| [AC] TALP non respect des lois de FC - Klesk | |
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: [AC] TALP non respect des lois de FC - Klesk Sam 19 Jan 2008 - 23:22 | |
| Sieur Klesk s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public le 19 janvier 1456 à Luxeuil en ne respectant pas les lois comtales suivantes : - Citation :
Article 5 : Coopérative forestière Article 5.5 : Du commerce du bois Alinéa 3 Toute importation de bois à l'intérieur du comté est strictement interdite. Le non respect de cette interdiction sera considéré aux yeux de la loi comme escroquerie.
- Citation :
Article 8 : Accueil des Marchands Ambulants Tout marchand et voyageur de passage en Franche Comté devra accuser réception des missives envoyées par nos douanes. Il sera bienséant de contacter les maires des villes francs comtoises dans lesquelles il séjourne. Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours. Le douanier, la mairie ou le CAC se réservent le droit de déposer plainte contre toute personne qui ne suivrait pas cette démarche. Elle encourrait une amende égale à 2 fois minimum au montant des ventes illégales.
et la loi municipale suivante : - Citation :
Nouveau décret MA:
Tout marchand ambulant sera redevable d'une taxe commerciale de 25 écus payable par l'achat d'une peau à la mairie au prix de 40 écus. Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des produits ainsi que tout luxoviens vendant des produits non produit à Luxeuil.Prière de contacter le maire en place pour le réglement de cette taxe.Tout contrevenant sera poursuivi.
Fait à Luxeuil le 26 Février 1455 par Sacrai
Preuves : Plainte : Sacraï Fiche du contrevenant : - Citation :
Né(e) le 05 Juin 2006 Klesk fête son anniversaire le 05 Juin. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft Village : Basel Niveau : 3 Points de réputation : 196 Argent : 21 Klesk est boulanger. Klesk ne cultive ni n'élève rien. Dernière connexion le 19 Janvier 2008 à 12h48
Casier
Dernière édition par le Lun 4 Fév 2008 - 11:54, édité 4 fois | |
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] TALP non respect des lois de FC - Klesk Sam 19 Jan 2008 - 23:27 | |
| Je fais quoi avec cette affaire : procès ou paiement d'une méga taxe ? | |
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wils0123 Volubile
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| Sujet: Re: [AC] TALP non respect des lois de FC - Klesk Dim 20 Jan 2008 - 1:54 | |
| Si je puis me permettre, pas de grosse amende... Son prix de vente était bien raisonnable! Luxeuil à donc profité de 7 stères de bois à rabais. Par contre, peut-être devriez-vous le sermonner et en lui rappellant de demander une autorisation avant de transiger sur le marché! Un courrier d'avertissement! | |
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] TALP non respect des lois de FC - Klesk Dim 20 Jan 2008 - 11:53 | |
| Contrevenant : Klesk est MORT. Dernière connexion le 19 Janvier 2008 à 12h48 Missive envoyée au contrevenant : - Citation :
Messire Klesk,
Vous avez violé deux lois comtales et une loi municipale : l'article 5 interdissant l'importation de bois en Franche Comté, l'article 8 sur les autorisations que les Marchands Ambulants doivent fournir et le décret municipal sur la taxe que doivent payer les MA.
Théoriquement, vous devrez payer une amende de 74 écus pour la violation de deux de ces articles et répondre de l'accusation d'escroquerie.
Néanmoins, vu que vous ayez vendu du bois très bon marché sur les terres de Luxeuil et en suivant l'avis de mon supérieur, je vous libère de ces obligations sauf le paiement de la taxe municipale à 25 écus en achetant uen peau à 40 écus (15 écus la peau+25 écus de taxe). Si par malheur, vous revendez encore quelque chose sans autorisation et sans le paiement d'une taxe, cela sera considéré comme une récidive et vous serez dans l'obligation d'avoir à payer le double ou avoir un procès.
Je vous prie, Messire, d'accepter mes salutations
Sieur Imladris gendarme de Luxeuil
EDIT avant d'envoyer la missive je ne lui ferais pas payer la taxe municipale quand même ?
