| [AC] [Procès Clos] Escalavgisme Yrichi - Myschala_Surdana | |
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Auteur | Message |
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mephisto30 Conteur
Nombre de messages : 3328 Localisation : St Claude Date d'inscription : 06/03/2007
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| Sujet: [AC] [Procès Clos] Escalavgisme Yrichi - Myschala_Surdana Mer 24 Sep 2008 - 8:56 | |
| Yrichi s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant le 23 sep 1456, Myschala_Surdana , pour un salaire de 12 écus alors de le salaire minimum fixé par la mairie est de 15 écus pour 0 de caracteristique. Montant du gain: 3 écusPreuve Fiche du contrevenantYrichi - Citation :
- Né(e) le 06 Août 2008
Yrichi fête son anniversaire le 23 Juillet.
Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Poligny Niveau : 1 Points de réputation : 11 Argent : 18
Yrichi cultive du blé. Dernière connexion le 23 Septembre 2008 à 19h14 Courrier au contrevenant - Citation :
- Messire,
Ce 22 septembre, vous avez engagé le dame Alecta pour un salaire de 12 écus, pour 0a 4 polnt de caracteristiques Le salaire minimum fixé par décret municipal est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques. La grille des salaires est affichée à la mairie, soit ici: http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous prie donc de me contacter afin de convenir du remboursement du salaire non perçu par votre employé soit 3 écus. La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.
Faute de remboursement, nous transmettrons le présent dossier à la justice du Comté. Dans ce cas, il sera loisible de vous faire défendre par un avocat .
Bien à vous,
Mephisto30 gendarme de Poligny Courrier a la victime - Citation :
Dame ,
Vous avez été engagé, ce 22 septembre, par messire Abdoul_kebab pour un salaire de 12 écus, ce qui lui était interdit. Le salaire minimum auquel vous aviez droit est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques. La grille des salaires est affichée à la mairie, soit ici: http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Aussi, je vous invite à me contacter afin que la Gendarmerie vous rembourse le non perçu pour cet emploi, soit 4 écus. Nous nous chargeons de récupérer cette somme auprès de votre employeur.
Bien à vous,
Mephisto30 gendarme de Poligny Casier https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/yrichi-t20899.htm#414905
Dernière édition par mephisto30 le Ven 10 Oct 2008 - 19:00, édité 3 fois | |
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mephisto30 Conteur
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mephisto30 Conteur
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos] Escalavgisme Yrichi - Myschala_Surdana Ven 26 Sep 2008 - 8:50 | |
| Ma reponse a la victime - Citation :
- Dame,
Vous achetez un pain a 6.60 et le remettez en vente a 9.60, on vous le rechetez ainsi vous serez dedommagé du prejudice a votre encontre
Bien à vous, Mephisto30 brigade de Poligny | |
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mephisto30 Conteur
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos] Escalavgisme Yrichi - Myschala_Surdana Lun 29 Sep 2008 - 12:04 | |
| 2 éme courrier au contrevenant - Citation :
- messire;
Vous avez reçu un courrier de ma part le 23/09 mais je n'ai aucune eu aucune réponse
voici une copie du courrier Messire,
Ce 22 septembre, vous avez engagé le dame Alecta pour un salaire de 12 écus, pour 0a 4 polnt de caracteristiques Le salaire minimum fixé par décret municipal est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques. La grille des salaires est affichée à la mairie, soit ici: http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous prie donc de me contacter afin de convenir du remboursement du salaire non perçu par votre employé soit 3 écus. La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.
Faute de remboursement, nous transmettrons le présent dossier à la justice du Comté. Dans ce cas, il sera loisible de vous faire défendre par un avocat
Si demain je n'ai toujours pas de réponse mercredi vous serez en procés
bien à vous Mephisto30 gendarme de Poligny | |
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mephisto30 Conteur
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos] Escalavgisme Yrichi - Myschala_Surdana Mer 1 Oct 2008 - 9:05 | |
| Le contrevenant s'est connecté mais ne repond pas a mes courriers - Citation :
- Yrichi cultive du blé.
Dernière connexion le 30 Septembre 2008 à 20h03 Demande de procès | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos] Escalavgisme Yrichi - Myschala_Surdana Mer 1 Oct 2008 - 9:37 | |
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Elfriede Volubile
Nombre de messages : 2877 Date d'inscription : 01/07/2008
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos] Escalavgisme Yrichi - Myschala_Surdana Dim 5 Oct 2008 - 15:48 | |
| Verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
* Le juge regarda l'accusé et dit : *
Messire, je reconnais que cela est votre première infraction. Néanmoins, le fait d'avoir sciemment nié les missives de notre gendarmerie ne va pas en votre défaveur. Le fait également de dire que c'est de la faute à votre victime ne me plait guère. Nul n'est censé ignoré la loi, je vous déclare donc coupable d'esclavagisme et vous condamne à une amende de 15 écus.
* Le juge frappa de son maillet. * * Fait à Dole le 5 octobre 1456 *
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus. | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos] Escalavgisme Yrichi - Myschala_Surdana Dim 5 Oct 2008 - 21:58 | |
| casier à mettre à jour | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos] Escalavgisme Yrichi - Myschala_Surdana Ven 10 Oct 2008 - 18:07 | |
| rectifiez le casier le verdict s'inscrit comme ceci: coupable d'esclavagisme: condamné à une amende de 15 écus le récapitulatif est aussi à mettre à jour (selon la nouvelle méthode du guide, cfr création d'un casier) | |
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| Sujet: Re: [AC] [Procès Clos] Escalavgisme Yrichi - Myschala_Surdana | |
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