation :

Né(e) le 04 Décembre 2007

Djilou fête son anniversaire le 03 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude



Niveau : 1
Points de réputation : 13
Argent : 132


Djilou cultive du blé.

Dernière connexion le 18 Mai 2008 à 10h31

Il a eu peur le bougre :

Citation :

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Djilou entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 15
Argent : 137
Djilou cultive du blé.
Dernière connexion le 19 Mai 2008 à 14h15

Missive du contrevenant :

Citation :

bonjour chef, comme je l'ai fait savoir au juge, j'ai vendu une stere de bois par erreur a 4 ecus et je me suis engagé a rembourser la difference, bref dite moi ce que je dois faire salutation

Missive au contrevenant :

Citation :

Bonjour, à l'époque où vous aviez mis la stère à 4.00 écus le prix était de 3.75 maintenant de 4.00 donc je vais mettre une stère à 4.25, merci de l'acheter au plus tôt.

Scramoi, gendarme et douanier de saint claude

La stère vient d'etre mis en vente.

Missive au contrevenant :

Citation :

La stère vient d'etre mis en vente à 4.25 écus merci de l'acheter au plus tôt.

Scramoi, gendarme et douanier de saint claude

Le 29/05 :
Djilou entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 28 Mai 2008 à 16h13
Il se fou de nous.

Missive du contrevenant:

Citation :

bjr, j'attend tjr votre réponse, je vous ai contacter la dernière fois pour voir avec mon cas!!
merci

Missive au contrevenant :

Citation :

Durand 3 jours une stère était en vente à 4.25 écus vous ne lavez pas acheté!
je la remets en vente. achetez la au plus tôt

Scramoi, gendarme et douanier de saint-claude

ENFIN :

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
**le juge venait de recevoir une note.**

Bien, je viens d'apprendre que vous avez fait preuve de bonne volonté en rachetant la stere a notre gendarmerie.
pour cela, je vous relaxe dans 'laffaire vous opposant a la justice de Franche Comté qu'il en soit ainsi.

***fait a dole le 2 juin 1456***