[Procès Clos] TALP Loi Martiale : X______

Messire X______ s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en franchissant les frontières de la Franche-Comté sans laisser-passer.

Arrivé le 1er Octobre 1458 à Dole, s'est vu envoyé un courrier à son arrivée l'informant de quitter la FC le 02/10 sous peine d'etre mis en proces dès le 03/10.

fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 05 Septembre 2010
X______ fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : Cahors
X______ est actuellement en prison.
Niveau : Vagabond
Points de réputation : 3
Argent : 0
X______ ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 30 Septembre 2010 à 18h57

Casier

Procès en cours.
Casier à faire.

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
Ecoutant avec attention chaque intervenant du procès, il attendit la fin des discours pour pouvoir en placer une

Hé bien hé bien que te rethorique que vous m'accordez là !
Je crainds que les arguments de la défense soit imparable.
Messire le Procureur, dois je vous rappeler que la mise en accusation de Messire X, n'est pas basé sur sa mauvaise foie, que je ne peux que constater, mais bien sur une infraction commise lors de la loi martiale...

Quel juge condamnerai un suspect d'un jour de prison sous l'argument de mauvaise fois...

Attendu l'argumentation de la défense,
attendu les témoignages ooh combien éclairant approtés ici;

Je déclare l'accusé libre de repartir !

Fait à Dôles le 12 octobre 1458.

Casier à mettre à jour :

Procès Clos. Relaxé.