[AC] TALP : Tattoo - Marchand ambulant

Sieur Tattoo s'est rendu coupable de Trouble A L'ordre Public pour non respect du décret municipale suivant :

Citation :

Marchand ambulant
Tout marchand ambulant voulant vendre devront se référerr à ces lois.

alinéa 1: Les marchands ambualnts doivent obligatoirement avoir l'accord du maire pour pouvoir vendre quoi que ce soit ou acheter des produits en quantité dépassant 10.

alinéa 2: Il est stipulément interdit au marchands abulants d'acheter sur le marché mairie à moins d'un contrat avec le maire.

Preuve :


Missive envoyée aux contrevenants :

Citation :

Bonjour,
Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant :

"Marchand ambulant
Tout marchand ambulant voulant vendre devront se référerr à ces lois.

alinéa 1: Les marchands ambualnts doivent obligatoirement avoir l'accord du maire pour pouvoir vendre quoi que ce soit ou acheter des produits en quantité dépassant 10.

alinéa 2: Il est stipulément interdit au marchands abulants d'acheter sur le marché mairie à moins d'un contrat avec le maire."

Je sais que vous avez obtenu des autorisations pour acheter du bois, vendre quelques articles, mais pas pour acheter tout le stock de fer !!

Je vous somme donc de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous pour que je puisse vous rachetez les 18 kilos de minerai de fer à Saint Claude.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Maelyn*)

Bien à vous

Charlie_lebrown, gendarme et douanier de Saint Claude

Identité du contrevenant :

Citation :

Né le 09 Septembre 2005
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Basel
Niveau : 2
Points de réputation : 216
Argent : 740
Dernière connexion le 29 Janvier 2008 à 22h42

Casier

Réponse du contrevenant :



Missive envoyé au contrevenant :

Citation :

Bonjour, comme dit dans ma première missive, je sais que vous avez obtenu des autorisations pour acheter du bois, vendre quelques articles, mais pas acheter tout le stock de fer !! C'est pour quoi je vous somme de revenir pour revendre le fer à la mairie.

Vous pourrez me recontacté lorsque vous serez de retour.

Bien à vous

Charlie_lebrown, gendarme et douanier de Saint Claude

Réponse du contrevenant :

Réponse du contrevenant :

Réponse du contrevenant :


J'ai contacté le maire pour qu'il les rachète.

Bien le bonjour,

Le fer est récupéré.