[Procès Clos] TALP Loi Martiale : Nonni

Dame Nonni s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en franchissant les frontières de la Franche-Comté sans laisser-passer.

Arrivé le 29 septembre 1458 à Luxeuil, s'est vu envoyé un courrier à son arrivée l'informant de quitter la FC le 30/09 sous peine d'etre mis en proces dès le 01/10.

fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 25 Avril 2009
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Fürstentum Mainz
Village : Mainz
Niveau : 1
Points de réputation : 21
Argent : 19
Nonni ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 29 Septembre 2010 à 20h30

Casier

Procès en cours,

Casier à faire.

arrivé à vesoul ce jour 5 octobre 1458

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
installé sur son siège, remuant des jambes sous la table, le juge semble avoir la bougeotte. L'accusé, après avoir attendu le temps imparti au retardataire ne semble pas vouloir prendre la peine de s'expliquer. Le juge pris donc la parole

Devant l'absence totale de défense, et devant des faits qui ne peuvent être nier, j'émets la décision suivante :

Attendu l'acte d'accusation,
Attendu l'absence de défense de l'accusé,

Je condamne Dame Nonni à un jour de prison ferme, après purgation de cette peine je l'exhorte à quitter le territoire ou à faire une demande de laisser-passer,auquel cas, je me verrai enclin d'alourdir la peine !

Fait à Dôle, le 8 octobre 1458
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Casier à mettre à jour.

Procès Clos. Condamné à une peine de prison de 1 jour.


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Dernier village où ce personnage a été recensé: Troyes [Duché de Champagne (Domaine Royal)], aujourd'hui à 6h42.