[Procès Clos] [CJ] [TALP] Loi martiale : Cabotine

Dame Cabotine est arrivé à Pontarlier le 29 du mois de septembre de l'an 1458. Originaire de Lausanne (Schweizerische Eidgenossenschaft), il est arrivé à Pontarlier sans autorisation, et après avoir reçu une missive l'informant de la Loi Martiale, n'ayant eu aucune réponse de sa part, se retrouve en situation irrégulière, sur le territoire de Franche-Comté.

Preuves :
Suivis des étrangers durant la Loi martiale

Identité du contrevenant : Cabotine

Citation :

Né(e) le 07 Juin 2010
Cabotine fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Lausanne
Niveau : 1
Points de réputation : 35
Argent : 0
Cabotine ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 30 Septembre 2010 à 22h46

Casier

Procès en cours.

Casier à faire

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Citation:
Le juge, las des absences répété des préjudiciables pris note de la demande du procureur avant de se retirer quelques instants
Dame Cabotine, auriez vous perdu votre langue ?
Il s'agit ici d'une affaire qui est tout sauf anodine...enfin votre chance étant passée, je prendrai votre silence pour en consentement .

Bien, voici donc mon verdict :

Attendu l'infraction commise envers la loi martiale,
Attendu l'absence de justification de l'intéressée,
Attendu la plaidoirie du procureur,

Je vous condamne à 1 jour de prison et vous invite, soit à quitter le territoire, soit à faire une demande de laisser-passer auprès du service compétent !

Fait à Dôle le 12 octobre 1458

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Casier à mettre à jour

Procès clos. Condamné à une peine de prison de 1 jour.

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A 48 h pour demander un LP ou quitter la FC

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Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], aujourd'hui à 9h01.