[AC][Récidive]Escalavgisme Aconitnapel/ Bricéo

Sieur Aconitnapel s'est rendu coupable d'Esclavagisme en proposant un travail pour un salaire de 12 écus pour 0 points d'intelligence
alors que le salaire minimum fixé par la mairie est de 15 écus

Montant du gain 3 écus



Preuve :

Citation :

Né(e) le 27 Mars 2008

Aconitnapel fête son anniversaire le 27 Mars.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny



Niveau : 1
Points de réputation : 18
Argent : 90


Aconitnapel cultive du blé, du blé.

Dernière connexion le 01 Juillet 2008 à 08h50

Courrier au contrevenant

Citation :

Messire,


Je viens de voir que vous avez déposé une offre d'emploi hors grille a la mairie vous étes prier de l'enlever assez vite . Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il sera loisible de vous faire défendre par un avocat .


Voici la grille des salires de Poligny http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3


Bien a vous


Mephisto 30 gendarme de poligny

Le contrevenant ne s'est pas connecté, mais l'emploi a été pris

Preuve


Courrier au contrevenant

Citation :

Messire,

Vous avez déposé hier une offre d'emploi hors grille, notifié par un précèdent courrier, cet emploi a été pris par Messire Bricéo je vous demanderai de me répondre rapidement a ce sujet, sans réponse de votre part je me verrai dans l'obligation de vous mettre en proces.
Voici la grille des salaires en vigueur a Poligny
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Bien a vous

Mephisto 30 gendarme de poligny

Courrier a la victime

Citation :

Messire,


Vous avez été embauchée par Messsire Aconitnape pour un salaire de 12 écus ce qui est interdit par la loi.
Le salaire minimum est de 15 ecus
Je vous demanderai de prendre contact avec moi pour vous faire rembourser ce manque a gagner, merci


Bien à vous,
Mephisto 30 brigade de Poligny

Casier
https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/aconitnapel-t17708.htm#375439

Courrrier du contrevenant

Citation :

Courrier au contrevenant

Messire,

Je met un pain a 9.60 ecus vous l'achetez ainsi l'affaire sera close, je me charge de rembourser Messire Bricéo
Bien a vous

Mephisto30 brigade de Poligny

Preuve de l'achat



Courrier de la victime



Courrier à la victime

Citation :

Messire,
Vous achetez un pain a 6.60 écus et le remettez en vente à 9.60 écus, je le racheterai ainsi vous serez remboursé et l'affaire sera closs

bien a vous

Méphisto30 brigade de Poligny

Remboursement de la victime

Mephisto,

Il y a le même problème dans le casier Jud de ce dossier que celui que je t'ai signalé hier (le récapitulatif est incomplet) et de ce fait tu n'as pas relevé la récidive dans ce dossier (à ajouter au titre).
Je suis à ta disposition pour plus de renseignements au besoin.

affaire classée pour arrangement à l'amiable
casier à mettre à jour