[AC] [Procès Clos] Escalavgisme Yrichi - Myschala_Surdana

Yrichi s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant le 23 sep 1456, Myschala_Surdana , pour un salaire de 12 écus alors de le salaire minimum fixé par la mairie est de 15 écus pour 0 de caracteristique.

Montant du gain:3 écus

Preuve


Fiche du contrevenant
Yrichi

Citation :

Né(e) le 06 Août 2008

Yrichi fête son anniversaire le 23 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 1
Points de réputation : 11
Argent : 18

Yrichi cultive du blé.
Dernière connexion le 23 Septembre 2008 à 19h14

Courrier au contrevenant

Citation :

Messire,

Ce 22 septembre, vous avez engagé le dame Alecta pour un salaire de 12 écus, pour 0a 4 polnt de caracteristiques
Le salaire minimum fixé par décret municipal est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie, soit ici: http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous prie donc de me contacter afin de convenir du remboursement du salaire non perçu par votre employé soit 3 écus.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Faute de remboursement, nous transmettrons le présent dossier à la justice du Comté. Dans ce cas, il sera loisible de vous faire défendre par un avocat .

Bien à vous,

Mephisto30 gendarme de Poligny

Courrier a la victime

Citation :

Dame ,

Vous avez été engagé, ce 22 septembre, par messire Abdoul_kebab pour un salaire de 12 écus, ce qui lui était interdit.
Le salaire minimum auquel vous aviez droit est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie, soit ici:
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Aussi, je vous invite à me contacter afin que la Gendarmerie vous rembourse le non perçu pour cet emploi, soit 4 écus.
Nous nous chargeons de récupérer cette somme auprès de votre employeur.

Bien à vous,

Mephisto30 gendarme de Poligny

Casier
https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/yrichi-t20899.htm#414905

Ma reponse a la victime

Citation :

Dame,

Vous achetez un pain a 6.60 et le remettez en vente a 9.60, on vous le rechetez ainsi vous serez dedommagé du prejudice a votre encontre

Bien à vous,
Mephisto30 brigade de Poligny

2 éme courrier au contrevenant

Citation :

messire;
Vous avez reçu un courrier de ma part le 23/09 mais je n'ai aucune eu aucune réponse

voici une copie du courrier
Messire,

Ce 22 septembre, vous avez engagé le dame Alecta pour un salaire de 12 écus, pour 0a 4 polnt de caracteristiques
Le salaire minimum fixé par décret municipal est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie, soit ici: http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous prie donc de me contacter afin de convenir du remboursement du salaire non perçu par votre employé soit 3 écus.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Faute de remboursement, nous transmettrons le présent dossier à la justice du Comté. Dans ce cas, il sera loisible de vous faire défendre par un avocat


Si demain je n'ai toujours pas de réponse mercredi vous serez en procés

bien à vous
Mephisto30 gendarme de Poligny

Le contrevenant s'est connecté mais ne repond pas a mes courriers

Citation :

Yrichi cultive du blé.

Dernière connexion le 30 Septembre 2008 à 20h03

Demande de procès

demande de procès

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
* Le juge regarda l'accusé et dit : *

Messire, je reconnais que cela est votre première infraction. Néanmoins, le fait d'avoir sciemment nié les missives de notre gendarmerie ne va pas en votre défaveur. Le fait également de dire que c'est de la faute à votre victime ne me plait guère. Nul n'est censé ignoré la loi, je vous déclare donc coupable d'esclavagisme et vous condamne à une amende de 15 écus.

* Le juge frappa de son maillet. *
* Fait à Dole le 5 octobre 1456 *

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

casier à mettre à jour

rectifiez le casier

le verdict s'inscrit comme ceci:

coupable d'esclavagisme: condamné à une amende de 15 écus


le récapitulatif est aussi à mettre à jour (selon la nouvelle méthode du guide, cfr création d'un casier)