[Procès Clos] TALP loi martiale Amandine

Dame Amandine s'est rendue coupable de trouble à l'ordre public en franchissant les frontières de la Franche-Comté sans laisser-passer.

Arrivée le 2 Octobre 1458 à Luxeuil, s'est vu envoyer un courrier à son arrivée l'informant de quitter la FC le 03/10 sous peine d'être mise en procès dès le 04/10.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Amandine

Né(e) le 22 Août 2010

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Toul

Niveau : 1
Points de réputation : 8
Argent : 80

Amandine possède un culture du maïs.

Dernière connexion le 03 Octobre 2010 à 09h52

Ses filleuls : Falibala230

casier

Procès en cours
Casier à faire

arrivée à vesoul ce jour 5 octobre 1458

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Après avoir écouter avec attention les arguments des uns et des autres, le juge se retira quelque minutes

Dame Amandine, je ne peux nier l'incohérence des propos du procureur, pourquoi ne pas avoir réagit lorsque la prévoté s'est adressé à vous.

J'émets donc l'avis suivant :

Attendu l'infraction de la loi martiale;
Attendu vos propos,
Attendu l'argumentation du procureur,

Je vous condamne à un jours de prison ferme, et vous invite après avoir purgé votre peine, à quitter le territoire ou à vous procurer un laisser-passer.

Fait à Dôle le 10 octobre 1458
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Casier à mettre à jour

Procès clos. Condamné à une peine de prison de 1 jour.

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A 48 h pour demander un LP ou quitter la FC

Citation :

Bonjour,

Le 10 Octobre, un jugement a été rendu à votre encontre .. donc je vous en rappelle le verdict :

"Je vous condamne à un jours de prison ferme, et vous invite après avoir purgé votre peine, à quitter le territoire ou à vous procurer un laisser-passer."

Hors vous etes toujours à Vesoul .. et ne m'avez pas envoyer de demande pour rester sur notre territoire...

Si demain, la situation reste inchangée, une nouvelle demande de procès sera lancé contre vous !

Cordialement
Katarina
Prévôt des maréchaux.

Citation :

* Expéditeur : Amandine
* Date d'envoi : 12/10/2010 - 17:44:35
* Titre : Re: Loi martiale

* j'aimerais obtenir un laisser passer s'il vous plaît et aprés je partirais car je doit aller a Bézier et je vivrais la bas


Cordialement
Amandine

J'archive ..