[Procès Clos]Escroquerie Glinka-sac de maïs

Glinka s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 sac de maïs à 4 écus., donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (3,80écus).

Montant de gain perçu:0,20 écus

Preuve:



Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

identité du contrevenant: Glinka

Citation :

Né(e) le 02 Juin 2008
Glinka fête son anniversaire le 02 Juin.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 6
Argent : 58
Glinka cultive du maïs.
Dernière connexion le 24 Juin 2008 à 10h51

Casier

J'avais aussi acheté un sac pour monter le dossier, on a du se croiser sur l'affaire. Je te laisse lui dire de retirer les sacs encore en vente, et de racheter le mien. Merci.

Pas de soucis je lui dirais .

Dernière connexion le 29 Juin 2008 à 20h59
Aucune nouvelles je relance.

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 sac de maïs à 4 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 3,80 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme donc de racheter ce sas de maïs que vous venez de me vendre au prix de 4 écus.


Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez /la greffière Zyanya).

Maelys29, gendarme-interim à Luxeuil.

Dernière connexion le 02 Juillet 2008 à 11h36

Du nouveau ?

Dernière connexion le 07 Juillet 2008 à 14h18

Toujours rien malgré la relance

Dernière connexion le 11 Juillet 2008 à 17h06

Relancer la et expliquer lui bien comment rembourser.

On a pas de nouvelle la concernant?

Car je lui ai écris pour lui proposer l'arrangementet je n'ai aucune réponse. Quand est il pour vous?

Je n'ai aucune réponse malgré plusieurs relances

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Agasthène écouta les propos du Procureur Bobyzz et chercha un dénommé Glinka. Il regarda sur le banc des accusés et aperçu une Dame.*

Messire Bobyzz, allons, allez donc vous reposer, vous avez l'air d'être surmené. Ce n'est point un Messire mais bien une Dame !!!

Bref, Dame Glinka, vous avez été prise la main dans le sac entrain de vendre un sac de maïs à un prix non autorisé. Lors de votre procès, vous avez tenté de prouver votre bonne foi mais quelques jours ont passé et je n'ai toujours pas eu vent de votre remboursement. Je n'arrive pas à comprendre pourquoi vous êtes venues vous manifester au Tribunal alors que vous n'avez pas pris la peine de répondre aux courriers des gendarmes pour régler le problème à l'amiable ?

Je vous condamne donc à verser une amende de 5 écus.

J'espère que vous prendrez vite connaissance des lois et décrets en vigueur en Franche-Comté et à Luxeuil.
Aussi, à l'avenir, essayez de régler à l'amiable, cela vous évitera de recevoir une invitation au Tribunal de la part de notre cher Procureur.

*Le Juge Agasthène frappa son marteau sur le bureau*
*Fait à Dole, le 20 juillet 1456*
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.