Dernière édition par le Dim 20 Jan 2008 - 14:45, édité 1 fois | |
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jerone Ecrivain
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| Sujet: Re: [AC] TALP non respect des lois de FC - Klesk Dim 20 Jan 2008 - 14:30 | |
| si tu lui fait payer au moins la taxe municipale | |
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] TALP non respect des lois de FC - Klesk Dim 20 Jan 2008 - 14:42 | |
| Ok je le ferais je vais éditer ma missive | |
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] TALP non respect des lois de FC - Klesk Lun 21 Jan 2008 - 11:57 | |
| Contrevenant : Dernière connexion le 20 Janvier 2008 à 22h25 Missive envoyée : - Citation :
Bonjour, Je n'ai toujours pas de nouvelles de votre part. Si demain minuit (ou à la prochaine connexion), vous n'avez pas répondu à mon courrier. Je serais obligé de vous mettre en procès et cela vous coutera plus cher que les 25 écus exigés. Bien à vous Imladris, gendarme de Luxeuil
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] TALP non respect des lois de FC - Klesk Mar 22 Jan 2008 - 11:19 | |
| Connexion du contrevenant : Dernière connexion le 21 Janvier 2008 à 23h03 Réponse du contrevenant : Ma réponse : - Citation :
Bonjour
je comprend votre soucis. Si l'adjudant-chef Wils se porte garant de vous, je vous accorde un délai de deux semaines le temps de vous rétablir et d'amasser suffisament d'argent pour payer ce que vous devez.
Je vais mettre dès maintenant la peau en vente : 15 écus (prix de la peau) + 25 écus de taxe. Vous avez donc jusqu'au 5 février 1456 pour payer cette taxe. De plus, je vous interdit de quitter Luxeuil sans avoir payer la taxe. Si vous quittez Luxeuil ou si vous dépassez ce délai généreux, je demanderais un procès à votre encontre. Si vous remboursez avant le délai, considérez cette affaire réglée.
Si par malheur, vous avez déjà quitté Luxeuil, je vous demanderais de revenir.
Je vous souhaite d'avance un prompt rétablissement et je reste à votre disposition si vous avez d'éventuelles questions.
Bien à vous Imladris gendarme de Luxeuil
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] TALP non respect des lois de FC - Klesk Mar 22 Jan 2008 - 11:22 | |
| Je fais comment je ne sais pas mettre en vente une peau à plus de 35 écus... | |
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wils0123 Volubile
Nombre de messages : 2801 Age : 43 Localisation : Perdu entre Dole & Pontarlier... Date d'inscription : 19/02/2007
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| Sujet: Re: [AC] TALP non respect des lois de FC - Klesk Mar 22 Jan 2008 - 17:20 | |
| Certains vont croire que j'ai de mauvaise relation! Votre mairesse peut placer les choses hors norme de prix je crois... Vous aussi vous pourriez, mais les admins n'aiment pas qu'ont triche!^^ | |
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] TALP non respect des lois de FC - Klesk Mar 22 Jan 2008 - 17:27 | |
| Je ne crois rien mon adjudant-chef Ok j'enverrais un pigeon à Stephannie. | |
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jerone Ecrivain
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| Sujet: Re: [AC] TALP non respect des lois de FC - Klesk Mar 22 Jan 2008 - 18:41 | |
| steph pourra pas te remondre elle a le meme probleme que klesk et la taxe c'est 2 peaux à 28 ecus | |
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] TALP non respect des lois de FC - Klesk Mar 22 Jan 2008 - 20:00 | |
| Ok Missive envoyée au contrevenant : - Citation :
Messire,
Suite à un problème de prix, je vais mettre deux peaux en vente à 28 écus pour régler la taxe municipale (je ne sais pas mettre une peau à 40 écus).
D'avance prompt rétablissement.
Imladris gendarme de Luxeuil
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] TALP non respect des lois de FC - Klesk Mar 22 Jan 2008 - 22:00 | |
| Stephannie a réussi mon adjudant... Je dois envoyer une nouvelle missive. - Citation :
Bonjour, Bonne nouvelle ! Vous pourrez réglez votre dû directement à la mairie. En effet, la peau à 40 écus a été mise en vente.
Je vous prie d'accepter mes plates excuses pour ces tergiversations. Encore une fois, prompt rétablissement. Je reste à votre disposition en cas de questions. Imladris gendarme de Luxeuil.
