[Procès Clos] TALP (Loi Martiale) Polo13

Sieur Polo13 n'a pas donné réponse à la missive de la Prévôté avertissant de la Loi Martiale reçue le 30/08 et après s'être mis en retraite est toujours dans la ville de Dole sans autorisation de nos autorités.

Preuves :
Suivi des étrangers durant la Loi Martiale

Identité du contrevenant : Polo13

Citation :

Né(e) le 06 Octobre 2007
Polo13 fête son anniversaire le 19 Novembre.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Montélimar
Polo13 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 2
Points de réputation : 111
Argent : 94
Polo13 est tisserand.
Polo13 possède un culture du maïs.
Dernière connexion le 06 Septembre 2010 à 11h25

Casier

Citation :

Polo13 entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Procès en cours.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Après s'être informé sur la loi et de son entrée en vigueur, le juge ne peut que reconnaitre les faits et pris la parole:

Messire Polo, il est indiscutable que vous ayez enfreint la loi martiale.
D'ailleurs vous ne contestez ce fait, après tout qui ne dis mot consent...
De ce fait, j'émets la décision suivante.

Attendu la loi martiale entrée en vigueur ce 30 Août 1458,
Attendu l'absence de laisser passer,
Attendu que vous soyez actuellement sur le territoire de Franche-Comté,

Je vous condamne à une peine de prison de ferme d'un jour et vous exhorte après la peine de quitter le territoire. Auquel cas, je me verrai dans l'obligation de la doubler.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Casier à mettre à jour

Procès Clos. Condamné à une peine de prison de 1 jour puis de quitter le territoire.

Polo13 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 08 Octobre 2010 à 11h24

Arrivé à Poligny ce jour.

Attendons de voir s'il se déplace encore demain ... s'il reste à Poligny, il faudra ouvrir une nouvelle demande de procès ..

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Mâcon [Duché de Bourgogne], aujourd'hui à 7h54.

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