[Clos] TALP Loi Martiale : Nonni

Ville de Luxeuil

Dame Nonni s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en franchissant les frontières de la Franche-Comté sans laisser-passer.

Arrivé le 29 septembre 1458 à Luxeuil, s'est vu envoyé un courrier à son arrivée et un plus tard en soirée l'informant de quitter la FC le 30/09 sous peine d'etre mis en proces dès le 1er Octobre.

Dossier

Citation :

Votre Honneur Dame Nonni s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en franchissant les frontières de la Franche-Comté sans laisser-passer. Arrivé le 29 septembre 1458 à Luxeuil, s'est vu envoyé un courrier à son arrivée et un plus tard en soirée l'informant de quitter la FC le 30/09

Cette personne se trouve actuellement à Luxeuil

Elle viole donc la loi suivante

Franc-Comtoises, Franc-Comtois,

Nous Goclad Von Dumb de Sparte, Franc-Comte, en raison des messages menaçants appelant à la révolte sur Dole et Pontarlier, du nombre important d'étrangers sur notre territoire, déclarons la Franche-Comté en ce jour du 29 Aout 1458 sous la loi Martiale pour une durée indéterminée.

Loi martiale


Art. 1 - La loi martiale ne doit être décrétée que dans l'intérêt de la Franche-Comté.

Art. 2 - La loi martiale est décidée par le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité dans le respect de la procédure en annexe.

Art. 3 - La loi martiale est définie par la fermeture totale de nos frontières avec selon le niveau de gravité, l'absence totale de circulation ou la circulation exceptionnelle sur autorisation.

Art. 4 - La déclaration de la loi martiale impose automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Alinéa 1 - Toute personne présente sur le territoire sans autorisation pourra être reconduite manu militari hors des frontières et la Franche-Comté ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages occasionnés
Alinéa 2 - Le déclaration de la Loi martiale autorise la Justice à ostraciser ou emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire et ce pour une durée maximum de 6 jours toute personne considérée comme présentant une menace pour la sécurité du comté
Alinéa 3 - Toute autre mesure devra explicitement être décrite dans la déclaration de loi martiale

Art. 5 - La loi martiale sera levée dès que le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité le jugera.

Loi promulguée par le parlement le 20 février 1456, publiée par la Franc-Comtesse Macricri, le 23 février 1456

Ainsi a partir de ce jour, tous les étrangers non autorisés sont priés de quitter le sol Franc-Comtois sous 48h avant l'application de celle-ci.
Tout étranger désirant un laisser passer devra se faire connaitre auprès du Connétable Clootaire avec la signature d'un responsable sécurité de son Comté de provenance.

Fait à Dole le 29 Aout 1458

Goclad Von Dumb de Sparte
Franc-Comte

Accusé qu'avez vous à répondre de vos crimes ?

Fait à Dole le 1 octobre 1458 par Ares L'Espagnol Procureur de FC

Toujours à Luxeuil

Dernière connexion le 30 Septembre 2010 à 22h13

proces en cours

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Votre Honneur

Je reste abasourdi face à autant d'outrages devant cette cour. Dame Nonni commet des méfaits qu'on ose à peine imaginer et elle se permet de ne pas répondre à cette honorable cour ! Il s'avère que cette dame persévère à ne point vouloir répondre ... tout d'abord au courrier de la prévoté et ici même. A croire que cette personne se moque de la justice !

Votre Honneur, je réclame un peine d'un jour de prison

Fait à Dole le 5 octobre 1458 par Ares L'Espagnol Procureur de FC

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

installé sur son siège, remuant des jambes sous la table, le juge semble avoir la bougeotte. L'accusé, après avoir attendu le temps imparti au retardataire ne semble pas vouloir prendre la peine de s'expliquer. Le juge pris donc la parole

Devant l'absence totale de défense, et devant des faits qui ne peuvent être nier, j'émets la décision suivante :

Attendu l'acte d'accusation,
Attendu l'absence de défense de l'accusé,

Je condamne Dame Nonni à un jour de prison ferme, après purgation de cette peine je l'exhorte à quitter le territoire ou à faire une demande de laisser-passer,auquel cas, je me verrai enclin d'alourdir la peine !

Fait à Dôle, le 8 octobre 1458