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] TALP non respect des lois de FC - Klesk Jeu 24 Jan 2008 - 10:01 | |
| Réponse du contrevenant : Pas vraiment de réponse à faire... Pour cela que je met le screen que maintenant. J'attend le 5 février Dernière connexion le 23 Janvier 2008 à 23h04 Argent : 21 | |
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jerone Ecrivain
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| Sujet: Re: [AC] TALP non respect des lois de FC - Klesk Jeu 24 Jan 2008 - 19:03 | |
| tu repond comme meme a sa question que veut dire talp? | |
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] TALP non respect des lois de FC - Klesk Jeu 24 Jan 2008 - 19:34 | |
| Je l'ai fait mais je n'ai pas mis ma réponse dans le dossier ce n'était pas nécessaire. | |
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] TALP non respect des lois de FC - Klesk Ven 25 Jan 2008 - 21:11 | |
| Klesk : Dernière connexion le 25 Janvier 2008 à 01h16 Argent : 21 | |
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] TALP non respect des lois de FC - Klesk Sam 26 Jan 2008 - 10:22 | |
| Contrevenant :Dernière connexion le 25 Janvier 2008 à 01h16 Argent : 21 | |
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] TALP non respect des lois de FC - Klesk Dim 27 Jan 2008 - 9:49 | |
| Contrevenant :Dernière connexion le 26 Janvier 2008 à 19h03 Argent : 21 | |
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] TALP non respect des lois de FC - Klesk Lun 28 Jan 2008 - 11:44 | |
| Contrevenant :Dernière connexion le 27 Janvier 2008 à 10h03 Argent : 36 | |
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] TALP non respect des lois de FC - Klesk Mar 29 Jan 2008 - 14:54 | |
| Contrevenant : Dernière connexion le 29 Janvier 2008 à 01h34 Argent : 36 | |
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] TALP non respect des lois de FC - Klesk Mer 30 Jan 2008 - 11:43 | |
| Contrevenant : Dernière connexion le 30 Janvier 2008 à 01h19 Argent : 36 | |
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] TALP non respect des lois de FC - Klesk Jeu 31 Jan 2008 - 16:29 | |
| Contrevenant : Dernière connexion le 30 Janvier 2008 à 22h34 Argent : 36 Missive de rappel : - Citation :
Bonjour je vous rappelle que je vous ai donné un délai de deux semaines pour vous rétablir et acheter la peau à 40 écus sur le marché. Le délai expire le 5 février. N'oubliez pas de rêgler la situation d'ici là. Merici d'avance Imladris Brigadier de Luxeuil
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] TALP non respect des lois de FC - Klesk Ven 1 Fév 2008 - 21:50 | |
| Contrevenant :Dernière connexion le 01 Février 2008 à 14h59 Argent : 36 | |
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] TALP non respect des lois de FC - Klesk Sam 2 Fév 2008 - 10:34 | |
| Contrevenant :Dernière connexion le 01 Février 2008 à 14h59 Argent : 36 Missive envoyée : - Citation :
Bonjour Pour rappel, il ne vous reste plus que trois jours pour régler la taxe municipale en achetant une peau à 40 écus. Si le 5 février à minuit vous ne l'avez pas achetée, vous serez mis en procès. Bien à vous Imladris Birgadier de Luxeuil
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] TALP non respect des lois de FC - Klesk Dim 3 Fév 2008 - 12:04 | |
| Contrevenant :Dernière connexion le 03 Février 2008 à 00h46 Argent : 51 Missive envoyée : - Citation :
Bonjour Je constate que vous avez économisez de l'arget pour payer votre taxe. Je vous demande donc d'acheter la peau à 40 écus le plus vite possible. Il vous reste deux jours. Bien à vous Imladris Brigadier de Luxeuil
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] TALP non respect des lois de FC - Klesk Lun 4 Fév 2008 - 11:05 | |
| Réponse du dcontrevenant : Contrevenant : Dernière connexion le 03 Février 2008 à 21h57 Argent : 5 écus La peau n'est plus sur le marché... Il a dû l'acheter. Je demande à Stephannie le screen. Je lui répondrais dès que j'ai le screen. | |
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Imladris Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] TALP non respect des lois de FC - Klesk Lun 4 Fév 2008 - 11:50 | |
| Ma réponse : - Citation :
merci pour le remboursement. Bonne continuation et désolé pour le trouble dans lequel je vous ai mis par mes missives. Je reste à votre disposition en cas de problèmes. Imladris Brigadier de Luxeuil.
Dernière édition par le Lun 4 Fév 2008 - 11:51, édité 1 fois | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
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| Sujet: Re: [AC] TALP non respect des lois de FC - Klesk Lun 4 Fév 2008 - 11:51 | |
| Affaire classée pour remboursement du contrevenant. | |
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